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Procédure civile et procédure pénale

Unité ou diversité?

Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Soraya Amrani-Mekki
Disponible également sur Strada lex
Description

Cet ouvrage s’interroge sur la théorie générale du procès. Il s’agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu’elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l’essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l’occasion d’un retour aux notions fondamentales de procédure.

Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière.

L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802747420
Nom de la collection Procédure(s)
Poids 396 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 338 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 12 sept. 2014
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

PARTIE I - LES NOTIONS

  • « Une vision renouvelée de leurs relations dans l’émergence d’un droit processuel humaniste »
  • La notion de juridiction
  • La notion de juridiction (le point de vue d’un pénaliste)
  • La notion d’action
  • La notion d’action
  • La notion de partie
  • Les notions d’objet et de cause
  • Les notions d’objet et de cause

PARTIE II - LES PRATIQUES

  • Procédure et administration de la justice
  • Représentations et pratiques des procédures pénale et civile dépasser la distinction civil – pénal ?
  • L’enseignement des procédures : l’exemple espagnol
  • Rapport de synthèse