L'ouvrage propose des réflexions sur les principes assurant la protection du corps des personnes dans une société où la médecine a des pouvoirs importants sur les corps.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
L'ouvrage livre un état du recours à ces deux procédés que sont les fonds d’indemnisation et l’assurance directe et des difficultés qu’ils suscitent, en Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, Italie, France et Roumanie.
Cet ouvrage se propose de faire un commentaire approfondi du droit des personnes et des familles, qui a connu de profondes réformes encore tout récemment, y compris ses aspects de droit international privé.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain
L’ouvrage de référence incontournable pour tous les praticiens, étudiants et chercheurs en droit des TIC en France. Ce second tome est consacré au droit des obligations.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain
L’ouvrage de référence incontournable pour tous les praticiens, étudiants et chercheurs en droit des TIC en France. Ce premier tome est consacré au droit des biens.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage offre une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d’ensemble.
Cet ouvrage donne un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu’au plan fiscal et social.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Didier Carré, Jacques Fierens, Jim Sauvage, Isabelle Schyns
La mise en œuvre au 01/09/2014 du Tribunal de la famille conduit à une réforme globale du droit judiciaire de la famille et rend indispensable un premier bilan des pratiques nouvelles. L'ouvrage fait le point sur les évolutions récentes en la matière.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Glansdorff
Le droit de la responsabilité a évolué ; une nouvelle mise au point s’imposait. Cet ouvrage s’efforce de la réaliser en conjuguant les deux aspects – général et sectoriel –, et bien évidemment sans prétendre être exhaustif.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Bernadette De Graeuwe D’Aoust, Benoît Dumortier, Elisabeth Fontaine, Pascal Hollander, Patrick Kileste, Didier Putzeys, Cécile Staudt, Stéphane Willemart
Le Jeune Barreau de Bruxelles avait organisé en 1996 un colloque intitulé « La distribution commerciale dans tous ses états ». Cette expérience méritait d’être renouvelée un peu moins de vingt ans plus tard.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage décrit et permet de comparer, pour la première fois, les régimes d’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation dans un certain nombre de pays d’Europe.
Ouvrage de base de la matière, orienté vers les praticiens et visant à en traiter tous les aspects, notamment procéduraux. Il décrit les règles de fond et de forme en la matière.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch
Étude comparative de la réglementation PEB des trois régions, analyse des responsabilités des acteurs de la construction, enquête sur le terrain, la PEB dans les marchés publics, casus, tableaux récapitulatifs.
L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le CWATUPE tout en montrant les perspectives que le législateur a tracées en adoptant le CoDT.
De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet, Jean van Zuylen
Cet ouvrage fait le point sur le droit de la responsabilité qui demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. La doctrine et la jurisprudence en font une matièreen constante évolution.
Livre | 3e édition 2015 | Belgique | Yvette Merchiers
Cet ouvrage, consacré aux règles du bail en général, commente, de manière cohérente et complète, l’ensemble des règles qui s’appliquent à tous les contrats de louage de choses, tant meubles qu’immeubles.
