Droit civil 404 resultats

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  1. La transmission genrée du capital familial

    La transmission genrée du capital familial

    Étude juridique et empirique pour l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Yves-Henri Leleu, Elisabeth Alofs, Chloé Harmel, Michel Peters

    Cet ouvrage examine les inégalités de genre en matière patrimoniale, notamment lors de ruptures ou décès, avec une approche socio-économique et juridique.

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Chroniques notariales - Volume 78

    Chroniques notariales - Volume 78

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 78 porte sur le livre 5 du Code civil et le droit de l'immobilier, la responsabilité notariale et la nouvelle procédure disciplinaire notariale. 

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français

    Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français

    Approche de droit comparé
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain

    L'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.

    175,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Traité des contrats spéciaux

    Traité des contrats spéciaux

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Erik Van den Haute

    Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. À jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Code annoté - Droit familial 2024

    Code annoté - Droit familial 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 15e édition 2024 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane Rosenau

    Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. 

    140,00 € TTC
    Prix étudiant: 50,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Droit de la famille

    Droit de la famille

    Livre | 2e édition 2024 | Belgique | Géraldine Mathieu

    L'ouvrage présente le tribunal de la famille, le couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose la complexité des relations familiales et décrit les réponses qu'y apporte le droit belge. Exercices corrigés gratuits en ligne.

    140,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Code essentiel - Droit des assurances 2024

    Code essentiel - Droit des assurances 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Code annoté - Code du notariat 2024

    Code annoté - Code du notariat 2024

    À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    300,00 € TTC
    Prix étudiant: 110,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Manuel de droit des obligations

    Manuel de droit des obligations

    Théorie du contrat et régime général de l'obligation
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Florence George, Pauline Colson, Andrea Cataldo, Bérénice Fosséprez

    L'ouvrage expose avec pédagogie et pragmatisme le nouveau droit des obligations. Il est ponctué d’illustrations, d’exemples jurisprudentiels et de clauses issues de la pratique.

    220,00 € TTC
    Prix étudiant: 33,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

    Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Nathalie Massager

    Cet ouvrage examine en profondeur tous les domaines du droit familial de l'enfance, adoptant une approche pratique et tournée vers l'avenir. Chaque sujet est examiné à la lumière du cadre légal, de la situation actuelle du droit et des réalités du terrain, tout en étant confronté aux ambitions et aux objectifs de notre pays. 

    172,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables