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Les Arbres à Bruxelles

Analyse juridique et regards techniques

Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Ulrich Carnoy, Olivier Baudry
Description

D’origines anciennes avec les dispositions des Codes rural et forestier, les réglementations liées aux arbres et plantations évoluent de manière importante depuis plusieurs décennies selon les attentes sociétales. Alors que les arbres sont bien plus que des éléments paysagers caractéristiques d’aménagements urbains, le niveau de protection qui leur est accordé témoigne des services écosystémiques procurés, tels que la protection des sols, l’accueil de la biodiversité ou encore l’épuration de l’air. Parfois source de conflit entre voisins, les arbres restent des êtres vivants qui grandissent, présentent des faiblesses sanitaires, se développent naturellement en collectifs denses… autant de spécificités que les règles urbanistiques pourraient intégrer, d’autant plus dans le cadre de conditions de croissance – dont climatiques – changeantes.

Cinq chapitres détaillent respectivement (i) les servitudes légales de plantations, partant du Code rural jusqu’aux nouvelles dispositions du Code civil, (ii) les troubles de voisinage induits par la présence des arbres en milieu urbain, (iii) les relations civiles applicables aux plantations, (iv) les dispositions intéressant les arbres dans la réglementation urbanistique, avec un regard spécifique sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale, et enfin (v) le droit de l’environnement en ce compris ses aspects pénaux (sanctions en cas d’atteintes portées aux arbres).

Tout au long de l’ouvrage, le lecteur trouvera des encadrés « juridico-techniques » (regards croisés entre le juriste et le technicien de l’arbre) dans lesquels figurent des suggestions d’amélioration du corpus juridique existant, mais également des considérations pratiques présentant entre autres les concepts de base d’écologie forestière facilitant ainsi la compréhension des mécanismes naturels associés aux arbres. Vu la considération sociétale croissante pour les services écosystémiques rendus par les arbres (d’autant plus pour une ville aussi verte que Bruxelles) et aux fins d’améliorer la résilience des territoires, il est plus que jamais temps de faire dialoguer droit et écologie.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782807945005
Nom de la collection Collection Droit immobilier
Poids 332 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 204 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 7 mai 2024
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Préface de Nicolas Bernard
Préface de Roselyne de Lestrange
Introduction
Une réglementation variée

Chapitre I. Les règles applicables en matière de plantations, branches et racines envahissantes (servitudes légales de plantations)
Chapitre II. Les troubles de voisinage
Chapitre III. Les relations civiles applicables aux plantations
Chapitre IV. Les arbres, l’urbanisme et l’aménagement du territoire
Chapitre V. Les arbres et le droit de l’environnement (en ce compris ses aspects pénaux)

Conclusion