Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Jean-Emmanuel Beernaert, Frédéric Lalière, Thomas Van Halteren, Virginie Vercammen
Les conditions légales et effets sur le plan fiscal de l’extinction d’obligations alimentaires par voie de compensation, le sort controversé de la clause de tontine ainsi que les nouveaux contours de l’enrichissement sans cause.
Chronique de jurisprudence 2005-2017 rédigée dans la perspective d'une réforme
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Paul Renier
Cet ouvrage rassemble les décisions prononcées au cours des 12 dernières années par l’ensemble des juridictions du pays, dont des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour d’arbitrage.
Droits français, européen, international et comparé
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Jean Hauser, Sandrine Sana-Chaillé de Néré
Prix du livre de la pratique juridique 2018. Cet ouvrage concentre au sein d’un seul et même support scientifique les problématiques internes, européennes et internationales du droit de la famille et en propose une analyse sous l’angle jurisprudentiel.
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Natalia Gaidaenko Schaer, Markus Schaer
L'ouvrage décrit le système juridique russe, son droit civil et commercial, droit des sociétés, des valeurs mobilières et des investissements, droit du travail, des biens immatériels, droit comptable et fiscal, administratif, règlement des litiges...
Livre | 1ère édition 2018 | France | Samuel Ferey, Florence G'sell
L’ouvrage questionne la place de la causalité en droit et l’intérêt de l’envisager de manière large avec les outils de la philosophie analytique, du droit comparé, de l’économie et des sciences cognitives.
Volume 2 : La conventionnalisation des statuts des couples
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France | Marie Lamarche, Jean-Louis Renchon
L'ouvrage analyse les conséquences de l’importance désormais conférée à la liberté des hommes et des femmes, c’est-à-dire, en termes juridiques, à l’autonomie de leurs volontés individuelles lors de l’élaboration du statut juridique de leur couple.
Les troubles de voisinage sont de plus en plus nombreux et complexes. Quelles sont les règles de droit préventives et réparatrices qui permettent d'éviter ou de résoudre ces litiges ? Cet ouvrage vous donne la réponse à ces questions.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Cet ouvrage rassemble de façon cohérente les jurisprudences les plus connues rendues dans le cadre de cette discipline juridique. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Un condensé de jurisprudence en droit luxembourgeois de la construction qui permet aux praticiens de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, France Wilmet
La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
L'ouvrage développe une approche globale de l'assurance-vie au Luxembourg, en théorie et en pratique, tout en mettant en exergue les aspects essentiels du droit du contrat d'assurance-vie, notamment patrimoniaux et financiers.
L’outil quotidien du praticien depuis plus de vingt-cinq ans ! La cinquième édition fournit un texte entièrement restructuré et réécrit, tout en conservant les qualités qui ont fait le succès des éditions précédentes.
L'ouvrage examine l’application du droit commun de la responsabilité civile dans le cadre de l’action en réparation collective dans la perspective que ce type d’action aboutisse à une indemnisation effective des victimes et à la prévention du dommage.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Reinhard Steennot, Thierry Van Sinay, Sofie Bouly, Jo De Haese, Aloïs Van den Bossche, Michel Maus, Jan Bael, Herman Konings, Annelies Wylleman, Iris De Brakeleer, Sophie Maquet, Stijn Joye, Xavier Ulrici, Juste Sindihebura, Pierre-Paul Renson, Vincent Sagaert, Pierre-Yves Erneux, Jo Coune, Luk Jonckheere, Nicolas Bernard, Matthias Blondia, Fabienne Boudon, Wannes Thyssen
Het werk bevat bijdagen over alternatieve vormen van (samen)wonen (juridisch, maatschappelijk, theoretisch en praktisch.)/ Cet ouvrage aborde les formes alternatives de (co)habitation d’un point de vue juridique, social, théorique et pratique.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Livre | 3e édition 2017 | Belgique | Bernard Goffaux
Un outil précieux qui guidera les notaires, conseillers fiscaux et dirigeants d’entreprises dans le dédale des réglementations. Grâce à son addendum, l'ouvrage est à jour des dernières dispositions.
