Droit civil 406 resultats
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Médiation et techniques de négociation intégrative
Approche pratique en matière civile, commerciale et socialeLivre | 1ère édition 2011 | Monde | Coralie Smets-Gary, Martine BeckerUne approche pratique du processus de médiation, intégrant les techniques de négociation raisonnée, tirée de dix ans d’expérience évolutive consacrée exclusivement à des médiations et à l’enseignement de ces matières.80,00 € TTCPrix étudiant: 33,00 € -
A l'origine de la responsabilité du notaire
La préparation d'un dossier de vente et de successionLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van YperseleLe septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.139,00 € TTC -
La colocation
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Droits QuotidiensSous la forme de questions-réponses, la colocation est expliquée de manière concrète, claire et concise.23,00 € TTC -
Masterclass Planification patrimoniale 2024 – Jour 2
Formation | Mardi 14 mai 2024 | Belgique | François DerèmeTrois après-midis pour perfectionner vos connaissances en matière de planification patrimoniale ! Un panel d’orateurs spécialisés commenteront et analyseront pour vous des thématiques spécifiques relatives à la planification patrimoniale et à l’anticipation successorale. Cette deuxième session sera consacrée à l'usufruit : l'usufruit fonctionnel, appliqué aux immeubles, aux portefeuilles titres ou aux participations dans des sociétés familiales, l’usufruit successif, la réversion et l’accroissement, la conversion de l’usufruit, etc.
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Masterclass Planification patrimoniale 2024 – Jour 3
Formation | Mardi 21 mai 2024 | Belgique | François DerèmeLors de cette troisième formation, les orateurs aborderont les planifications successorales dans les familles recomposées, le legs universel et le legs alternatif, etc.
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Webinaire – Balade dans les voies sinueuses des droits d’enregistrement
Webinaire | Mardi 4 juin 2024 | Belgique | André CulotLa matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Lors de ce webinaire, les nouveautés seront présentées et commentées, avec un comparatif entre les 3 régions.
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Conférence – La compétence et l'exécution des jugements en matière civile et commerciale : de Bruxelles à La Haye
Rendez-vous de la JurisNews – Droit international privéColloque | Jeudi 20 juin 2024 | Belgique, Luxembourg | Olivier Cachard, Aurore Marchand, Annabel RossiLe règlement Bruxelles I bis, le règlement sur le titre exécutoire européen et les autres règlements qui gravitent autour du « système de Bruxelles », après avoir donné lieu à de grands arrêts de la Cour de justice, continuent à alimenter un contentieux régulier dont l'apport est de préciser finement l'application des règles de compétence aux grands contrats d'affaires. Les orateurs présenteront une chronique des décisions à ne pas manquer. La Convention de La Haye sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale est entrée en application ce 1er septembre 2023. Que signifie cette adhésion de l’Union européenne pour les États membres ?
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Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
La méthode Renard
Méthode de calcul des contributions alimentaires / DJT69Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Roland RenardCe livre complète La méthode Renard. Méthode de calcul des contributions alimentaires. Il apporte des compléments qui s’inscrivent dans le cadre de la distinction entre la notion civile de facultés contributives et celle, fiscale, de revenu net.128,00 € TTC -
Droit des contrats
Livre | 1ère édition 2025 | Denis PhilippeCet ouvrage présente quelques clauses utiles dans les contrats : la clause précurseure du contrat lui-même, les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, les clauses de best efforts, la clause pénale et les clauses d’imprévision et de force majeure.
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Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2024 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Manuel de droit romain
Livre | 2e édition 2024 | Monde | Patrick VassartUne introduction à l’étude du droit romain pour y mettre en évidence les notions et constantes reçues ultérieurement dans la plupart des systèmes juridiques contemporains.
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L'indivision
Livre | 1ère édition 2024 | Candice RoussieauL'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.
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Droit des sûretés
Livre | 3e édition 2024 | France | Cédric Hélaine, Patrick TafforeauCe manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).
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Dictionnaire de droit des biens
Livre | 1ère édition 2024 | France | Vincent BonnetUn dictionnaire qui ne se contentera pas d’être un lexique, mais proposera outre une définition synthétique de chaque terme, une analyse historique, théorique et pratique des notions recensées.
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Les grands arrêts du droit des assurances
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Pauline ColsonCet ouvrage met en évidence les décisions importantes rendues par les cours suprêmes belges ou les juridictions internationales en matière de droit des assurances.
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Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire
À jour au 1er mars 2024Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes.
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Réussir ses TD - Droit des obligations
Livre | 13e édition 2024 | France | Marjorie Brusorio AillaudL'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.
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Procédures civiles d'exécution
Livre | 13e édition 2024 | France | Sâmi Hazoug, Philippe Hoonakker, Nathalie Pierre, Sylvie Pierre-MauriceManuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.
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Procédure civile
Livre | 14e édition 2024 | France | Yves Strickler, Alexey VarnekConforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.