Droit public et administratif 398 resultats

Cet événement unique explorera trois grands axes offrant une perspective approfondie des questions cruciales du contentieux climatique, de la reconnaissance de la nature en tant que sujet de droit, et de la désobéissance civile environnementale. L’après-midi sera ponctuée par des interludes musicaux, offrant ainsi une occasion rare de mêler réflexion juridique et moments artistiques.

Ce module vise à présenter comment concrètement tenir compte des aspects de durabilité et de la RSE dans les marchés publics.

Ce webinaire examinera, de manière pratique, les principales nouveautés que la réforme apporte au fonctionnement de la section du contentieux administratif. Il apportera un éclairage aux praticiennes et aux praticiens du droit public, de manière concise et didactique, en revenant concrètement sur l'application des dispositions législatives.

Grâce à ce webinaire, vous maîtriserez les nouvelles obligations imposées aux entreprises en matière de reporting non financier, avec une attention spéciale sur le volet social qui intéressera tout particulièrement les praticiens des ressources humaines. Nous aborderons également le principe de la double matérialité qui caractérise l’ensemble des exigences de la CSRD.

Ce module a pour finalité la maîtrise des marchés publics de faible montant, dans le respect des règles en vigueur, en maximisant l’effet positif de leur portée simplifiée.

Ce webinaire vous éclairera sur l'importance croissante de la CSDDD (ou CS3D), la directive européenne qui vise à imposer aux entreprises un devoir de vigilance en matière de durabilité lié au respect des droits de l’homme et à la protection de l’environnement. Il vous fournira les connaissances et les outils nécessaires pour comprendre et se conformer efficacement aux exigences de la CSDDD.

Lors de ce webinaire, nous explorerons les implications légales du greenwashing. L’oratrice vous donnera un aperçu du paysage juridique et jurisprudentiel lié aux réclamations environnementales. Elle vous présentera des solutions pour atténuer les risques juridiques liés à l'écoblanchiment.

Cet ouvrage en deux parties permettra de donner un aperçu de théorie générale des droits et libertés, ainsi qu'une analyse plus approfondie de celle-ci.