Droit public et administratif 407 resultats

Se détachant de la représentation scolaire du droit administratif et s’attelant à construire un système, l’ouvrage devient une référence incontournable, riche des réflexions portées sur des notions généralement rapidement balayées dans les manuels classiques.

L’originalité de l’ouvrage tient au double angle retenu, s’intéresser à l’exécution des normes de l’Union d’une part, qui est une thématique moins traitée que celle de la transposition, et à l’impact du fait régional, d’autre part.

L’ouvrage couvre la création de l’État belge moderne, sa Constitution et sa récente identité fédérale ainsi que le fonctionnement coordonné des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Il est enrichi d'exemples tirés de la réalité juridique économique et sociale. Des exercices sont également proposés pour vérifier ses connaissances.

Ce Code en schémas sur le contentieux administratif propose une approche renouvelée de la matière, fondée sur la clarté, la structure et l’accessibilité. Conçu selon les principes du Legal Design, il accompagne le lecteur dans la compréhension des procédures concernant les litiges avec l’administration, en particulier devant la section du contentieux administratif du Conseil d’État.

Enfin un ouvrage transverse qui prend le temps d’expliquer et de rendre accessible par l’exemple les méthodes faciles à intégrer tout au long de notre vie. 

Cette thèse explore comment mieux responsabiliser les grandes entreprises face au changement climatique en revisitant un concept ancien du droit des affaires : la matérialité.