Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Caterina Severino
L’ouvrage dresse un premier bilan, inédit à ce jour, sur la transposition de la directive « retour » dans ces trois pays européens particulièrement concernés par les phénomènes migratoires, dans une optique comparative et selon une approche critique.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch
Étude comparative de la réglementation PEB des trois régions, analyse des responsabilités des acteurs de la construction, enquête sur le terrain, la PEB dans les marchés publics, casus, tableaux récapitulatifs.
L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le CWATUPE tout en montrant les perspectives que le législateur a tracées en adoptant le CoDT.
L'ouvrage a pour objet l’examen de certains aspects du contentieux des marchés publics liés à la question de l’intérêt. Dit boek onderzoekt een aantal aspecten van de geschillen inzake overheidsopdrachten met betrekking tot de kwestie van het belang.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Ann Lawrence Durviaux †, Damien Fisse
Sont abordés dans le présent ouvrage, quelques principes qui gouvernent la fonction publique provinciale et locale, les grands traits des dispositifs existant dans les trois Régions du Pays et enfin, la situation des grades légaux.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Michael Faure, Athanase Lawogni, Mathieu Dehoumon
L’intérêt de la publication réside dans les analyses qui sont faites sur l’aspect international des mouvements transfrontières illicites des déchets dangereux à travers les Conventions de Bâle et de Bamako et sur les droits européen et nationaux.
Le droit de l’enseignement de la Communauté française ne dispose à ce jour d’aucun ouvrage de référence qui en propose la description systématique. Cet ouvrage vient combler cette lacune.
Le permis de conduire est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. La législation routière s’est construite au fil des années, ce qui a abouti à une certaine complexité que cet ouvrage tente de décortiquer.
En écho au colloque du 18 novembre 2014 organisé par le Master en notariat de l’UCL, l’ouvrage offre une présentation descriptive et une analyse critique du Code wallon de l’Agriculture.
Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Christian Behrendt, Frédéric Bouhon
De Jean Bodin au 16e siècle à la récente reconnaissance du Kosovo, ce recueil rassemble une riche sélection de documents, reproduits dans leur version originale.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Marc Uyttendaele
Un exposé clair et synthétique des institutions belges. Le but poursuivi est d’en décrire les traits essentiels, le noyau dur, afin de les rendre intelligibles, sinon familières.
Le contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.
Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Didier Batselé, Tony Mortier, Martine Scarcez
Cet exposé systématique des règles essentielles et des principes constitutionnels qui gouvernent les institutions de la Belgique est illustré d'une jurisprudence abondante et récente. À jour au 2 mai 2014.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Claudie Boiteau
L’ouvrage fournit les clés de la compréhension et de l’analyse des dispositifs relatifs au développement des énergies « décarbonées », essentiellement renouvelables, inspirés par les enjeux climatiques, dans le cadre du marché intérieur de l’énergie.
Situation en Belgique et dans l'Union européenne / Situation in Belgium and in the European Union
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Charles-Hubert Born, Francis Haumont
The book focuses on the legal issues arising from the implementation by the national courts of the provisions relating to Natura 2000, in order to assess the contribution of the judge to the effectiveness of this regime.
Simple d’utilisation et varié dans l’illustration, l’ouvrage expose deux régimes juridiques spécifiques (afférents aux domaines public et privé) pour la gestion des biens dans le respect des contingences de l’action administrative.
Les thèmes et points abordés tendent à faire le bilan sur les questions classiques, mais qui ont sensiblement évolué, relatives à la responsabilité des pouvoirs publics.
Le marché, consacrant dans sa forme pure la loi du plus fort, est-il compatible avec la protection internationale de l’environnement ? L’ouvrage fournit des réponses dans une perspective pluridisciplinaire à dominante juridique.
