Droit civil 404 resultats
-
Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle
Livre 6 du Code civilCode | 1ère édition 2024 | Belgique | Sarah LarielleCe Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.
50,00 € TTCPrix étudiant: 30,00 € -
5 années de jurisprudence de la Chambre contentieuse de l'APD
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Manon Knockaert, Jean-Marc Van GyseghemL'ouvrage reprend la jurisprudence des 5 premières années d’existence de la Chambre contentieuse de l’APD (Autorité de protection des données). Les auteurs analysent les décisions pour une meilleure compréhension du règlement, visant à informer et sensibiliser les professionnels et le grand public sur le contrôle et les sanctions en matière de protection des données.
60,00 € TTC -
Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire
À jour au 1er mars 2024Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes.
656,00 € TTCPrix étudiant: 230,00 € -
Procédures civiles d'exécution
Livre | 13e édition 2024 | France | Philippe Hoonakker, Sâmi Hazoug, Nathalie Pierre, Sylvie Pierre-MauriceManuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.
33,00 € TTC -
Revue de planification patrimoniale belge et internationale
Revue | Abonnement 2024 - 4 numéros par an | Belgique, MondeLa Revue de planification patrimoniale belge et internationale (PBBI) traite de tous les domaines du droit patrimonial, civil et fiscal, dans une perspective axée exclusivement vers la planification patrimoniale ; elle comble par conséquent un manque dans le paysage éditorial francophone.
-
Revue générale des assurances et des responsabilités
Revue | Abonnement 2024 - 10 numéros par an | BelgiqueLa Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.
-
Revue trimestrielle de droit familial
Revue | Abonnement 2024 - 4 numéros par an | BelgiqueDepuis plus de quarante ans, la Revue trimestrielle de droit familial (RTDF) est une référence dans le domaine du droit familial et, plus largement, dans celui des disciplines de sciences humaines immédiatement en rapport avec l’approche juridique et judiciaire des relations familiales.
-
L'indivision
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Candice RoussieauL'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.
165,00 € TTC -
Droit des obligations
Livre | 15e édition 2024 | France | Marjorie Brusorio AillaudComplet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
33,00 € TTC -
Réussir ses TD - Droit des obligations
Livre | 13e édition 2024 | France | Marjorie Brusorio AillaudL'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.
29,00 € TTC -
Le Livre 1er du Code civil: dispositions générales
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Eric Dirix †, Patrick WéryCet ouvrage explore en détail les douze dispositions générales du livre 1er du Code civil, mettant en lumière les principes clés du droit civil qui intéressent toutes les branches juridiques.
140,00 € TTC -
La transmission genrée du capital familial
Étude juridique et empirique pour l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommesLivre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Yves-Henri Leleu, Elisabeth Alofs, Chloé Harmel, Michel PetersCet ouvrage examine les inégalités de genre en matière patrimoniale, notamment lors de ruptures ou décès, avec une approche socio-économique et juridique.
60,00 € TTC -
Chroniques notariales - Volume 78
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 78 porte sur le livre 5 du Code civil et le droit de l'immobilier, la responsabilité notariale et la nouvelle procédure disciplinaire notariale.
230,00 € TTC -
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français
Approche de droit comparéLivre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Bernard Dubuisson, Patrice JourdainL'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.
175,00 € TTC -
Traité des contrats spéciaux
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Erik Van den HauteLe Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. À jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
230,00 € TTC -
Code annoté - Droit familial 2024
À jour au 1er janvier 2024Code | 15e édition 2024 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane RosenauUne nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
140,00 € 98,00 € TTCPrix étudiant: 50,00 € -
Droit de la famille
Livre | 2e édition 2024 | Belgique | Géraldine MathieuL'ouvrage présente le tribunal de la famille, le couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose la complexité des relations familiales et décrit les réponses qu'y apporte le droit belge. Exercices corrigés gratuits en ligne.
140,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Fondements romains du droit
Livre | 1ère édition 2024 | Europe | Wim Decock, Jan Hallebeek, Tammo WallingaLe droit romain est le socle de toutes les traditions juridiques occidentales. Ce manuel offre au lecteur une immersion essentielle dans les fondements des systèmes juridiques modernes.
95,00 € TTCPrix étudiant: 35,00 € -
Codes comparés, annotés et référencés des droits d’enregistrement et de succession
Dans les trois RégionsLivre | 2e édition 2024 | Belgique | André CulotCe Code compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
340,00 € TTCPrix étudiant: 110,00 € -
Code essentiel - Droit des assurances 2024
À jour au 1er janvier 2024Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 €