Droit civil 416 resultats

L'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.

Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.

Ce manuel présente l’ensemble des règles d’ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l’objet d’une présentation à part entière.

L'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.

Cet ouvrage présente quelques clauses utiles dans les contrats : la clause précurseure du contrat lui-même, les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, les clauses de best efforts, la clause pénale et les clauses d’imprévision et de force majeure.

Ce travail étudie la manière dont les droits de l’enfant sont mis en œuvre par certaines instances belges en matière migratoire. Elle met le doigts sur des pratiques abusives, qui donnent l’impression que les droits de l’enfant sont respectés, alors qu’ils ne le sont pas. Elle cherche à comprendre les motivations de ces pratiques et propose des solutions pour les limiter.

L’ouvrage offre une vue panoramique des solutions pratiques pour tous car la matière des obligations est très technique et offre toutes les solutions attendues en la matière: il vous aide à connaitre les règles du code civil livre III.

La thèse s’interroge sur l’une des conséquences de l'exploitation du comportement humaine qui est l’atteinte portée à l’autonomie décisionnelle des consommateurs, soit à leur faculté de prendre des décisions de consommation par eux-mêmes et pour eux-mêmes.

Premier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.

Cette publication propose une analyse approfondie et novatrice de la solidarité économique au sein du couple en droit belge.

Cet ouvrage de droit comparé propose de visiter ou revisiter les « fondamentaux » de la responsabilité civile et de l’assurance, au prisme de l’entreprise. 

Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.