Droit public et administratif 418 resultats

Un ouvrage didactique condensé visant à poser les bases théoriques de la matière de manière structurée et cohérente. Pour chaque point théorique clé, un exemple concret illustre la matière.

L’ouvrage aborde la thématique de la confiance dans les institutions politiques. Cette étude vise précisément à proposer quelques pistes de réflexion constructives sur cette thématique centrale en démocratie. 

Cet ouvrage fournit aux étudiants français les outils nécessaires à la réussite des TD en droit administratif. Les conseils de méthode et les questions à choix multiples vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.

L’exercice des recours, l’instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l’égalité des parties en présence. L’objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d’une présentation claire et didactique.

L’ouvrage analyse la pertinence et la faisabilité d’un modèle d’intervention publique conçu comme universel par les organisations internationales telles que la Banque mondiale et l’OCDE.

Se détachant de la représentation scolaire du droit administratif et s’attelant à construire un système, l’ouvrage devient une référence incontournable, riche des réflexions portées sur des notions généralement rapidement balayées dans les manuels classiques.

Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, … 

Entre le droit public et le droit familial. Thèse en droit constitutionnel public. Originalité de la thèse: droits de l'enfant dans le droit public.

L’originalité de l’ouvrage tient au double angle retenu, s’intéresser à l’exécution des normes de l’Union d’une part, qui est une thématique moins traitée que celle de la transposition, et à l’impact du fait régional, d’autre part.

Le Traité élémentaire de droit constitutionnel est un ouvrage didactique qui permet d’avoir une vue globale du droit constiutionnel à travers cinq articulations : la théorie constitutionnelle, le droit constitutionnel institutionnel, le droit constitutionnel politique, le droit constitutionnel normatif et le droit constitutionnel architectonique. Il se fonde sur des données les plus actuelles du droit positif, de la jurisprudence constitutionnelle et supranationale. Il vient combler un vide en réalisant l’unification des écoles théoriques du droit constitutionnel.

Le traité de droit constitutionnel est un ouvrage spécialisé qui aborde avec méthode, analyse et critique les questions essentielles des droits fondamentaux ainsi que leurs mécanismes de garantie par les juges, judicaire, administratif et constitutionnel.

Enfin un ouvrage transverse qui prend le temps d’expliquer et de rendre accessible par l’exemple les méthodes faciles à intégrer tout au long de notre vie. 

L’objet du projet est le phénomène du partenariat public-privé, contrat entre, d’une part, une autorité publique, l’Etat, et d’autre part une entreprise, un opérateur économique. 

L’ouvrage couvre la création de l’État belge moderne, sa Constitution et sa récente identité fédérale ainsi que le fonctionnement coordonné des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Il est enrichi d'exemples tirés de la réalité juridique économique et sociale. Des exercices sont également proposés pour vérifier ses connaissances.

Cette thèse explore comment mieux responsabiliser les grandes entreprises face au changement climatique en revisitant un concept ancien du droit des affaires : la matérialité.

Ce Code en schémas sur le contentieux administratif propose une approche renouvelée de la matière, fondée sur la clarté, la structure et l’accessibilité. Conçu selon les principes du Legal Design, il accompagne le lecteur dans la compréhension des procédures concernant les litiges avec l’administration, en particulier devant la section du contentieux administratif du Conseil d’État.