Droit civil 411 resultats
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Manuel du compromis de vente
Aspects civils et fiscauxLivre | 7e édition 2025 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den EyndeÀ quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?
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Usufruit
Avant et après la réforme du Code civilLivre | 2e édition 2025 | Belgique | Sophie BouffletteL'ouvrage opère une mise à jour du texte publié en 2014 en conservant l’examen des règles de l’ancien régime, à la lumière de la jurisprudence et de la doctrine publiées depuis l’édition originaire, tout en présentant le nouveau régime du droit d’usufruit.
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Code essentiel - Le Code civil belge
À jour au 1er septembre 2025Code | 1ère édition 2025 | BelgiqueLe présent Code civil belge, à jour au 1er septembre 2025, constitue un outil indispensable regroupant les dispositions de l’ancien Code civil non encore impactées par la réforme (et donc toujours d’application), et le (nouveau) Code civil de 2019 avec les Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8 en vigueur. Le livre 9 (titre 1er) figure également au sein du Code mais entrera en vigueur le 1er janvier 2026. Premier Code de ce type, il permet un accès direct et pratique à ce texte fondamental pour les professionnels et étudiants en droit.
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Code essentiel - Droit civil 2025
À jour au 1er septembre 2025Code | 18e édition 2025 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8, ainsi que toutes les matières civiles.
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La condition des personnes dans l'Union européenne
Recueil de jurisprudenceLivre | 6e édition 2025 | Europe | Jean-Yves CarlierLe présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme.
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Introduction au droit
Fondements du droit belge, européen et internationalLivre | 3e édition 2025 | Monde | Alexandre de Streel, Elise DefreyneL'ouvrage expose de manière claire et synthétique les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien.
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Traité de droit civil belge - Tome IX : Les régimes matrimoniaux
Volumes 1 et 2Livre | 2e édition 2025 | Belgique | Philippe De PageL'ouvrage intègre la dernière réforme. Il expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis traite des particularités liées à chacun des régimes matrimoniaux.
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L'assurance du particulier
Tome 2 : Assurances de dommagesLivre | 5e édition 2025 | Luxembourg | Dominique Fairon, François TurkLe tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois.
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L'assurance du particulier
Tome 3 : Assurances de personnesLivre | 5e édition 2025 | Luxembourg | Dominique Fairon, Jérôme Maurice, Pierre-Henry OgerLe tome 3 traite des assurances de personnes en droit luxembourgeois.
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L'assurance du particulier
Tome 1 : GénéralitésLivre | 5e édition 2025 | Luxembourg | Robert Sojic, Patrick van LandeghemCet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.
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PCA-VOB – Pour un calcul objectif des contributions alimentaires
Logiciel de calculLogiciel | Abonnement 1 | Belgique | Roland Renard, Pierre-André WustefeldL’outil trilingue idéal d’aide à la décision en matière de calcul des contributions alimentaires ! Que vous soyez avocat, médiateur, notaire, magistrat ou conseiller conjugal, les innovations de PCA rencontreront vos attentes les plus exigeantes.375,10 € TTC