Droit civil 417 resultats

Depuis plus de quarante ans, la Revue trimestrielle de droit familial (RTDF) est une référence dans le domaine du droit familial et, plus largement, dans celui des disciplines de sciences humaines immédiatement en rapport avec l’approche juridique et judiciaire des relations familiales.

Sans prétendre à l’exhaustivité, l’ouvrage invite à croiser les regards et à nourrir la réflexion sur les points de contact – parfois sources de tension, parfois féconds – entre les droits de la famille et de la jeunesse. Il permet de mieux appréhender les mutations contemporaines du droit de la famille et du droit de la jeunesse.

Manuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.

Outre l’analyse approfondie des nouvelles règles légales, l’ouvrage propose aux praticiens de judicieuses pistes de réflexion pour la mise en place de solutions respectueuses du droit de l’enfant d’être entendu et écouté.

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.

Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.

Le présent ouvrage offre une étude globale de la force majeure en matière contractuelle. L’ouvrage s’appuie sur des recherches approfondies, menées également sur le terrain du droit comparé (en particulier, les droits français et néerlandais) et contient de nombreuses illustrations concrètes tirées notamment de la jurisprudence. 

Cet ouvrage offre une synthèse pratique des révolutions et évolutions du droit du divorce, clarifiant les règles de fond et de procédure. Il analyse en profondeur les nouveaux paradigmes du divorce, les modes de preuve et les procédures pour guider efficacement le praticien.

Manuel axé sur le droit civil avec un accent sur le contrat de soins, la responsabilité du vétérinaire, la vente d'animaux, etc., principalement centré sur la Région wallonne. L'objectif : doter les vétérinaires des bases juridiques nécessaires pour leur pratique, couvrant divers aspects tels que l'organisation professionnelle, la déontologie, l'identification des animaux, la sécurité alimentaire, etc.

Avec l’adoption du livre 6 « La responsabilité extracontractuelle », la réforme du Code civil entre dans une nouvelle phase. Ce texte attendu explicite et affine les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s’étaient développées, au cours des quelques deux cents dernières années.

L'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d’habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.

L’ouvrage analyse de manière transversale, sur le plan tant juridique que sociologique, l’ensemble des cas dans lesquels une personne décédée voit ses dernières volontés respectées ou non et son cadavre lui-même, utilisé pour de bonnes ou de moins bonnes raisons.

Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau livre 5 du Code civil consacré au droit des obligations. Cet ouvrage est destiné aux étudiants mais aussi aux praticiens cherchant une mise à niveau claire et approfondie de la matière.

L’ouvrage examine la sécurité civile, à savoir l’ensemble des mesures et des moyens civils nécessaires afin de secourir et de protéger en tout temps les personnes, leurs biens et leur espace de vie. Dans cette perspective, elle s’intéresse particulièrement à l’organisation et aux misions des services de secours (postes d’incendie, postes de secours, protection civile).

Le Code thématique « Renseignement et Sécurité » du Belgian Intelligence Studies Center (BISC) met en lumière des lois essentielles et des actes d'exécution, y compris des dispositions utiles du Code pénal. Spécialement conçu pour les universitaires, les professionnels et les étudiants en droit, criminologie, histoire et plus encore.

Les systèmes d’échanges locaux (SEL) se multiplient, comme la plateforme Homexchange ou encore le couchsurfing. L'ouvrage s'intéresse aux implications d’un tel phénomène, tant sur le plan pratique que théorique.

Cet essai est une invitation à partager un étonnement : une cité que la légende dit avoir été fondée par un petit groupe de jeunes en révolte, trop turbulents au regard de leurs voisins pour en recevoir l’hospitalité, s’est attachée à l’épanouissement de la jeunesse de notre droit.

Ce manuel examine en profondeur l'établissement des liens de filiation maternelle, paternelle, co-maternelle ou transgenre, dans un cadre légal et jurisprudentiel complexe. Les évolutions récentes incitent les tribunaux à trancher sur la filiation, malgré les oppositions des adultes concernés. Une analyse précise et détaillée d'un droit de la filiation en constante évolution, combinant humanité et technicité.

Le présent ouvrage, fruit du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 8 novembre 2024, se donne l’ambition d’examiner les quelque cinquante articles qui composeront le livre 6 à partir du 1^er janvier 2025, date de son entrée en vigueur, et de livrer dans la foulée une réponse à la question de savoir si ces dispositions nouvelles portent une véritable révolution ou traduisent une simple consolidation des acquis jurisprudentiels.