L'ouvrage se situe au cœur d’une réforme qui, bien que partielle, est destinée à répondre à certains défis majeurs de la propriété et de la promotion immobilières du XXIe siècle.
Le contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Soraya Amrani-Mekki
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.
L'ouvrage, qui constitue la colonne vertébrale des premiers États généraux de la famille, organisés le 12 septembre 2014 en Belgique, fait le point sur l'évolution du droit de la famille, en ses composantes personnelles et patrimoniales.
Livre | 1ère édition 2014 | France | Laetitia Antonini-Cochin
Cet ouvrage propose de dresser un bilan sur la pratique des différents modes alternatifs de traitement des litiges familiaux en France grâce au regard croisé d'universitaires, de magistrats, d'avocats et de médiateurs.
Cet ouvrage analyse les normes de droit positif reconnues comme sources de droit tant par nos cours suprêmes que par les juridictions supranationales, et que l’on désigne par l’expression « principes généraux du droit ».
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Elise Ricbourg-Attal
Cet ouvrage porte sur la place qu’occupent les intermédiaires de services issus du Web 2.0 au sein de notre cadre légal existant et propose des solutions alternatives au recours au régime spécial des hébergeurs.
Dans un contexte d'éclatement des concepts et de recul continu de l'univocité des notions juridiques, l'étude de ces notions révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées aux deux notions.
Contribution à l'étude du transfert à titre particulier et de la transmission à titre univ. du contrat de cautionnement
Livre | 1ère édition 2014 | Luxembourg | Richard Ledain Santiago
Cet ouvrage apporte une contribution significative à l’étude du régime de la circulation du cautionnement, en présentant une analyse approfondie de la nature juridique de cette sûreté ainsi que des mécanismes favorisant sa circulation.
Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Philippe Flamme
L’auteur, dans une démarche originale, envisage une catégorie spécifique de marchés publics de services englobant les services d’architecture, d’ingénierie, d’aménagement urbain et d’architecture paysagère dans un examen alliant théorie et pratique.
Un ouvrage interdisciplinaire qui analyse une importante question de société, particulièrement d’actualité: une réglementation est-elle nécessaire pour encadrer la gestation pour autrui ? Dans l’affirmative, quelle devrait-elle être ?
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Alexandra Demortier, Sarah Désir, Jessica Fillenbaum, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Laurent Sterckx, Thomas Van Alteren, Matthieu Van Molle, Vincent Wyart
L'ouvrage vise à faire découvrir les écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi mieux les contourner.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Charlotte Aughuet, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Hélène Rosoux, Jean-François Taymans, Patrick Wautelet, Elodie Weling-Lilien
Sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale, l’ouvrage aborde – dans un sens chronologique – les diverses réflexions liées à la matière, allant de la rédaction du testament jusqu'à son interprétation après le décès.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France | Erik Van den Haute
Un livre essentiel sur le droit des obligations dans lequel chaque auteur s’est livré à un exercice comparatif, analysant en droit belge et en droit français une question choisie parmi les questions fondamentales qui animent le droit des obligations.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Pierre Van Ommeslaghe †
Ce traité a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations. Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | François Glansdorff
Ce traité propose une analyse des règles relatives au mandat et à la fiducie, conventions tenant un rôle majeur dans la vie juridique, dans une approche résolument pratique, sans pour autant éluder les controverses doctrinales et jurisprudentielles.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Benjamin Remy
Cet ouvrage se propose d’éprouver, tout d’abord, la pertinence des critères classiques intervenant ou étant intervenus dans la qualification du contrat de mandat et d’approfondir, ensuite, le régime de ce contrat.
Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
