Le fonctionnement de l’État à la lumière du processus budgétaire
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Geneviève Tellier
L’objectif de cet ouvrage est d’expliquer comment les gouvernements canadiens élaborent leur politiques budgétaires, dans un monde où les contraintes externes (financières, démocratiques, etc.) sont de plus en plus fortes.
L’ouvrage a pour ambition de mettre le droit administratif à la portée de tous. Il contient toutes les références de jurisprudence et de doctrine utiles afin de permettre aux lecteurs d’approfondir leurs recherches.
L'ouvrage propose des réflexions sur les principes assurant la protection du corps des personnes dans une société où la médecine a des pouvoirs importants sur les corps.
Tome 1. Fondements du droit institutionnel de l'Union
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Antoine Bailleux, Hugues Dumont
L’ouvrage a pour ambition de présenter le droit institutionnel de l’Union européenne en combinant une approche juridique rigoureuse avec les ouvertures historiques, politiques et philosophiques propres à en éclairer les principaux enjeux.
Livre | 2e édition 2014 | Europe | Francis Haumont
L’ouvrage couvre la planification territoriale et sa mise en œuvre par le biais notamment de la politique de cohésion économique, sociale et territoriale menée par l’Union européenne mais aussi les autorisations administratives dans toutes leurs facettes.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Mathilde Hautereau-Boutonnet
La protection de l’environnement est un enjeu global qui mérite de faire appel à une grande diversité d’outils. Parmi ces outils, aujourd’hui, le contrat ne peut plus être ignoré.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Bernadette Le Baut-Ferrarese
L'ouvrage décrit le potentiel qu'offre l'Union européenne dans la transition énergétique à travers les transitions économique, environnementale et sociétale qu'elle met en place.
Analyse transversale de la conditionnalité environnementale
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Maxime Habran
Cet ouvrage propose une analyse transversale et multidisciplinaire de la question de l’intégration de la politique de protection de l’environnement au sein de la politique agricole commune.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Eve Truilhé-Marengo
Complet et actualisé, cet ouvrage traite du droit de l’UE en matière d’environnement. Qu’il s’agisse des compétences, des moyens d’action de l’UE ou des principaux domaines réglementés, la présentation est à la fois synthétique et commentée d'exemples.
L’ouvrage offre une introduction succincte, conceptuellement claire, combinant des aspects techniques et interdisciplinaires, au droit international de l’environnement contemporain et tenant compte des développements les plus récents dans la discipline.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Olivier Peiffert
Cet ouvrage présente de façon analytique le phénomène d’application du droit des aides d’État en le considérant comme un processus autonome de réglementation des politiques nationales de la protection de l’environnement par l’UE.
L’indispensable Traité de la nationalité en droit belge de Charles-L. Closset fait l’objet d’une troisième édition, entièrement mise à jour par Bernadette Renauld, qui intègre les modifications apportées au Code par la loi du 4 décembre 2012.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Mireille Delmas-Marty
L'ouvrage a pour objectif de mettre au jour les leviers de la criminalité environnementale. Une équipe de juristes internationaux tente de diagnostiquer les lacunes du droit et de proposer les remèdes adéquats.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Caterina Severino
L’ouvrage dresse un premier bilan, inédit à ce jour, sur la transposition de la directive « retour » dans ces trois pays européens particulièrement concernés par les phénomènes migratoires, dans une optique comparative et selon une approche critique.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch
Étude comparative de la réglementation PEB des trois régions, analyse des responsabilités des acteurs de la construction, enquête sur le terrain, la PEB dans les marchés publics, casus, tableaux récapitulatifs.
L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le CWATUPE tout en montrant les perspectives que le législateur a tracées en adoptant le CoDT.
L'ouvrage a pour objet l’examen de certains aspects du contentieux des marchés publics liés à la question de l’intérêt. Dit boek onderzoekt een aantal aspecten van de geschillen inzake overheidsopdrachten met betrekking tot de kwestie van het belang.
