Droit de l'insolvabilité 22 resultats
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Het insolventierecht na de omzetting van de Richtlijn betreffende herstructurering en insolventie / La loi sur l’insolvabilité après la transposition de la Directive sur la restructuration et l’insolvabilité
TBH nr. 2023/7: bijdragen van de studiedag van 8 september 2023 / RDC n° 2023/7 contenant les actes du colloque du 8 septembre 2023Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Inge Van de Plas, Arie Van HoeDit verslagboek licht alle aspecten van het gewijzigde insolventierecht, van de opsporing van ondernemingen in moeilijkheden tot het faillissement, op nauwgezette manier toe, zowel vanuit een academisch als praktisch perspectief. Ces actes de colloque exposent minutieusement tous les aspects du droit belge de l'insolvabilité amendé, de la détection des entreprises en difficulté à la faillite, d'un point de vue à la fois académique et pratique
120,00 € TTC -
Code essentiel – Insolvabilité et garanties 2023
À jour au 1er août 2023Code | 14e édition 2023 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle GrégoireCe Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
90,00 € TTC -
Manuel des sûretés mobilières
Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry CavenaileCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.
180,00 € TTC -
JurisNews – Procédures d'insolvabilité
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | Luxembourg | Nicolas BernardyLa revue JurisNews – Procédures d’insolvabilité analyse et commente les décisions jurisprudentielles les plus pertinentes et les nouveautés législatives en matière de droit de l’insolvabilité et des garanties du crédit.
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Manuel de droit luxembourgeois de la faillite
Livre | 1ère édition 2022 | Luxembourg | Max MaillietL'ouvrage, le premier de la sorte, analyse le droit luxembourgeois des procédures d’insolvabilité en reprenant la jurisprudence luxembourgeoise ainsi que les enseignements de la jurisprudence des pays limitrophes.
125,00 € TTC -
Actualités en droit de l'insolvabilité
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Roman Aydogdu, Wim David, Gilles de Halleux, Florence George, Thomas Hürner, Nicholas OuchinskyDans ce contexte d’ébullition législative, parfois source d’équivoque, l'ouvrage fait le point sur des principes fondamentaux tels que la définition de l’entreprise ou la notion de sûreté, et sur les enjeux majeurs comme le maintien de l’emploi.
82,00 € TTC -
Droit des sûretés
Livre | 4e édition 2021 | France | Cécile Le GallouLe droit des sûretés et le droit des procédures collectives servent l’efficacité du paiement : en permettant au créancier de garantir l’effectivité du paiement de sa créance et en aidant les entreprises en difficulté financière.45,00 € TTC -
Insolvabilité des entreprises
Dépistage, mesures préventives et procédures de réorganisation judiciaireLivre | 1ère édition 2019 | Belgique | Cédric Alter, Zoé PletinckxL'ouvrage fait le point sur la continuité des entreprises, tant en ce qui concerne les mesures préventives que de réorganisation judiciaire.100,00 € TTC -
Le droit des contrats à l'épreuve de la faillite
Essor ou déclin du principe de l'égalité des créanciersLivre | 1ère édition 2018 | Belgique | Florence GeorgeLa rencontre entre le droit de la faillite et le droit des obligations regorge de curiosités et d’anomalies. L'ouvrage analyse l’enjeu, considérable pour les praticiens, des controverses qui naissent aux confins de ces deux disciplines.237,00 € TTC -
Le nouveau livre XX du Code de droit économique consacré à l'insolvabilité des entreprises
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Florence George, Michèle Grégoire, Zoé Pletinckx, Philippe T'Kint, Ivan VerougstraeteL’ouvrage livre une première analyse du nouveau livre XX du Code de droit économique qui constitue une réforme du droit de l’insolvabilité, et principalement des règles en matière de dépistage, réorganisation judiciaire et faillite.60,00 € TTC -
La réforme du droit de l'insolvabilité et ses conséquences (sur les avocats) : une (r)évolution ?
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Roman Aydogdu, Werner Derijcke, Julie Derom, Michel Forges, Michèle Grégoire, Nicholas Ouchinsky, Zoé PletinckxL’entrée en vigueur du Livre XX du Code de droit économique emporte une série de changements. Ceux-ci sont analysés dans cet ouvrage, qui apporte son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.105,00 € TTC -
Le nouveau droit de l'insolvabilité
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan SavaticÀ l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.85,00 € TTC -
Paiement, insolvabilité et réorganisation
S’organiser pour être payé, payer ou se réorganiserLivre | 1ère édition 2015 | Belgique | Cédric Alter, Gérard Delvaux, Michèle Grégoire, Jean-Philippe Lebeau, Arnaud Lévy Morelle, Zoé Pletinckx, Eric Van den Broele, Alain ZennerMise en perspectives de la loi relative à la continuité des entreprises, entrée en vigueur le 1er avril 2009 dans sa version originale et le 1er août 2013 dans sa version remaniée.112,00 € TTC -
La cession d'une entreprise en difficulté
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michèle Grégoire, David PastegerCet ouvrage tend à aiguiller les professionnels du droit au travers de l’examen comparé des spécificités de cession d’une entreprise en difficulté.112,00 € TTC -
Insolvabilité et garanties
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Frédéric GeorgesLe droit des sûretés mobilières a été rénové par des lois qui entreront prochainement en vigueur. D'autres formes de garanties et le droit des procédures collectives ont aussi connu des réformes et donné lieu à une abondante jurisprudence.113,00 € TTC -
Loi sur la continuité des entreprises en pratique : regards croisés, ajustements et bilan
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Thierry Breuer, Michèle Grégoire, Alain Henderickx, Nicholas Ouchinsky, Jean-Pierre Riquet, Geoffroy SpietteCet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 13 juin 2014 consacré à la pratique de la loi dite "d'ajustement" du 27 mai 2013 par ses différents acteurs.74,00 € TTC -
Les procédures collectives au Luxembourg
Livre | 1ère édition 2014 | Luxembourg | Yann Baden, Jacques Delvaux, François Goergen, Yvette Hamilius, Pascale Millim, Daniel Ruppert, Alex SchmittL'ouvrage fait le point sur les procédures collectives au Luxembourg et sur les différentes réformes projetées tant au niveau national qu'au niveau européen.113,00 € TTC -
La loi sur la continuité des entreprises revisitée par la loi du 27 mai 2013
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Cédric Alter, Alain ZennerL'ouvrage examine de manière approfondie les innovations qu’apporte la loi nouvelle et évoque quelques premières décisions de jurisprudence en la matière.118,00 € TTC -
Le nouveau droit de l'insolvabilité : regards pratiques
Rendez-vous du Journal des tribunauxColloque | Mardi 5 décembre 2023 | Belgique | Zoé PletinckxDepuis le 1er septembre 2023, le nouveau droit de l’insolvabilité est entré en vigueur. Lors de ce colloque, nous analyserons la loi sous un angle résolument pragmatique. Nous aborderons les problématiques auxquelles seront confrontés non seulement les praticiens de la réorganisation et de la liquidation mais aussi les avocats, les magistrats, les juristes d’entreprise, les notaires et les huissiers de justice.
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OHADA - Recouvrement des créances
Livre | 1ère édition 2002 | Belgique | Anne-Marie H. Assi-Esso, Ndiaw Diouf