Droit civil 387 resultats
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Manuel de droit des biens
Tome 1 – Biens et propriétéLivre | 1ère édition 2012 | Belgique | Pascale LecocqCet ouvrage présente l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété.155,00 € TTC -
La cohabitation légale
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bérénice Delahaye, Fabienne Tainmont, Viviane Lèbe-DessardCe traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.133,00 € TTC -
La réparation intégrale en Europe
Études comparatives des droits nationauxLivre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe PierrePour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.142,00 € TTC -
Pourvoi en cassation en matière civile
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Hakim Boularbah, Philippe Gérard, Jean-François Van DrooghenbroeckCet ouvrage contient une analyse exhaustive, minutieuse, critique et objective des règles et jurisprudences gouvernant l'instance de cassation en matière civile, et constitue à ce titre l'unique traité de droit belge contemporain sur le sujet.159,00 € TTC -
Ordre public et droit musulman de la famille
En Europe et en Afrique du NordLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Nathalie Bernard-Maugiron, Baudouin DupretLes politiques législatives et les pratiques judiciaires de six pays du Nord et du Sud de la Méditerranée (France, Belgique et Espagne, Egypte, Maroc et Tunisie) face à des normes ou décisions étrangères dans le domaine du droit de la famille.112,00 € TTC -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.128,00 € TTC -
Les obligations et les moyens d'action en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Marie DupontAu vu de l’importance pour le civiliste de pouvoir maîtriser l’ensemble des règles régissant le droit de la construction, cet ouvrage réalise un examen approfondi des obligations et des moyens d’action en droit de la construction.134,00 € TTC -
Médiation et techniques de négociation intégrative
Approche pratique en matière civile, commerciale et socialeLivre | 1ère édition 2011 | Monde | Coralie Smets-Gary, Martine BeckerUne approche pratique du processus de médiation, intégrant les techniques de négociation raisonnée, tirée de dix ans d’expérience évolutive consacrée exclusivement à des médiations et à l’enseignement de ces matières.77,00 € TTC -
À l'origine de la responsabilité du notaire
La préparation d'un dossier de vente et de successionLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van YperseleLe septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.117,00 € TTC -
Formation – Maitriser le logiciel PCA
Pour un calcul objectif des contributions alimentairesFormation | Lundi 5 juin 2023 | Belgique | Jean-Marie Degryse, Pierre-André WustefeldVous êtes avocat, médiateur ou notaire ? En une après-midi, vous aurez l'occasion d'étudier les principes généraux, les particularités, les difficultés procédurales et les solutions offertes par PCA.
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Webinaire – Actualités civiles et fiscales en droit des A(I)SBL et des fondations
Webinaire | Jeudi 15 juin 2023 | Belgique | Vincent Deckers, Edouard-Jean NavezL’environnement réglementaire dans lequel évoluent les A(I)SBL a récemment été bouleversé par l’adoption du Code des sociétés et des associations et par la réforme du droit de l’entreprise. La fiscalité du secteur non-marchand a, elle aussi, connu des développements récents. Lors de ce webinaire, nous passerons en revue les règles civiles et fiscales en vigueur.
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La colocation
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Droits QuotidiensSous la forme de questions-réponses, la colocation est expliquée de manière concrète, claire et concise.22,00 € TTC -
Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
La méthode Renard
Questions spécialesLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Roland RenardCe livre complète La méthode Renard. Méthode de calcul des contributions alimentaires. Il apporte des compléments qui s’inscrivent dans le cadre de la distinction entre la notion civile de facultés contributives et celle, fiscale, de revenu net.123,00 € TTC -
VOD – Questions d’actualité choisies en matière de libéralités et de donations
Vidéo à la demande | Samedi 1 janvier 2050 | Belgique | Philippe De PageVous êtes un praticien de la programmation patrimoniale? Dans cette vidéo, l'orateur analysera certaines questions récentes qui se sont posées dans le domaine des donations.
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Code essentiel – Droit civil 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueCe Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.
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Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois
Livre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Fanny MazeaudL'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d’habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.
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Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
Livre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François HubéHérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Le présent ouvrage en donne la quintessence.
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Traité des contrats spéciaux
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Erik Van den Haute -
Mémento des honoraires et frais d'actes notariés / Memento van honoraria en kosten voor notariële akten
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Fleur Blanchaer, Pierre De VrieseDit boek helpt bij het ontcijferen van de tarieven en kosten die in rekening kunnen worden gebracht door de notaris. Het
omvat de laatste wijzigingen in verband met de hervorming van de van notariaat.