Droit civil 405 resultats

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  1. Mandat et fiducie

    Mandat et fiducie

    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | François Glansdorff
    Ce traité propose une analyse des règles relatives au mandat et à la fiducie, conventions tenant un rôle majeur dans la vie juridique, dans une approche résolument pratique, sans pour autant éluder les controverses doctrinales et jurisprudentielles.
    130,00 € TTC
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  2. L’architecte

    L'architecte

    Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge
    Livre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier Henrotte
    Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
    213,00 € TTC
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  3. L'assurance-vie

    L'Assurance-vie

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Fabienne Tainmont
    Ce collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.
    128,00 € TTC
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  4. La vente

    La vente

    Développements récents et questions spéciales
    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Patrick Wéry
    L'ouvrage faire le point sur cette matière en perpétuelle évolution, en présentant les nouveaux textes européens et les évolutions récentes du droit commun de la vente en matière de clauses exonératoires, de représentation,...
    101,00 € TTC
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  5. De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
    Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
    97,00 € TTC
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  6. La rédaction des contrats internationaux

    La rédaction des contrats internationaux

    Conseils aux praticiens & approche de droit comparé
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis Philippe
    Dans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)
    145,00 € TTC
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  7. Droit des obligations au Luxembourg

    Droit des obligations au Luxembourg

    Principes généraux et examen de jurisprudence
    Livre | 1ère édition 2013 | Luxembourg | Olivier Poelmans
    Cet ouvrage est le premier qui présente les principes généraux du droit des obligations luxembourgeois. La théorie est complétée par un examen de la jurisprudence récente des juridictions luxembourgeoises.
    220,00 € TTC
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  8. La cohabitation légale

    La cohabitation légale

    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bérénice Delahaye, Fabienne Tainmont, Viviane Lèbe-Dessard
    Ce traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.
    133,00 € TTC
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  9. La réparation intégrale en Europe

    La réparation intégrale en Europe

    Etudes comparatives des droits nationaux
    Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
    Pour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.
    148,00 € TTC
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  10. Pourvoi en cassation en matière civile

    Pourvoi en cassation en matière civile

    Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Hakim Boularbah, Philippe Gérard, Jean-François Van Drooghenbroeck
    Cet ouvrage contient une analyse exhaustive, minutieuse, critique et objective des règles et jurisprudences gouvernant l'instance de cassation en matière civile, et constitue à ce titre l'unique traité de droit belge contemporain sur le sujet.
    159,00 € TTC
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  11. Ordre public et droit musulman de la famille

    Ordre public et droit musulman de la famille

    En Europe et en Afrique du Nord
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Nathalie Bernard-Maugiron, Baudouin Dupret
    Les politiques législatives et les pratiques judiciaires de six pays du Nord et du Sud de la Méditerranée (France, Belgique et Espagne, Egypte, Maroc et Tunisie) face à des normes ou décisions étrangères dans le domaine du droit de la famille.
    128,00 € TTC
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