Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Cet ouvrage rassemble de façon cohérente les jurisprudences les plus connues rendues dans le cadre de cette discipline juridique. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Un condensé de jurisprudence en droit luxembourgeois de la construction qui permet aux praticiens de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, France Wilmet
La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
L'ouvrage développe une approche globale de l'assurance-vie au Luxembourg, en théorie et en pratique, tout en mettant en exergue les aspects essentiels du droit du contrat d'assurance-vie, notamment patrimoniaux et financiers.
L’outil quotidien du praticien depuis plus de vingt-cinq ans ! La cinquième édition fournit un texte entièrement restructuré et réécrit, tout en conservant les qualités qui ont fait le succès des éditions précédentes.
L'ouvrage examine l’application du droit commun de la responsabilité civile dans le cadre de l’action en réparation collective dans la perspective que ce type d’action aboutisse à une indemnisation effective des victimes et à la prévention du dommage.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Reinhard Steennot, Thierry Van Sinay, Sofie Bouly, Jo De Haese, Aloïs Van den Bossche, Michel Maus, Jan Bael, Herman Konings, Annelies Wylleman, Iris De Brakeleer, Sophie Maquet, Stijn Joye, Xavier Ulrici, Juste Sindihebura, Pierre-Paul Renson, Vincent Sagaert, Pierre-Yves Erneux, Jo Coune, Luk Jonckheere, Nicolas Bernard, Matthias Blondia, Fabienne Boudon, Wannes Thyssen
Het werk bevat bijdagen over alternatieve vormen van (samen)wonen (juridisch, maatschappelijk, theoretisch en praktisch.)/ Cet ouvrage aborde les formes alternatives de (co)habitation d’un point de vue juridique, social, théorique et pratique.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Livre | 3e édition 2017 | Belgique | Bernard Goffaux
Un outil précieux qui guidera les notaires, conseillers fiscaux et dirigeants d’entreprises dans le dédale des réglementations. Grâce à son addendum, l'ouvrage est à jour des dernières dispositions.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quezel-Ambrunaz
L'ouvrage regroupe les contributions au séminaire qui a rassemblé à Chambéry diverses entités et personnes ayant uni leurs réflexions pour dégager les éléments faisant la spécificité d’une matière émergente, la réparation du dommage corporelle.
Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la CEDH
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Nina Le Bonniec
Cet ouvrage appréhende un phénomène majeur de la jurisprudence européenne qui ne cesse de prendre de l'ampleur, afin d'en proposer une définition et de démontrer ses implications tant pour le système conventionnel que pour les États membres.
Quelles garanties juridiques dans l'utilisation du numérique ?
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Odile de David Beauregard-Berthier, Akila Taleb-Karlsson
L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Séverine Bevernaegie, Didier Carré, Alexandra Demortier, Nathalie Massager, Jim Sauvage, Laurent Sterckx, Thomas Van Halteren
L'ouvrage fait le point sur les multiples évolutions qu’a connues le droit de la famille et de son patrimoine ces dernières années et de l’application qui s’en est développée ensuite en pratique.
L'ouvrage examine le contrat d'entreprise sous le prisme de certaines de ses réglementations particulières, en présentant la jurisprudence la plus récente à ce propos.
Étude comparée des droits wallon, flamand et bruxellois
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | François Onclin
En constant développement, le droit administratif immobilier exerce une emprise grandissante sur les opérations contractuelles. L'ouvrage traite, dans une perspective comparée interne, des conséquences des polices administratives sur la vente immobilière.
Livre | 1ère édition 2017 | France | Stéphane Benquet
Véritable mode d’emploi, l'ouvrage balaye l’ensemble des questions que doit se poser le notaire en France lors du règlement d’une succession internationale.
