Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | François Glansdorff
Ce traité propose une analyse des règles relatives au mandat et à la fiducie, conventions tenant un rôle majeur dans la vie juridique, dans une approche résolument pratique, sans pour autant éluder les controverses doctrinales et jurisprudentielles.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Benjamin Remy
Cet ouvrage se propose d’éprouver, tout d’abord, la pertinence des critères classiques intervenant ou étant intervenus dans la qualification du contrat de mandat et d’approfondir, ensuite, le régime de ce contrat.
Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
Ce collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bernard Dubuisson
Le dommage suscite de nombreux remous et réflexions nouvelles dans la doctrine. Cet ouvrage fait le point sur ces réflexions doctrinales et sur l’évolution de la jurisprudence en la matière.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Patrick Wéry
L'ouvrage faire le point sur cette matière en perpétuelle évolution, en présentant les nouveaux textes européens et les évolutions récentes du droit commun de la vente en matière de clauses exonératoires, de représentation,...
Dans le souci d’apporter une information concrète aux praticiens du droit, UB³ a demandé au professeur Foriers de coordonner une conférence sur les conditions générales. Trois experts partagent leurs connaissances et répondent à ces questions.
Cet ouvrage aborde quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l'indemnisation.
Cet ouvrage présente un panorama complet des grands thèmes du droit des personnes et des familles : les mesures urgentes et provisoires, la fiscalité du couple marié, l’évaluation des créances d’enrichissement sans cause,...
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
Conseils aux praticiens & approche de droit comparé
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis Philippe
Dans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)
Cet ouvrage est le premier qui présente les principes généraux du droit des obligations luxembourgeois. La théorie est complétée par un examen de la jurisprudence récente des juridictions luxembourgeoises.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Pierre Aberkane
La justice est l’alliée des victimes d’accidents médicaux. La jurisprudence reste le principal acteur dans l’élaboration de la réparation du dommage médical, dans l’intérêt de la victime et surtout afin de préserver l’équité entre tous les acteurs.
Ce traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.
Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
Pour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Hakim Boularbah, Philippe Gérard, Jean-François Van Drooghenbroeck
Cet ouvrage contient une analyse exhaustive, minutieuse, critique et objective des règles et jurisprudences gouvernant l'instance de cassation en matière civile, et constitue à ce titre l'unique traité de droit belge contemporain sur le sujet.
Les politiques législatives et les pratiques judiciaires de six pays du Nord et du Sud de la Méditerranée (France, Belgique et Espagne, Egypte, Maroc et Tunisie) face à des normes ou décisions étrangères dans le domaine du droit de la famille.
L’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Marie Dupont
Au vu de l’importance pour le civiliste de pouvoir maîtriser l’ensemble des règles régissant le droit de la construction, cet ouvrage réalise un examen approfondi des obligations et des moyens d’action en droit de la construction.
