Livre | 1ère édition 2021 | Luxembourg | Hannes Westendorf
Une étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois qui place le droit luxembourgeois dans le contexte plus large des pays du Code civil en intégrant dans l’analyse toutes les références utiles aux droits belge et français.
Commentaire des Règlements (UE) 2016/1103 et 2016/1104
Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Andrea Bonomi, Patrick Wautelet
L'ouvrage offre une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L’analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l’angle théorique que pratique.
Ce Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
Code | 1ère édition 2021 | Luxembourg | David Hiez
Ce Code ne se contente pas de mettre en regard les trois codes. Il offre également au lecteur une image vivante et actualisée en mettant en parallèle non pas des dispositions au numéro identique mais au contenu fonctionnellement similaire ou voisin.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
Cet ouvrage aide les professionnels à remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale, tout en évitant les erreurs ou omissions.
Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria, André Prüm
Exigeant et innovant, P. Ancel a contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage : les méthodes et théorie générale du droit, l’enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, etc.
Livre | 2e édition 2021 | Luxembourg | Lex Thielen
L'ouvrage fait le point sur les nouvelles professions d'agent immobilier, syndic et promoteur depuis la promulgation de la loi du 9 juillet 2004 ayant créé un statut particulier pour chacune de ces professions.
L’ouvrage étudie de manière approfondie les différentes étapes de la vie du contrat (conclusion, effets, sanctions, relativité et opposabilité, suspension, modification et fin).
Tome 1. Les principales garanties mobilières conventionnelles
Livre | 2e édition 2020 | Luxembourg | Hannes Westendorf
Une étude complète du droit des garanties mobilières conventionnelles en droit luxembourgeois dans le contexte des pays du Code civil en intégrant les références utiles aux droits belge et français. Deuxième édition entièrement revue et mise à jour.
Les auteurs analysent de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes. Ce premier volume est consacré aux garanties tangentielles.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Nicolas Bernard, Olivier de Clippele, Pierre De Vriese, Bastien Emmerechts, Pierre-Yves Erneux, Renaud Grégoire, Raluca Popa, Vinciane Rosenau, Candice Roussieau, Arianne Salvé
Cet ouvrage, d'une approche à la fois théorique et pratique, a pour ambition d’offrir aux praticiens un guide permettant une meilleure compréhension de points particuliers et souvent obscurs de la matière.
L'ouvrage projette une lumière particulière sur chacun des acteurs de la liquidation successorale et examine, au travers de cas pratiques et de schémas de dévolutions chiffrées, leur situation juridique spécifique et les moyens dont ils disposent.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Benjamin Pirlet, Raluca Popa, Candice Roussieau, Arianne Salvé
Un premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.
Ce traité analyse, à la lumière de la jurisprudence récente, toujours nourrie, les dispositions relatives au bail à ferme et au droit de préemption, qui ont connu de nombreuses modifications au cours de ces dernières décennies.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
Code | 6e édition 2020 | Luxembourg | Françoise Hilger
Le Code de la famille, mis à jour et proposé dans un format pratique, reprend les principales dispositions légales du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Il permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Guillaume Payan
Premier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.
