Droit civil 389 resultats
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Procédure civile
Livre | 13e édition 2023 | France | Yves Strickler, Alexey VarnekAlliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux en France, offrant des moments de réflexion juridique, ce manuel facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
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Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire
À jour au 1er mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : les Livre 1 ; Livre 2, titre 3 ; Livre 3, 4, 5 et 8 du Code civil.
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Manuel des sûretés mobilières
Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry CavenaileCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte différentes nouveautés législatives.
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Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil
Droit de la preuve - Droit des biens - Droit patrimonialLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Céline Hélas -
La responsabilité du mineur et de ses parents : du fait dommageable à l'indemnisation de la victime
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Jancy NounckeleComment (re) qualifier la faute du mineur ? Quelles procédures s’appliquent devant le tribunal de la jeunesse lorsqu’il y a plusieurs mineurs « auteurs » et la capacité de discernement du mineur est-elle encore prise en compte par les tribunaux ?
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Droit des obligations
Livre | 6e édition 2023 | France | Jérôme JulienL’ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle.
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Régime général des obligations
Livre | 2e édition 2023 | France | Valerio FortiL’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
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Manuel de droit romain
Livre | 2e édition 2023 | Belgique, Monde | Patrick VassartUne introduction à l’étude du droit romain pour y mettre en évidence les notions et constantes reçues ultérieurement dans la plupart des systèmes juridiques contemporains.
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PCA-VOB – Pour un calcul objectif des contributions alimentaires
Logiciel de calculLogiciel | Abonnement 1 | Belgique | Roland Renard, Pierre-André WustefeldL’outil trilingue idéal d’aide à la décision en matière de calcul des contributions alimentaires ! Que vous soyez avocat, médiateur, notaire, magistrat ou conseiller conjugal, les innovations de PCA rencontreront vos attentes les plus exigeantes.357,00 € TTC