Les paradis fiscaux n'ont pas disparu ! Pourquoi ? L'auteur de cet ouvrage tente de répondre à cette question par une analyse des difficultés d’harmonisation fiscale entre Europe et États-Unis.
1ère édition d’une compilation des décisions nationales et internationales concernant la preuve en droit pénal qui constitue un véritable guide pour les praticiens.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Christian De Valkeneer, Ignacio de la Serna
Le livre expose, dans un langage dépourvu de technicité juridique, les principales thématiques ayant trait au droit pénal et ce tant du point de vue de l'organisation de la justice pénale que des questions qui lui sont soumises.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique, Luxembourg | Frédéric Lugentz, Jacques Rayroud, Michel Turk
Dans la mesure où il se veut essentiellement pratique, ce manuel rappelle quels instruments sont en vigueur dans les 3 États concernés et expose leur mise en œuvre dans le cadre de demandes actives et passives d'entraide internationale.
Conséquence du Traité d’Amsterdam, l’Union européenne produit des normes pénales qui visent à rapprocher les droits nationaux et à apporter une dimension européenne à l’exercice de la justice pénale.
Le permis de conduire est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. La législation routière s’est construite au fil des années, ce qui a abouti à une certaine complexité que cet ouvrage tente de décortiquer.
Les États ont mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment, qui prolifère et tente de toucher toutes les activités où opère le blanchiment. L’ouvrage présente ces normes sous un angle pratique.
Au travers de la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères, les auteurs étudient afin de mieux les combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchands de sommeil, la problématique du travail forcé.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Soraya Amrani-Mekki
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.
Une analyse des arrêts de la Cour de Strasbourg, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de Cassation
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Julie Alardin, Juan Castiaux
Au départ de cet important matériau que constitue la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation, les auteurs examinent le droit disciplinaire et la procédure disciplinaire.
Entre internationalisation du droit pénal et pénalisation du droit international
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Isabelle Fouchard
Cet ouvrage développe la distinction entre deux catégories distinctes de crimes internationaux trop souvent confondues – crimes transnationaux et crimes supranationaux – qui traduisent les évolutions profondes de la société internationale mondialisée.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Jacques Fierens
Une présentation du droit humanitaire et une réflexion sur un phénomène juridique relativement récent : celui de la criminalisation par la communauté internationale de ce droit.
Droit belge éclairé des législations française, luxembourgeoise et suisse
Livre | 1ère édition 2013 | France, Luxembourg, Europe | Charles-Éric Clesse
L'ouvrage, couronné du prix Alice Seghers, offre une étude exhaustive de l'ensemble des normes répressives et protectionnelles, ce qui permet une analyse complète de la traite des êtres humains en Belgique.
Que devient le travail lorsqu’il s’informatise ? L’ouvrage dévoile le quotidien professionnel des assistants de justice et les tensions qu’ils subissent depuis qu’ils sont contraints à faire usage d’une application informatique.
Incrimination et confiscation, prévention, entraide judiciaire
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Maria Luisa Cesoni
L'ouvrage présente l’évolution du cadre normatif supranational en la matière ainsi qui les législations belge, suisse, française, italienne et internationale.
Proposant une approche à la fois générale et particulière, cet ouvrage rappelle les principes fondamentaux en matière de T.V.A., nécessaires à la compréhension des typologies de fraude, et expose les conséquences sur le plan fiscal et pénal.
Un ensemble de réflexions sur l’importance de la langue dans le cadre du procès pénal et de la création de la loi pénale. Quelles langue et traductions pour le droit pénal européen et ses notions empruntées des différents systèmes juridiques de l'U.E.
