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Personne et patrimoine en droit
Recherche sur les marqueurs d'une connexion
Faisant suite à un premier opus qui avait eu pour ambition d’observer la variété des connexions entre les notions de Personne et de Patrimoine dans le champ du Droit, le présent ouvrage se propose, à partir de la densité observée des relations entre les deux concepts, de relever l’existence d’éventuels marqueurs, expression de leurs rapports si singuliers et anciens. Ce travail collectif à la fois original et rigoureux s’entreprend au prisme de trois grands sujets de la vie que sont les sentiments, la technique et l’éthique. Solidement ancré dans une approche historique proposée en introduction de chacun de ces thèmes, et ce pour mieux les appréhender, l’ouvrage autorise, à l’aide de synthèses partielles, l’identification de liens qui unissent Personne et Patrimoine. L’intérêt, l’idée de lucre ou encore celle de miroir du sujet de droit semblent être autant de véritables déterminants de cette relation ancienne, laquelle mérite pourtant d’inlassables études tant la Personne comme le Patrimoine sont chahutés en ce début de XXIe siècle.
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802752226 / 9782802753605 |
| Poids | 800 g |
| Disponibilité | En stock |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 10 nov. 2015 |
| Disponible sur Jurisquare | Non |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Membres du Comité scientifique de l’ouvrage
Les auteurs
Préface
Avant-propos
Partie I – Les sentiments
Perspectives « historico-introductives »
CHAPITRE 1. – Lien affectif et patrimoine individuel
CHAPITRE 2. – Sentiments de la personne et situations juridiques d’ordre patrimonial
CHAPITRE 3. – La prise en compte des sentiments du majeur protégé dans la gestion de son patrimoine : pour une conception renouvelée de l’intérêt de la personne vulnérable
CHAPITRE 4. – Les consommateurs aussi ont des sentiments ! Quels effets sur leur patrimoine ?
CHAPITRE 5. – El patrimonio cultural religioso en España : ¿ A menazado ?
CHAPITRE 6. – La protection du patrimoine culturel lors des conflits armés comme manifestation possible d’un marqueur de la relation entre l’Humanité et son patrimoine
Propos conclusifs
PARTIE II – La technique
Perspectives « historico-introductives »
CHAPITRE 1. – La protection du patrimoine des personnes publiques : Entre exorbitance et reconnaissance d’un véritable droit de propriété
CHAPITRE 2. – La technique juridique au service de l’hybridation des rapports de patrimonialité publique et privée
CHAPITRE 3. – De l’asservissement de la personne physique à la captation du patrimoine privé : le droit pénal au défi des dérives sectaires d’inspiration vénale
CHAPITRE 4. – Nouvelles techniques d’exploitation des brevets : entre limite et abus
CHAPITRE 5. – La adjudicación de la finca al acreedor hipotecario : del abuso del derecho a la actuación inmoral
Propos conclusifs
PARTIE III – L’éthique
Perspectives « historico-introductives »
CHAPITRE 1. – La propiedad privada y el derecho natural
CHAPITRE 2. – La dignité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel : élément du patrimoine de la personne humaine ?
CHAPITRE 3. – Nouvelles technologies et patrimonialisation des données personnelles : un changement de paradigme ?
CHAPITRE 4. – Consecuencias patrimoniales para el caso de ruptura y acuerdos prematrimoniales : De la inmoralidad A la moralidad
CHAPITRE 5. – La relation entre personne et patrimoine au regard de l’éthique d’impartialité en droit administratif
CHAPITRE 6. – Le patrimoine des représentants de la République : de la transparence à la dépossession ?
Propos conclusifs
Postface