Droit civil 404 resultats

404 résultats

  1. L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe

    L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2015 | Europe
    Cet ouvrage offre une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d’ensemble.
    140,00 € TTC
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  2. Actualités en droit de la famille

    Actualités en droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Didier Carré, Jacques Fierens, Jim Sauvage, Isabelle Schyns
    La mise en œuvre au 01/09/2014 du Tribunal de la famille conduit à une réforme globale du droit judiciaire de la famille et rend indispensable un premier bilan des pratiques nouvelles. L'ouvrage fait le point sur les évolutions récentes en la matière.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Droit de la responsabilité. Questions choisies

    Droit de la responsabilité. Questions choisies

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Glansdorff
    Le droit de la responsabilité a évolué ; une nouvelle mise au point s’imposait. Cet ouvrage s’efforce de la réaliser en conjuguant les deux aspects – général et sectoriel –, et bien évidemment sans prétendre être exhaustif.
    116,00 € TTC
    Prix étudiant: 28,00 €
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  4. Regards croisés sur la distribution : concession, agence et franchise

    Regards croisés sur la distribution : concession, agence et franchise

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Bernadette De Graeuwe D’Aoust, Benoît Dumortier, Elisabeth Fontaine, Pascal Hollander, Patrick Kileste, Didier Putzeys, Cécile Staudt, Stéphane Willemart
    Le Jeune Barreau de Bruxelles avait organisé en 1996 un colloque intitulé « La distribution commerciale dans tous ses états ». Cette expérience méritait d’être renouvelée un peu moins de vingt ans plus tard.
    85,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Performance énergétique des bâtiments

    PEB:Wallonie-Bruxelles-Flandre

    Impacts sur le secteur de la construction
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch
    Étude comparative de la réglementation PEB des trois régions, analyse des responsabilités des acteurs de la construction, enquête sur le terrain, la PEB dans les marchés publics, casus, tableaux récapitulatifs.
    122,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Droit wallon de l'Urbanisme

    Droit wallon de l'Urbanisme

    Entre CWATUPE et CoDT
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Pâques, Cécile Vercheval
    L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le CWATUPE tout en montrant les perspectives que le législateur a tracées en adoptant le CoDT.
    192,00 € TTC
    Prix étudiant: 56,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Droit de la responsabilité

    Droit de la responsabilité

    De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
    Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
    75,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Traité de droit civil belge – Tome VI : La prescription

    Traité de droit civil belge - Tome VI : La prescription

    Principes généraux et prescription libératoire
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
    L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
    179,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Les réseaux sociaux et le droit

    Les réseaux sociaux et le droit

    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Emmanuel Cornu, Benoît Dejemeppe, Juline Deschuyteneer, Benjamin Docquir, Mona Giacometti, Benoît Lemal, Thierry Léonard, Pierre Monville, Emmanuel Plasschaert
    Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que les réseaux sociaux imposent.
    88,00 € TTC
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  10. La vente publique dans tous ses états

    La vente publique dans tous ses états

    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Laurent Barnich, Étienne Beguin, Maria Carbone, Augustin de Lovinfosse, Dirk Michiels, Emile Roelen
    Comme le veut l’esprit de la collection, l’ouvrage examine la vente publique sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale. Il retrace ainsi chronologiquement les questions auxquelles notaires et collaborateurs sont confrontés en la matière.
    122,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables