La théorie générale du contrat au prisme des travaux d'Axel Honneth

Cette recherche interdisciplinaire, issue d’une thèse de doctorat, amorce une nouvelle réflexion théorique à propos de la fonction du contrat. Le cadre théorique honnethien de la reconnaissance est mobilisé afin de repenser l’outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique, soit l’autonomie de la volonté et la liberté contractuelle. En abordant les relations contractuelles sous l’angle de la reconnaissance et de l’intersubjectivité, il apparaît que le droit positif n’a pas nécessairement pour effet d’anéantir ou contredire ces principes ; se situant sur un tout autre plan, bon nombre de dispositions ont le potentiel d’agir à titre de garanties minimales de l’autonomie individuelle et de la liberté sociale des parties dans leurs relations contractuelles concrètes. Le contrat, par le droit positif qui régit les relations entre ses parties, et au-delà de sa fonction symbolique, peut revêtir une fonction institutionnelle où s’entrecroisent des considérations économiques, politiques et sociales. La critique des techniques juridiques utilisées et de l’amplitude de l’institutionnalisation de la relation contractuelle laisse cependant entrevoir les limites de la fonction du contrat.

Ce décentrement argumentatif conserve une assise libérale tout en repoussant le postulat de l’individualisme juridique, principale critique formulée à l’encontre du principe de l’autonomie de la volonté. La thèse s’inscrit dans la tradition civiliste et s’appuie principalement sur des exemples tirés du droit québécois et du droit français. Les réflexions à propos de la fonction du contrat posent un regard différent sur certains phénomènes contractuels (contrat d’adhésion et de consommation, mise en demeure, obligations précontractuelles, etc.), et remettent en question plusieurs discours théoriques fondamentaux en matière contractuelle (capacité, justice contractuelle, force obligatoire du contrat, imprévision, etc.). Cet ouvrage constitue le point de départ d’un programme de recherche sur la fonction du contrat et, plus largement, sur celle du droit.

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