Droit de l'environnement et de l'énergie 73 resultats

Cet ouvrage, à destination des universitaires – enseignants comme étudiants – et des praticiens, traite de l’ensemble du droit de l’énergie de l’Union européenne et met en perspective ses évolutions récentes, avec des illustrations de ses mises en œuvre nationales.

L’ouvrage contient des contributions relatives à la théorie de la responsabilité en droit public, entre autres sur le contrôle politique en matière de finances publiques, la notion de faute dans le chef du législateur ou des autorités publiques ou encore la responsabilité des autorités lors de la délivrance des permis ...

Ce tome comprend les législations concernant l’urbanisme et l’aménagement du territoire, les dispositions générales (internationales, européennes et belges) en droit de l’environnement, ainsi qu’entre autres les normes relatives aux animaux et aux déchets.

L'ouvrage met en lumière l'influence croissante du droit européen sur l'aménagement du territoire et l'urbanisme, notamment à travers les politiques environnementales et de cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union européenne. 

Commentaire d’une trentaine de grands arrêts rendus par des cours suprêmes en Belgique et à l’étranger, ainsi qu’au niveau européen et international depuis le début du XXIème siècle. Ces arrêts ont été sélectionnés pour leur caractère inspirant, conduisant à modifier l’application du droit de l’environnement dans leur sillage.

L’ouvrage reprend et explicite les principales réglementations liées aux arbres. Il propose aussi des pistes pour améliorer et faciliter la gestion du patrimoine arboré, spécifiquement sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

L’ouvrage porte sur la façon dont nous pouvons façonner et mobiliser le droit international pour répondre à la crise écologique que nous traversons. C’est un livre de réflexion sur la possibilité d’un autre modèle de relation au monde et à la nature, mais également la traduction d’une volonté de lutte et d’entrée en résistance face à la situation d’urgence écologique et sociale actuelle.

De l’inspection au régime de sanction, en passant par les questions de politique répressive environnementale, l’ouvrage apporte une réflexion systématique sur le régime en place en partageant son opinion sur les orientations choisies et en pointant les opportunités offertes par le nouveau système en vigueur depuis le 1^er juillet 2022.

Ce livre décrit minutieusement l’organisation du transport de marchandises par le rail en abordant les origines, la législation européenne, les acteurs économiques, les aspects techniques, juridiques et tarifaires.

Les auteurs étudient, de manière pratique et approfondie, en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne, les moyens dont disposent l’administration et le pouvoir judiciaire pour contrôler le respect de la réglementation et rechercher les infractions urbanistiques et environnementales, les procédures administratives visant à sanctionner les comportements délictueux et les voies de recours contre ces sanctions. Sont aussi abordées les mesures d’urgence visant à prévenir ou faire cesser les menaces pour l’environnement. 

L’ouvrage analyse, principalement sous un angle juridique, le double impact du numérique sur les objectifs de développement durable, en particulier la protection de l'environnement : en quoi permet-il de soutenir la réalisation de ces objectifs et en quoi constitue-t-il un obstacle ?

L'auteur propose des modèles de statuts et de règlements d’ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.

Toutes les branches du droit économique sont aujourd’hui sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. L’ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d’une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures.

L'ouvrage explore les interactions entre le droit international et les faits de la nature et la façon dont le droit international traduit une réalité géographique dans le langage juridique qui lui est propre.

Incriminer les infractions, prévoir les sanctions et fixer la procédure applicable à leur recherche et à leur poursuite, ce mécanisme répressif entend punir et dissuader. Mais sa mise en œuvre est source de nombreuses difficultés. L'ouvrage y est consacré.

Le droit de la finance durable est un domaine où les nouvelles normes prolifèrent. L'ouvrage, à destination des praticiens, entend faire un état des lieux de ce champ juridique en pleine expansion.