Réalité et spécificité de son apport au droit et à la société
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Delphine Misonne
L'ouvrage évalue les potentialités du droit de l’environnement aujourd’hui, en croisant le réalisme sociologique de ses usages et effets, l’étude de ses techniques spécifiques, et l’apport des valeurs qu’il entend poursuivre.
This book intends to address the instruments and techniques of heritage protection and its formulas in Spain and other countries, in order to obtain an adequate comparative vision.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | André Alen, François Daout, Pierre Nihoul, Etienne Peremans, Willem Verrijdt
L'ouvrage traite de thèmes en relation avec la Cour constitutionnelle et le contentieux constitutionnel, le dialogue des juges, la matière pénale sous tous ses aspects.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Louise Galot, Raluca Gherghinaru, Peter Teerlinck
Les critères d'attribution sont une étape cruciale dans la procédure de placement et font l'objet de nombreux litiges. Les auteurs exposent la jurisprudence et la législation récentes et pertinentes.
Livre | 4e édition 2018 | Luxembourg | Marc Feyereisen, Jérôme Guillot
L’ouvrage expose les différentes phases du contentieux administratif avec la volonté de synthétiser la jurisprudence rendue et de présenter les similitudes et différences entre la procédure administrative contentieuse et le droit judiciaire privé.
Livre | 24e édition 2018 | France | Philippe Foillard
Manuel à jour au 1er juillet 2018 exposant de façon précise et claire la matière du droit constitutionnel français dans ses principaux aspects théoriques et pratiques.
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Ann Lawrence Durviaux †
Cet ouvrage traite, d’une part, les principes régissant l'action publique, les actes juridiques, les fonctions de l'administration et, d’autre part, les moyens, les limites et le contrôle de l'action publique.
La répartition des risques dans le partenariat public-privé et le déficit public
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Kim Eric Möric
Le recours au partenariat public-privé est une des principales solutions existantes pour éviter d'alourdir la dette publique. L'ouvrage contribuera à une meilleure compréhension du cadre contractuel des P.P.P.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Emmanuel Slautsky
L’ouvrage analyse l’encadrement croissant, par le droit européen du marché intérieur, des choix nationaux d’organisation administrative à la lumière des dispositions des traités définissant les relations entre l’Union européenne et ses États membres.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Freya Clausen
L’ouvrage porte sur l’analyse des pouvoirs du juge de l’Union européenne dans les différentes procédures à travers l’étude d’un outil spécifique : le moyen d’ordre public.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Emmanuel Antoine, Nicolas Barbier, Camille de Bueger, Quentin de Radigues, Diane Déom, Alicia Grafé, Fabien Hans, Valentine Keuller, Alain Mercier, Stéphane Rixhon, Christophe Thiebaut, Aurélie Trigaux, Gaëtan Vanhamme, Annabelle Vanhuffel
L'ouvrage éclaire les acteurs de l’immobilier bruxellois sur le champ d’application des permis, le déroulement des procédures d’autorisations d’urbanisme, les critères d’appréciation applicables aux demandes et la manière d'introduire un recours.
Ouvrage inédit qui dresse un tableau mesuré et raisonné de la jurisprudence nationale et internationale relative aux risques et dommages liés au changement climatique.
L'ouvrage analyse le processus d'élaboration et de mise en œuvre de la réglementation économique des aéroports, à la lumière du droit comparé et des autres formes de normativité concurrencielles au droit formel.
Chronique de jurisprudence 2005-2017 rédigée dans la perspective d'une réforme
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Paul Renier
Cet ouvrage rassemble les décisions prononcées au cours des 12 dernières années par l’ensemble des juridictions du pays, dont des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour d’arbitrage.
