Droit de l'environnement et de l'énergie 72 resultats

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  1. Actualia publiekrecht 2024 / Actualités du droit public 2024

    Actualia publiekrecht 2024 / Actualités du droit public 2024

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Clémentine Caillet, Laurens De Brucker, Patrik De Maeyer, Jennifer Duval, Thomas Hazard, Margaux Kerkhofs, Pierre Slegers, Dominique Vermer

    L’ouvrage contient des contributions relatives à la théorie de la responsabilité en droit public, entre autres sur le contrôle politique en matière de finances publiques, la notion de faute dans le chef du législateur ou des autorités publiques ou encore la responsabilité des autorités lors de la délivrance des permis ...

    120,00 € TTC
    Disponible à partir de Juillet 2024
  2. Code Larcier – Tome VII – Droit de l'environnement

    Code Larcier – Tome VII – Droit de l'environnement

    À jour au 1er mars 2024
    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Jean-Jacques Willems

    Ce tome comprend les législations concernant l’urbanisme et l’aménagement du territoire, les dispositions générales (internationales, européennes et belges) en droit de l’environnement, ainsi qu’entre autres les normes relatives aux animaux et aux déchets.

    374,00 € TTC
    Prix étudiant: 131,00 €
    Disponible à partir de Juin 2024
  3. Les grands arrêts inspirants du droit de l'environnement

    Les grands arrêts inspirants du droit de l'environnement

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Delphine Misonne, Marie-Sophie de Clippele

    Commentaire d’une trentaine de grands arrêts rendus par des cours suprêmes en Belgique et à l’étranger, ainsi qu’au niveau européen et international depuis le début du XXIème siècle. Ces arrêts ont été sélectionnés pour leur caractère inspirant, conduisant à modifier l’application du droit de l’environnement dans leur sillage.

    115,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Les Arbres à Bruxelles

    Les Arbres à Bruxelles

    Analyse juridique et regards techniques
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Ulrich Carnoy, Olivier Baudry

    L’ouvrage reprend et explicite les principales réglementations liées aux arbres. Il propose aussi des pistes pour améliorer et faciliter la gestion du patrimoine arboré, spécifiquement sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Un nouveau droit international écologique

    Un nouveau droit international écologique

    Habiter autrement la Terre
    Livre | 1ère édition 2024 | Monde | Emmanuelle Tourme Jouannet

    L’ouvrage porte sur la façon dont nous pouvons façonner et mobiliser le droit international pour répondre à la crise écologique que nous traversons. C’est un livre de réflexion sur la possibilité d’un autre modèle de relation au monde et à la nature, mais également la traduction d’une volonté de lutte et d’entrée en résistance face à la situation d’urgence écologique et sociale actuelle.

    45,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Délinquance environnementale

    Délinquance environnementale

    Aspects procéduraux applicables en Région wallonne
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ludovic Boquet, Angélique Debrulle

    De l’inspection au régime de sanction, en passant par les questions de politique répressive environnementale, l’ouvrage apporte une réflexion systématique sur le régime en place en partageant son opinion sur les orientations choisies et en pointant les opportunités offertes par le nouveau système en vigueur depuis le 1er juillet 2022.

    90,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Le transport ferroviaire de marchandises

    Le transport ferroviaire de marchandises

    Présent et avenir dans le contexte de l'espace ferroviaire unique européen
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Filip Aerts, Jochen Maes, Yvan Smets, José Schmitz

    Ce livre décrit minutieusement l’organisation du transport de marchandises par le rail en abordant les origines, la législation européenne, les acteurs économiques, les aspects techniques, juridiques et tarifaires.

    77,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. La délinquance urbanistique et environnentale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne

    La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en R.W.

    Actualités et aspects pratiques
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoit Havet

    Les auteurs étudient, de manière pratique et approfondie, en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne, les moyens dont disposent l’administration et le pouvoir judiciaire pour contrôler le respect de la réglementation et rechercher les infractions urbanistiques et environnementales, les procédures administratives visant à sanctionner les comportements délictueux et les voies de recours contre ces sanctions. Sont aussi abordées les mesures d’urgence visant à prévenir ou faire cesser les menaces pour l’environnement. 

    100,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Numérique et développement durable : obstacles et opportunités pour le droit

    Numérique et développement durable : obstacles et opportunités pour le droit

    De la transition numérique à la transition écologique
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Hervé Jacquemin, Amélie Lachapelle

    L’ouvrage analyse, principalement sous un angle juridique, le double impact du numérique sur les objectifs de développement durable, en particulier la protection de l'environnement : en quoi permet-il de soutenir la réalisation de ces objectifs et en quoi constitue-t-il un obstacle ?

    105,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Copropriété forcée et organisation volumique

    Copropriété forcée et organisation volumique

    Modèles et clauses commentées
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Pierre-Yves Erneux

    L'auteur propose des modèles de statuts et de règlements d’ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.

    68,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Le droit économique, levier de la transition écologique ?

    Le droit économique, levier de la transition écologique ?

    Livre | 1ère édition 2022 | Monde | Aude-Solveig Epstein, Marie Nioche

    Toutes les branches du droit économique sont aujourd’hui sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. L’ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d’une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures.

    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

    Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Pierre Moërynck, Jean-Marc Secretin, Louis Vansnick

    Incriminer les infractions, prévoir les sanctions et fixer la procédure applicable à leur recherche et à leur poursuite, ce mécanisme répressif entend punir et dissuader. Mais sa mise en œuvre est source de nombreuses difficultés. L'ouvrage y est consacré.

    85,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Droit européen de l'environnement

    Droit européen de l'environnement

    Jurisprudence commentée
    Livre | 4e édition 2021 | Europe | Marc Clément
    L'ouvrage aborde de façon pratique et efficace la complexité du droit de l’Union européenne de l’environnement. Il repose sur des extraits de jugements et de textes européens permettant de disposer de références fiables. Nouvelle édition enrichie.
    126,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
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