Droit public et administratif 398 resultats

Cet ouvrage, auquel ont contribué à la fois des figures établies du droit de l’énergie et des jeunes talents dans le domaine, vise à mettre en lumière comment le droit de l’énergie bruxellois s’ajuste à ces défis. L’objectif de l’ouvrage est donc d’alimenter la connaissance du droit de l’énergie, spécialement dans le contexte bruxellois. L’analyse des spécificités sociales et urbaines de la plus petite région belge constitue, à cet égard, le fil conducteur des différentes contributions.

Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.

Description synthétique du droit de l’environnement, branche la plus dense, la plus transversale et la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l’Union européenne. Nouvelle édition entièrement mise à jour.

Portant un regard critique sur l’énergie dans les relations internationales, cet ouvrage analyse les conséquences de la guerre en Ukraine en la matière, tout en examinant la transition énergétique dans ses liens avec des enjeux sécuritaires et environnementaux et les défis qu’ils posent pour les relations transatlantiques et au-delà.

Michel Pâques a consacré sa vie professionnelle au droit public. Il en a approché de nombreuses facettes grâce ses diverses fonctions (principalement Professeur, Conseiller d’État, Juge à la Cour constitutionnelle), à son implication dans des cercles scientifiques et à son ouverture au monde.

La Cour constitutionnelle de Belgique joue un rôle central dans le paysage constitutionnel européen, en veillant au respect de la Constitution par les différents législateurs. L'ouvrage contextualise l'étude de cette institution en intégrant des approches comparatives, historiques et théoriques et offre ainsi une vision complète et actualisée de son fonctionnement et de son impact.

Cet ouvrage, à destination des universitaires – enseignants comme étudiants – et des praticiens, traite de l’ensemble du droit de l’énergie de l’Union européenne et met en perspective ses évolutions récentes, avec des illustrations de ses mises en œuvre nationales.

L’ouvrage contient des contributions relatives à la théorie de la responsabilité en droit public, entre autres sur le contrôle politique en matière de finances publiques, la notion de faute dans le chef du législateur ou des autorités publiques ou encore la responsabilité des autorités lors de la délivrance des permis ...

Contenant les dernières actualités législatives et contentieuses, avec sa vocation pédagogique et académique, ce manuel est un outil utile pour les praticiens, en droit ou non, intéressés par l’action de l’Union européenne en matière de santé.

La deuxième édition de "Histoire de la Belgique contemporaine" explore de manière approfondie les évolutions du pays de 1790 à environ 2020, mettant en lumière des thèmes tels que la démocratisation, les mutations industrielles, la question sociale et la fédéralisation. 

Ce Code est présenté en deux volumes. Le premier volume concerne le droit public et le second volume traite du droit administratif. Les textes sont enrichis de précieuses annotations (jurisprudentielles, législatives et doctrinales).

Ce tome comprend les législations concernant l’urbanisme et l’aménagement du territoire, les dispositions générales (internationales, européennes et belges) en droit de l’environnement, ainsi qu’entre autres les normes relatives aux animaux et aux déchets.

Administration publique (AP) est une revue de réflexion juridique et de sciences administratives. S'y trouvent des articles de doctrine, des extraits d'arrêts importants prononcés par les Cours et Tribunaux.

Cet outil de consultation de référence offre un regard pertinent sur le droit public luxembourgeois, sélectionne et analyse la dernière jurisprudence administrative et propose des informations pratiques et des articles de fond.

Marchés et Contrats publics (MCP-OOO) est une revue bilingue entièrement consacrée aux marchés et contrats publics. Elle est conçue par des spécialistes pour les acteurs du secteur et est orientée vers l’action et la réflexion.

La Revue belge de droit constitutionnel (RBDC) propose des études doctrinales sur les grandes questions de droit constitutionnel et une chronique annuelle rassemblant la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'État et des cours des tribunaux.

La Revue Internationale des Sciences Administratives (RISA) publie des contributions originales sur un grand nombre de thèmes liés à l'administration et aux politiques publiques. Elle apparaît en trois éditions unilingues: française, anglaise et chinoise.

La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la Déclaration de révision de la Constitution (Mon. 27 mai 2024). – De Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de Verklaring tot herziening van de Grondwet (B.S. 27 mei 2024). 

L'ouvrage accompagne les étudiants français dans leur apprentissage du droit constitutionnel en leur apportant conseils, informations, exercices corrigés et tests de connaissances. Nouvelle édition complétée et actualisée.

Le fil de cet ouvrage est dicté par le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l’entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie des fonctions.