Droit civil 409 resultats

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  1. Droit des systèmes autonomes

    Droit des systèmes autonomes

    Véhicules intelligents, drones, seabots
    Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Alain Bensoussan, Didier Gazagne
    L'ouvrage présente dans un volume unique l’état de l’art des systèmes autonomes pour l'ensemble des vecteurs ainsi que le droit applicable en France, dans l’Union européenne et aux États-Unis, y compris les questions de responsabilités et d’assurance.
    51,00 € TTC
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  2. Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique

    Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Delwaide, Céline Grégoire, Arnaud Hoc, Pascal Hollander, Sophie Jacmain, Dominique Mougenot, Xavier Taton
    Essentiellement axé sur la pratique, l'ouvrage fait le point sur les pièges à éviter lors de l’introduction d’une action, d’une expertise (et de sa nécessité), et d’une procédure d’appel.
    78,00 € TTC
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  3. Guide pratique des règles de l’art

    Guide pratique des règles de l'art

    Contraintes et signes de qualité dans la construction
    Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Olivier Haenecour, Thierry Loth, Michel Procès, Marco Schoups
    Présentation synthétique et structurée – sous la double approche technique et juridique - de l’ensemble des règles de l’art, contraintes techniques et signes de qualité et de conformité utilisés dans le domaine de la construction.
    108,00 € TTC
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  4. Le règlement collectif de dettes

    Le règlement collectif de dettes

    Chronique de jurisprudence 2011-2017
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | François Adriaensen, Jean-Claude Burniaux, Jean-François Ledoux, Gauthier Mary
    Ce livre permettra de connaître la jurisprudence évolutive de ce contentieux en perpétuel mouvement outre les querelles doctrinales sans omettre l’importance des arrêts de la cour de Cassation et de la cour Constitutionnelle.
    101,00 € TTC
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  5. Actualités en droit des contrats spéciaux

    Actualités en droit des contrats spéciaux

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, François Glansdorff, Jean-Théodore Godin, Sébastien Vanvrekom
    L'ouvrage fait le point sur les évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales récentes qui ont affecté le contrat de bail d'habitation, le contrat d'entreprise et le contrat d'échange.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. La médiation autrement

    La médiation autrement

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Martine Becker, Alice Dejollier, Catherine Delforge, Gérard Kuyper, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Philippe Van Roost
    Cet ouvrage envisage les enjeux de la médiation en 2019, à la fois sur un plan théorique et avec une approche plus pratique. Il interroge le nouveau paradigme du procès qui semble émerger de l'option choisie par le législateur.
    78,00 € TTC
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  7. Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme

    Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme

    Régimes matrimoniaux, successions et libéralités
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Charlotte Aughuet, Jim Sauvage, Matthieu Van Molle
    Par des exposés complets, recouvrant l’ensemble de la réforme, comme par des visions transversales, données par des spécialistes de la matière, cet ouvrage donne les clefs du nouveau droit patrimonial belge de la famille.
    60,00 € TTC
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  8. Les régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018

    Les régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018

    Et maintenant, tout devient possible ?
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | François Derème, Jean Fonteyn, Yves-Henri Leleu, Marie-Hélène Lempereur, Jim Sauvage, Matthieu Van Molle
    L'ouvrage examine ce qui a changé, ce qui persiste, mais aussi remet en lumière des éléments parfois oubliés et qui sont aujourd’hui clarifiés par le législateur, comme le régime de participation aux acquêts.
    89,00 € TTC
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  9. Accident du travail

    Accident du travail

    Vos droits en tant que victime
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Steve Gilson, Zoé Trusgnach
    Destiné essentiellement à des non-juristes, l'ouvrage présente de manière synthétique, didactique et pédagogique les droits des victimes d’accidents du travail à tous les moments du déroulement de la procédure administrative et judiciaire.
    19,00 € TTC
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