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Les risques environnementaux

Approche juridique et assurantielle

Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Anne-Gwenn Alexandre
Description

Les catastrophes industrielles nous rappellent régulièrement que la Terre subit de graves menaces environnementales. L’assurance apparaît comme un moyen parmi d’autres pour financer la réparation de l’environnement.

Cet ouvrage dégage, dans une optique comparative, la problématique générale de l’assurabilité et de l’assurance du risque environnemental en Europe et en Amérique du Nord (états-Unis, Canada).

L’auteur analyse de quelle manière le risque environnemental est assurable, d’un point de vue juridique, technique et financier, puis observe de quels types de garantie il peut relever. Elle étudie ensuite la façon dont le risque environnemental est garanti et effectivement réparé, tant par les compagnies d’assurance qu’à un niveau national ou supra-national. Il en ressort que l’assurance a un rôle à jouer au niveau de la réparation du risque environnemental mais aussi, et surtout, au niveau de la prévention de ce risque, dans une optique de développement durable.

Le livre intéressera les assureurs, les juristes, les risk-managers et plus largement les écologistes et les personnes soucieuses du développement durable.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802737865 / 9782802738978
Nom de la collection Cahiers de droit international
Poids 597 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 378 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 11 sept. 2012
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Introduction générale

PARTIE 1 : L’assurabilité du risque environnemental : un périmètre juridique et technique, encadré mais évolutif

Titre 1 : La détermination du périmètre juridique et technique du risque environnemental

  • CHAPITRE 1 : Les conditions juridiques d’assurabilité du risque environnemental
  • CHAPITRE 2 : Les conditions techniques d’assurabilité du risque environnemental
  • Conclusion du Titre 1

Titre 2 : La détermination de la catégorie d’assurance du risque environnemental

  • CHAPITRE 1 : La responsabilité civile générale, initialement retenue pour appréhender les atteintes à l’environnement
  • CHAPITRE 2 : L’évolution vers une responsabilité environnementale spécifique, à la recherche d’un équilibre
  • Conclusion du Titre 2

Conclusion de la première partie

PARTIE 2 : L’assurance du risque environnemental : une approche dualiste de la réparation et de la prévention

Titre 1 : L’approche classique de l’assurance du risque environnemental centrée sur la réparation

  • CHAPITRE 1 : Les techniques contractuelles garantissant la réparation du risque environnemental
  • CHAPITRE 2 : La mutualisation des risques environnementaux à un niveau national et supra-national
  • Conclusion du Titre 1

Titre 2 : L’approche durable de l’assurance du risque environnemental favorisant la prévention

  • CHAPITRE 1 : La prévention, élément indispensable de l’assurance environnementale
  • CHAPITRE 2 : Le principe de conditionnalité environnementale appliqué à l’assurance
  • Conclusion du Titre 2

Conclusion de la deuxième partie

Conclusion générale

Extraits

Téléchargements