Droit civil 380 resultats

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  1. Régime général des obligations

    Régime général des obligations

    Livre | 2e édition 2023 | France | Valerio Forti

    L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.

    45,00 € TTC
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  2. Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives

    Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives

    9e Journée d’études juridiques Jean Renauld
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nathalie Dandoy, Fabienne Tainmont

    Cet ouvrage répond à diverses questions telles que : faut-il maintenir une logique « statutaire » dans laquelle les droits et les obligations des partenaires sont liés au choix de leur forme de conjugalité ? Faut-il, au contraire, adopter une logique « fonctionnelle » et prendre en considération le niveau effectif d’interdépendance qui caractérise la relation conjugale ?

    148,00 € TTC
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  3. La réforme du droit des obligations

    La réforme du droit des obligations

    Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Thomas Derval, Rafaël Jafferali, Benoît Kohl

    Ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacré au nouveau droit des obligations, offrant au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil.

    180,00 € TTC
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  4. Les aliments et la famille : un menu copieux

    Les aliments et la famille : un menu copieux

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Anne-Claire Dombret

    Cet ouvrage aborde des points suscitant régulièrement débat en évoquant notamment l’analyse de situations financières complexes, les aspects fiscaux et internationaux des aliments, et en s’interrogeant sur les aspects psychologiques des débats alimentaires.

    55,00 € TTC
    Temporairement indisponible
  5. Actualités en droit de la construction

    Actualités en droit de la construction

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sébastien Vanvrekom

    L’ouvrage propose un examen de la jurisprudence relative à la responsabilité des constructeurs et à la sous-traitance ainsi qu'un état des lieux de la jurisprudence concernant l’obligation de conseil et d’information incombant à l’architecte, l’entrepreneur et l’ingénieur.

    60,00 € TTC
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  6. Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse

    Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Estelle Bijnens, Sarelle Vandeloise

    Ce Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.

    90,00 € 63,00 € TTC
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  7. Code essentiel – Droit des assurances 2023

    Code essentiel – Droit des assurances 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.

    95,00 € TTC
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  8. Code annoté – Code du notariat 2023

    Code annoté – Code du notariat 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    265,00 € TTC
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  9. Emphytéose et superficie

    Emphytéose et superficie

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien Bellinck

    Dans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.

    110,00 € TTC
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