Droit civil 389 resultats

389 résultats

  1. Procédure civile

    Procédure civile

    Livre | 13e édition 2023 | France | Yves Strickler, Alexey Varnek

    Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux en France, offrant des moments de réflexion juridique, ce manuel facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

    33,00 € TTC
    A paraître
  2. Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire

    Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire

    À jour au 1er mars 2023
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques Willems

    Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : les Livre 1 ; Livre 2, titre 3 ; Livre 3, 4, 5 et 8 du Code civil.

    625,00 € TTC
    A paraître
  3. Manuel des sûretés mobilières

    Manuel des sûretés mobilières

    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry Cavenaile

    Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte différentes nouveautés législatives.

    180,00 € TTC
    A paraître
  4. La responsabilité du mineur et de ses parents : du fait dommageable à l'indemnisation de la victime

    La responsabilité du mineur et de ses parents : du fait dommageable à l'indemnisation de la victime

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Jancy Nounckele

    Comment (re) qualifier la faute du mineur ? Quelles procédures s’appliquent devant le tribunal de la jeunesse lorsqu’il y a plusieurs mineurs « auteurs » et la capacité de discernement du mineur est-elle encore prise en compte par les tribunaux ?

    65,00 € TTC
    A paraître
  5. Droit des obligations

    Droit des obligations

    Livre | 6e édition 2023 | France | Jérôme Julien

    L’ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle. 

    45,00 € TTC
    A paraître
  6. Régime général des obligations

    Régime général des obligations

    Livre | 2e édition 2023 | France | Valerio Forti

    L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.

    45,00 € TTC
    A paraître
  7. Manuel de droit romain

    Manuel de droit romain

    Livre | 2e édition 2023 | Belgique, Monde | Patrick Vassart

    Une introduction à l’étude du droit romain pour y mettre en évidence les notions et constantes reçues ultérieurement dans la plupart des systèmes juridiques contemporains.

    95,00 € TTC
    A paraître