Droit civil 406 resultats
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Entre tradition et pragmatisme
Liber amicorum Paul Alain Foriers - 2volumesLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Paul Foriers, Rafaël Jafferali, Erik Van den HautePar leurs contributions, les auteurs souhaitent rendre hommage à Paul Alain Foriers. Les thématiques abordées relèvent du droit des obligations, des contrats spéciaux, du droit des sociétés, économique et financier, de la procédure en cassation, etc.223,00 € TTC -
Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel
Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria, André PrümExigeant et innovant, P. Ancel a contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage : les méthodes et théorie générale du droit, l’enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, etc.142,00 € TTC -
Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois
Agents immobiliers – Syndics – PromoteursLivre | 2e édition 2021 | Luxembourg | Lex ThielenL'ouvrage fait le point sur les nouvelles professions d'agent immobilier, syndic et promoteur depuis la promulgation de la loi du 9 juillet 2004 ayant créé un statut particulier pour chacune de ces professions.108,00 € TTC -
Droit des obligations
Volume 1 : Théorie genérale du contratLivre | 3e édition 2021 | Belgique | Patrick WéryL’ouvrage étudie de manière approfondie les différentes étapes de la vie du contrat (conclusion, effets, sanctions, relativité et opposabilité, suspension, modification et fin).251,00 € TTCPrix étudiant: 80,00 € -
La dénonciation à l'ère des lanceurs d'alerte fiscale
De la complaisance à la vigilanceLivre | 1ère édition 2021 | Monde | Amélie LachapelleLe phénomène des lanceurs d’alerte fiscale vient bouleverser l’institution de la dénonciation fiscale. L'ouvrage fournit un éclairage de la récente Directive sur les lanceurs d’alerte, tout en comblant une lacune dans la doctrine belge.220,00 € TTC -
La famille dans l'ordre juridique de l'Union européenne/Family within the Legal Order of the EU
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Elsa Bernard, Marie Cresp, Marion Ho-DacNombreuses sont les incursions de l'UE dans la définition et le régime juridique des familles qui circulent entre les États membres. L'ouvrage fait le point sur l’acquis et le devenir d’un modèle familial européen.
101,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 1 : Les garanties tangentiellesLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michèle GrégoireLes auteurs analysent de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes. Ce premier volume est consacré aux garanties tangentielles.
160,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Le droit des biens réformé
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Vincent Defraiteur, Amandine Despret, Pascale Lecocq, Raluca Popa, Vincent SagaertLe livre II de l’ancien Code civil est abrogé, pour laisser la place à un nouveau livre 3 revisitant l’ensemble des droits réels. Modernisation, simplification et innovation sont les maîtres mots de cette réforme analysée dans l'ouvrage.60,00 € TTC -
La rédaction de l'acte de vente
Un parcours du combattant ?Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Nicolas Bernard, Olivier de Clippele, Pierre De Vriese, Bastien Emmerechts, Pierre-Yves Erneux, Renaud Grégoire, Raluca Popa, Vinciane Rosenau, Candice Roussieau, Arianne SalvéCet ouvrage, d'une approche à la fois théorique et pratique, a pour ambition d’offrir aux praticiens un guide permettant une meilleure compréhension de points particuliers et souvent obscurs de la matière.101,00 € TTC -
Les acteurs de la succession
Calcul de la masse, imputation, liquidation, partageLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Frédéric LalièreL'ouvrage projette une lumière particulière sur chacun des acteurs de la liquidation successorale et examine, au travers de cas pratiques et de schémas de dévolutions chiffrées, leur situation juridique spécifique et les moyens dont ils disposent.83,00 € TTC -
Le nouveau droit des biens
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Benjamin Pirlet, Raluca Popa, Candice Roussieau, Arianne SalvéUn premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.96,00 € TTCPrix étudiant: 28,00 € -
Bail à ferme et droit de préemption
en Région wallonne après le décret du 2 mai 2019Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Alain CaprasseCe traité analyse, à la lumière de la jurisprudence récente, toujours nourrie, les dispositions relatives au bail à ferme et au droit de préemption, qui ont connu de nombreuses modifications au cours de ces dernières décennies.142,00 € TTC -
Chroniques notariales - Volume 71
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.230,00 € TTC -
Code poche Larcier Luxembourg - Droit de la famille 2020
A jour au 1er aout 2020Code | 6e édition 2020 | Luxembourg | Françoise HilgerLe Code de la famille, mis à jour et proposé dans un format pratique, reprend les principales dispositions légales du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Il permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.75,00 € TTCPrix étudiant: 41,00 € -
Espace judiciaire civil européen
Arrets de la CJUE et commentairesLivre | 1ère édition 2020 | Europe | Guillaume PayanPremier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.113,00 € TTC -
Directive 2004/38 relative au droit de séjour des citoyens de L'UE et des menbres de leur famille
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2020 | Europe | Anastasia Iliopoulou PenotLa directive 2004/38, instrument principal en matière de mobilité des personnes au sein de l’Union européenne, a donné lieu à une jurisprudence abondante de la Cour de justice. Cet ouvrage analyse de façon systématique cette jurisprudence.131,00 € TTC -
Pensions complémentaires professionnelles
2e édition refondueLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Claude DevoetL’ouvrage traite des pensions complémentaires (second pilier des pensions) pour les différents types de population (salariés, dirigeants d’entreprise, travailleurs indépendants), dans leurs aspects prudentiel, social, civil et fiscal.146,00 € TTC -
Les grands arrêts en matière de handicap
De belangrijkste arresten inzake handicapLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Isabelle Hachez, Jogchum VrielinkAu fil des commentaires de l’ouvrage, la réalité belge du handicap – des handicaps – se dessine, avec, en arrière fond, les contours de ce que pourrait être une société inclusive : celle que la Convention onusienne nous demande d’inventer.113,00 € TTC -
Vulnérabilité
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Association Henri CapitantAnalyses comparatives délivrées par 62 rapporteurs issus de 20 pays sur la problématique de la vulnérabilité des personnes et les régimes juridiques associés pour leur venir en aide.109,00 € TTC -
Code annoté - Droit des biens 2020
À jour au 1er mai 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Raluca PopaOutil indispensable et pratique pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit des biens à la lumière du nouveau Livre III du Code civil et de l’ancien Livre II enrichi d’annotations.50,00 € TTC