Droit civil 381 resultats

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  1. Droits réels

    Droits réels

    Chronique de jurisprudence 2006-2015
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, Jean-François Romain, France Wilmet
    La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
    197,00 € TTC
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  2. Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise

    Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise

    Aspects contractuels, régulatoires et financiers
    Livre | 1ère édition 2017 | Luxembourg | Karine Vilret
    L'ouvrage développe une approche globale de l'assurance-vie au Luxembourg, en théorie et en pratique, tout en mettant en exergue les aspects essentiels du droit du contrat d'assurance-vie, notamment patrimoniaux et financiers.
    92,00 € TTC
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  3. Le droit du divorce

    Le droit du divorce

    5e édition
    Livre | 5e édition 2017 | Belgique | Alain Duelz, Jean-Christophe Brouwers, Quentin Fischer
    L’outil quotidien du praticien depuis plus de vingt-cinq ans ! La cinquième édition fournit un texte entièrement restructuré et réécrit, tout en conservant les qualités qui ont fait le succès des éditions précédentes.
    121,00 € TTC
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  4. La réparation des dommages de masse

    La réparation des dommages de masse

    Propositions visant à renforcer l'efficacité de l'action en réparation collective
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Élodie Falla
    L'ouvrage examine l’application du droit commun de la responsabilité civile dans le cadre de l’action en réparation collective dans la perspective que ce type d’action aboutisse à une indemnisation effective des victimes et à la prévention du dommage.
    183,00 € TTC
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  5. Le nouveau droit de l'insolvabilité

    Le nouveau droit de l'insolvabilité

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
    À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
    85,00 € TTC
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  6. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
    Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
    183,00 € TTC
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  7. Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel

    Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel

    Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quezel-Ambrunaz
    L'ouvrage regroupe les contributions au séminaire qui a rassemblé à Chambéry diverses entités et personnes ayant uni leurs réflexions pour dégager les éléments faisant la spécificité d’une matière émergente, la réparation du dommage corporelle.
    92,00 € TTC
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  8. La procéduralisation des droits substantiels par la Cour européenne des droits de l'homme

    La procéduralisation des droits substantiels par la Cour européenne des droits de l'homme

    Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme
    Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Nina Le Bonniec
    Cet ouvrage appréhende un phénomène majeur de la jurisprudence européenne qui ne cesse de prendre de l'ampleur, afin d'en proposer une définition et de démontrer ses implications tant pour le système conventionnel que pour les États membres.
    154,00 € TTC
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  9. Protection des données personnelles et Sécurité nationale

    Protection des données personnelles et Sécurité nationale

    Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?
    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Akila Taleb-Karlsson
    L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
    74,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

    Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Séverine Bevernaegie, Didier Carré, Alexandra Demortier, Nathalie Massager, Jim Sauvage, Laurent Sterckx, Thomas Van Halteren
    L'ouvrage fait le point sur les multiples évolutions qu’a connues le droit de la famille et de son patrimoine ces dernières années et de l’application qui s’en est développée ensuite en pratique.
    97,00 € TTC
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  11. Les conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière

    Les conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière

    Étude comparée des droits wallon, flamand et bruxellois
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | François Onclin
    En constant développement, le droit administratif immobilier exerce une emprise grandissante sur les opérations contractuelles. L'ouvrage traite, dans une perspective comparée interne, des conséquences des polices administratives sur la vente immobilière.
    134,00 € TTC
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  12. Droit des drones

    Droit des drones

    Belgique, France, Luxembourg
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France, Luxembourg | Alexandre Cassart
    Marché économique en pleine croissance, le drone interroge : droit de la guerre, droit aérien, vie privée et responsabilité. Cet ouvrage propose aux professionnels un point sur la situation actuelle et une première analyse de certaines législations.
    64,00 € TTC
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  13. Vers un droit européen de la protection des données ?

    Vers un droit européen de la protection des données ?

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, Europe | Cédric Burton, Sarah Cadiot, Julien Debussche, Romain Robert, Karen Rosier, Benoît Van Asbroeck
    Le Parlement européen a entériné le 14/04/2016 une importante réforme des règles de protection des données à caractère personnel. Les entreprises doivent se préparer à de nombreux changements. L'ouvrage présente les principaux aspects du nouveau régime.
    60,00 € TTC
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  14. Le droit au mensonge

    Le droit au mensonge

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France, Luxembourg | Bernard Mouffe
    L’ouvrage analyse de manière transversale les cas dans lesquels une personne est légalement (parce que la loi l’autorise a priori) ou légitimement (parce qu’une juridiction l’a reconnu a posteriori) « en droit » de proférer des mensonges.
    147,00 € TTC
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