Droit civil 379 resultats
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JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | Luxembourg | Olivier PoelmansLa JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux offre une vue d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations.
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JurisNews – Arbitrage et procédure civile
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | Luxembourg | Franck Farjaudon, Erwann SevellecLa JurisNews – Arbitrage et procédure civile traite de l'actualité jurisprudentielle et doctrinale de la procédure civile et de l'arbitrage.
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Revue générale des assurances et des responsabilités
Revue | Abonnement 2023 - 10 numéros par an | Belgique | Christine Dalcq †, Daniel de Callataÿ, Nicolas EstienneLa Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.
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Actualités en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sadri Ellouze, Camille François, Benoît Kohl, Françoise Pinte, Sébastien VanvrekomCet ouvrage se consacre à l’actualité de la jurisprudence, ainsi qu’à l’état des lieux de certaines questions particulières relatives au droit de la construction.
60,00 € TTC -
La théorie générale du contrat au prisme des travaux d'Axel Honneth
Livre | 1ère édition 2023 | Luxembourg | Pascale DufourCette recherche interdisciplinaire amorce une nouvelle réflexion théorique sur la fonction du contrat. Elle repense l’outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique, soit l’autonomie de la volonté et la liberté contractuelle.
154,00 € TTC -
La fiscalité des successions et des donations internationales
Livre | 2e édition 2023 | Monde | Gilles de Foy, Edouard-Jean NavezCet ouvrage examine le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
165,00 € TTC -
Le bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en Wallonie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nicolas BernardCet ouvrage braque le projecteur sur ce véhicule juridique méconnu, afin de doter les praticiens d’un outil exhaustif et critique pour les aider à s’orienter dans les arcanes de cette matière.
92,00 € TTC -
Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse
À jour au 1er janvier 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Estelle Bijnens, Sarelle VandeloiseCe Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
90,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des assurances 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
95,00 € TTC -
Code annoté – Droit familial 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 14e édition 2023 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane RosenauUne nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
140,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Emphytéose et superficie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien BellinckDans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.
110,00 € TTC -
Droit de la famille
Livre | 9e édition 2023 | France | Vincent BonnetConforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.
33,00 € TTC -
Droit d’asile et pratique du juge de l’asile
Livre | 1ère édition 2022 | France | Jean-Marc FavretAlors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l’ouvrage, rédigé par un juge de l’asile, présente dans un format concis l’essentiel à retenir sur le droit d’asile et les méthodes du juge qui l’applique au quotidien.
46,00 € TTC -
Droit des sûretés
Sûretés personnelles et réellesLivre | 2e édition 2022 | France | Cédric Hélaine, Patrick TafforeauUne seconde édition à jour de l’ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021 avec tableau de concordances des articles du Livre IV du Code civil.
33,00 € TTC -
Conseil francophone du notariat 2020-2022 – Deux ans de formation
Morceaux choisisLivre | 1ère édition 2022 | BelgiqueLa diversité et la multiplication législatives représentent des enjeux cruciaux pour les juristes et plus particulièrement pour les notaires. Cet ouvrage, qui comprend des thématiques variées, vous emmène au cœur de la pratique juridique notariale.
85,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé - Les obligations
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Stéphanie Lagasse, Emilie VanstechelmanCe Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.
80,00 € TTC -
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Alexandre Duriau, Jean-Marc Gollier, Nicolas Van DammeComment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l’auteur de la faute est une entreprise ou l’administrateur d’une société ?
60,00 € TTC -
La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yannick Alsteens, Jeffry Camby, Antoine Chomé, Patrick De Wolf, Basile Douley, Jérôme Henri, Thérèse Loffet, André Risopoulos, David Szafran, Nikita Tissot, Inès VermeirenCet ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée. Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.
95,00 € TTC -
Manuel de droit européen des assurances
Livre | 2e édition 2022 | Europe | Pauline PaillerL'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.
75,00 € TTC