Droit civil 397 resultats

397 résultats

  1. Code annoté - Code du notariat 2024

    Code annoté - Code du notariat 2024

    À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    300,00 € TTC
    Prix étudiant: 110,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Code annoté - Droit familial 2024

    Code annoté - Droit familial 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 15e édition 2024 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane Rosenau

    Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. 

    140,00 € TTC
    Prix étudiant: 50,00 €
    Disponible à partir de Février 2024
  3. Manuel de droit des obligations

    Manuel de droit des obligations

    Théorie du contrat et régime général de l'obligation
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Florence George, Pauline Colson, Andrea Cataldo, Bérénice Fosséprez

    L'ouvrage expose avec pédagogie et pragmatisme le nouveau droit des obligations. Il est ponctué d’illustrations, d’exemples jurisprudentiels et de clauses issues de la pratique.

    220,00 € TTC
    Prix étudiant: 33,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

    Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Nathalie Massager

    Cet ouvrage examine en profondeur tous les domaines du droit familial de l'enfance, adoptant une approche pratique et tournée vers l'avenir. Chaque sujet est examiné à la lumière du cadre légal, de la situation actuelle du droit et des réalités du terrain, tout en étant confronté aux ambitions et aux objectifs de notre pays. 

    172,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile

    L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Céline Joisten

    Cet ouvrage propose d’analyser l’incertitude causale en droit de la responsabilité civile belge avec l’éclairage des droits français et néerlandais. Les mécanismes créés par les juges et le législateur en vue de tempérer les effets inéquitables de cette incertitude sont analysés et distingués selon le type d’incertitude qu’ils visent.

    150,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Les délais en matière civile : questions d'actualité

    Les délais en matière civile : questions d'actualité

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | François Balot, Guillaume Croisant, Kelly Decat, Justine della Faille, Antoine Gillet, Sophie Goldman, Jean-François van Drooghenbroeck

    Cet ouvrage propose un tour d’horizon des principales questions qui font l’actualité en matière de délais, dans le domaine du droit civil au sens large.

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. La réforme du droit des obligations et ses incidences sur les différentes branches du droit

    La réforme du droit des obligations et ses incidences sur les différentes branches du droit

    Familial, sociétés, immobilier, social et économique
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Charles-Edouard Lambert

    L'ouvrage traite de l’application concrète du nouveau livre 5 du Code civil dans différentes branches du droit, à savoir le droit des sociétés, le droit immobilier, le droit du travail, le droit familial et les conditions générales. 

    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Manuel du compromis de vente

    Manuel du compromis de vente

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den Eynde

    À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?

    103,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Code annoté – Droit civil 2023

    Code annoté - Droit civil 2023

    À jour au 15 octobre 2023
    Code | 21e édition 2023 | Belgique | Delphine Dehasse, Denis Philippe, Laure-Anne Nyssen

    Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.

    85,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international

    Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international

    Commentaire du réglement 2019/1111 du 25 juin 2019 (Bruxelles II ter)
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Sabine Corneloup, Vincent Égéa, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke

    L'ouvrage propose un commentaire, article par article, du nouveau règlement Bruxelles II ter qui est entré en application en août 2022. Il réunit les contributions d’auteurs figurant parmi les spécialistes les plus reconnus de la matière.

    190,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Tome 3: Les sûretes personnelles
    Livre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Hannes Westendorf

    Une étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois. Cette deuxième édition entièrement revue et mise à jour tient compte des modifications législatives intervenues et intègre la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la première édition. Elle contient aussi de nombreuses propositions de réforme du droit des sûretés personnelles.

    144,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Le contrat

    Le contrat

    Extrait du Traité de droit civil italien
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Giorgio De Nova, Rodolfo Sacco

    L’ouvrage présente tous les aspects du contrat, tel qu’en traite le Code civil italien. Les développements intègrent des réflexions doctrinales et des décisions majeures de jurisprudence.

    150,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. L'autonomie de la volonté en droit de la famille

    L'autonomie de la volonté en droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Laurent Barnich, Nicole Gallus, Frédéric Lalière, Anne-France Saudoyez, Jehanne Sosson, Alain-Charles Van Gysel

    Cet ouvrage s’intéresse aux conséquences concrètes de ce concept en droit de la famille et aborde notamment les questions suivantes­ : Quel est le champ de l’autonomie ­versus­ ordre public ou règle impérative­ ? ­Quelle influence sur les modes alternatifs de règlement des litiges­ ?

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Chroniques notariales. Volume 77

    Chroniques notariales - Volume 77

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens. 

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. L'aide à la jeunesse en question(s)

    L'aide à la jeunesse en question(s)

    92 questions - réponses
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Laurence Carpent, Floriane Delplancke, Laetitia Ressort

    L'ouvrage analyse, sous forme de questions-réponses, la matière de l’aide à la jeunesse en Fédération Wallonie-Bruxelles à la lumière des dernières réformes (Code de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse, etc).

    82,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  16. Théâtre en réclusion

    Théatre en réclusion

    Du jeu à la subversion
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Chloé Branders

    L'ouvrage analyse l’implémentation d’ateliers de théâtre, en prison et en IPPJ, sous le prisme de la subversion de l’institution. Par le biais d’une étude empirique, la réflexion est menée à la croisée de la démarche scientifique et artistique.

    44,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  17. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  18. Code essentiel – Droit civil 2023

    Code essentiel - Droit civil 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique

    Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables