Droit civil 28 resultats
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Code essentiel – Droit civil 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
95,00 € TTC -
Les libéralités et les successions
Précis de droit civilLivre | 7e édition 2023 | Belgique | Paul Delnoy, Pierre MoreauLa Bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
150,00 € TTC -
La condition des personnes dans l'Union européenne
Recueil de jurisprudenceLivre | 5e édition 2023 | Europe | Jean-Yves CarlierLe présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme.
92,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTC -
Manuel des droits de succession
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotUn outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.
123,00 € TTC -
Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse
À jour au 1er janvier 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Estelle Bijnens, Sarelle VandeloiseCe Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
90,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des assurances 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé - Les obligations
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Stéphanie Lagasse, Emilie VanstechelmanCe Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.
80,00 € TTC -
Droit de la famille
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Géraldine MathieuL'ouvrage présente le tribunal de la famille, le couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose la complexité des relations familiales et décrit les réponses qu'y apporte le droit belge. Exercices corrigés gratuits en ligne.109,00 € TTC -
Manuel de droit des assurances
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Catherine ParisGrâce à une présentation synthétique et didactique, l'ouvrage donne à l'étudiant et au praticien une réponse concrète aux multiples questions qui se posent en pratique allant de la conclusion d’un contrat à son exécution. Accompagné d'exercices en ligne.137,00 € TTC -
Manuel de l'aide et de la protection de la jeunesse
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Luc BihainUn ouvrage consacré à l'enfant en droit : dans sa famille, ses libertés publiques, mariage de l'enfant mineur, avis de l'enfant à son adoption et possibilités de recours. L'enfant est-il un sujet de droit ou incapable ? Quand peut-il agir en justice ?...109,00 € TTC -
Manuel du compromis de vente
Aspects civils et fiscauxLivre | 5e édition 2021 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den EyndeÀ quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?103,00 € TTC -
Droit patrimonial des couples
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Yves-Henri LeleuL'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue.178,00 € TTC -
Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile
Les 3 volumes à un prix avantageuxLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Georges de LevalUne analyse en 3 volumes des 4 derniers livres du Code judiciaire couvrant procédure civile, saisies conservatoires, voies d’exécution et règlement collectif de dettes, arbitrage et médiation. Les 3 volumes à un prix avantageux !
440,00 € TTC -
Droit des obligations - Volume 1
Théorie générale du contratLivre | 3e édition 2021 | Belgique | Patrick WéryL’ouvrage étudie de manière approfondie les différentes étapes de la vie du contrat (conclusion, effets, sanctions, relativité et opposabilité, suspension, modification et fin).241,00 € TTC -
Les violences de genre au prisme du droit
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Stéphanie WattierL'ouvrage propose une appréhension juridique du phénomène mais également d’élargir le spectre des violences faites aux femmes en se préoccupant aussi des violences faites aux transgenres, aux transsexuels, aux intersexués, etc.80,00 € TTC -
L'étranger, la veuve et l'orphelin. Le droit protège-t-il les plus faibles ?
Liber amicorum Jacques FierensLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Géraldine Mathieu, Nathalie Colette-Basecqz, Stéphanie Wattier, Marc NihoulLe droit protège-t-il les faibles ou les forts ? Les auteurs de cet ouvrage ont tenté de répondre à cette question à partir de leur discipline, de leur spécialité, de leur engagement ou tout simplement à partir de leur point de vue de citoyen.121,00 € TTC -
Droit des personnes et des familles
Livre | 4e édition 2020 | Belgique | Yves-Henri LeleuCette édition contient un exposé complet du droit des personnes et des familles. Elle intègre toutes les lois et la jurisprudence et reste un outil incontournable pour le praticien.
241,00 € TTC -
Le mort saisit le vif
De la saisine héréditaire au droit réel de possessionLivre | 1ère édition 2019 | Belgique | Frédéric LalièreL'ouvrage met en lumière le concept transversal de saisine en droit civil (droit réel de posséder et vecteur de transfert des droits réels) et sa déclinaison dans la saisine héréditaire.190,00 € TTC -
Droit des biens
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle DurantAprès les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.183,00 € TTC