Droit civil 387 resultats

387 résultats

  1. La cohabitation légale

    La cohabitation légale

    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bérénice Delahaye, Fabienne Tainmont, Viviane Lèbe-Dessard
    Ce traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.
    133,00 € TTC
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  2. La réparation intégrale en Europe

    La réparation intégrale en Europe

    Études comparatives des droits nationaux
    Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
    Pour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.
    142,00 € TTC
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  3. Pourvoi en cassation en matière civile

    Pourvoi en cassation en matière civile

    Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Hakim Boularbah, Philippe Gérard, Jean-François Van Drooghenbroeck
    Cet ouvrage contient une analyse exhaustive, minutieuse, critique et objective des règles et jurisprudences gouvernant l'instance de cassation en matière civile, et constitue à ce titre l'unique traité de droit belge contemporain sur le sujet.
    159,00 € TTC
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  4. Ordre public et droit musulman de la famille

    Ordre public et droit musulman de la famille

    En Europe et en Afrique du Nord
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Nathalie Bernard-Maugiron, Baudouin Dupret
    Les politiques législatives et les pratiques judiciaires de six pays du Nord et du Sud de la Méditerranée (France, Belgique et Espagne, Egypte, Maroc et Tunisie) face à des normes ou décisions étrangères dans le domaine du droit de la famille.
    112,00 € TTC
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  5. Médiation et techniques de négociation intégrative

    Médiation et techniques de négociation intégrative

    Approche pratique en matière civile, commerciale et sociale
    Livre | 1ère édition 2011 | Monde | Coralie Smets-Gary, Martine Becker
    Une approche pratique du processus de médiation, intégrant les techniques de négociation raisonnée, tirée de dix ans d’expérience évolutive consacrée exclusivement à des médiations et à l’enseignement de ces matières.
    77,00 € TTC
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  6. À l'origine de la responsabilité du notaire

    À l'origine de la responsabilité du notaire

    La préparation d'un dossier de vente et de succession
    Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van Ypersele
    Le septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.
    117,00 € TTC
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  7. Actualités civiles et fiscales en droit A(l)SBL et des fondations

    Webinaire – Actualités civiles et fiscales en droit des A(I)SBL et des fondations

    Webinaire | Jeudi 15 juin 2023 | Belgique | Vincent Deckers, Edouard-Jean Navez

    L’environnement réglementaire dans lequel évoluent les A(I)SBL a récemment été bouleversé par l’adoption du Code des sociétés et des associations et par la réforme du droit de l’entreprise. La fiscalité du secteur non-marchand a, elle aussi, connu des développements récents. Lors de ce webinaire, nous passerons en revue les règles civiles et fiscales en vigueur.

    95,00 € TTC
    Places disponibles
  8. Les droits réels démembrés

    Les droits réels démembrés

    Aspects civils, fiscaux, comptables et financiers
    Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel Sanzot
    L'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.
    226,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. La méthode Renard

    La méthode Renard

    Questions spéciales
    Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Roland Renard
    Ce livre complète La méthode Renard. Méthode de calcul des contributions alimentaires. Il apporte des compléments qui s’inscrivent dans le cadre de la distinction entre la notion civile de facultés contributives et celle, fiscale, de revenu net.
    123,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Code essentiel – Droit civil 2023

    Code essentiel – Droit civil 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique

    Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.

    95,00 € TTC
    A paraître
  11. Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois

    Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois

    Livre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Fanny Mazeaud

    L'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d’habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.

    85,00 € TTC
    A paraître