Droit civil 381 resultats

381 résultats

  1. Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois

    Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois

    Livre | 1ère édition 2022 | Luxembourg | Fanny Mazeaud

    L'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d’habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.

    82,00 € TTC
    Temporairement indisponible
  2. ASBL

    ASBL

    Responsabilité des dirigeants d’A(I)SBL et d’associations de fait
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Michel Davagle

    L'ouvrage aborde les responsabilités civiles et contractuelles des gestionnaires ou dirigeants des ASBL ainsi que les responsabilités de l’A(I)SBL d'un point de vue pratique.

    19,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Le couple et le droit patrimonial de la famille

    Le couple et le droit patrimonial de la famille

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Estelle Dehotte, Frédéric Lalière, Rachel Sabbah, Jim Sauvage, Alain-Charles Van Gysel, Vincent Wyart

    L'ouvrage présente les modifications que les réformes du droit des successions, libéralités et régimes matrimoniaux, entrées en vigueur au 1er septembre 2018, ont apporté au statut du conjoint survivant dans le droit patrimonial de la famille.

    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Actualités en droit des successions et libéralités

    Actualités en droit des successions et libéralités

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Charlotte Aughuet, Jean-Emmanuel Beernaert, Hélène Casman, Alexandra Demortier, Jessica Fillenbaum, Quentin Fischer, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Silvia Pfeiff, Céline Sibille, Laurent Stierckx, Thomas Van Halteren

    L'ouvrage expose d'abord les modifications apportées par la loi du 19 janvier 2022 qui a intégré le Livre 2 et le Livre 4. Ensuite, il présente les « testaments de secours » et enfin, il se clôture par une étude fouillée des conditions d’application, des limites et des effets du « Pacte Valkeniers ».

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Droits africains des personnes

    Droits africains des personnes

    Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'ivoire, Gabon, Mali, Sénégal et Togo
    Livre | 1ère édition 2022 | Monde | Thérèse Atangana-Malongue
    L'ouvrage expose de manière approfondie les règles du droit des personnes de dix États d'Afrique francophone émanant de divers ordres normatifs à la fois étatiques et non-étatiques (les textes, la jurisprudence et le cas échéant les coutumes).
    120,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Droit de la famille

    Droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Géraldine Mathieu
    L'ouvrage présente le tribunal de la famille, le couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose la complexité des relations familiales et décrit les réponses qu'y apporte le droit belge. Exercices corrigés gratuits en ligne.
    109,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Les personnes majeures protégées

    Les personnes majeures protégées

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | François Deguel
    La loi du 17 mars 2013 a réformé les régimes d’incapacité et instauré un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine. Compte tenu de cette réforme globale, une réécriture complète du traité relatif à la protection civile était nécessaire.
    190,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

    Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Bernard Louveaux
    Si la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.
    115,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Responsabilité, risques et progrès

    Responsabilité, risques et progrès

    Quelques enjeux du droit de la réparation des dommages
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | François Cuvelier, Marie-Hélène de Callataÿ, Nicolas de Sadeleer, Catherine Delforge, Gaëlle Fruy, Isabelle Lutte, Hugo Nieuwenhuyse
    L'ouvrage s'arrête sur quelques-uns des enjeux actuels auxquels le cadre législatif doit et devra répondre dans les domaines de l’environnement, des technologies numériques et des progrès pharmaceutiques.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. L'assurance du particulier

    L'assurance du particulier

    Tome 1 : Généralités
    Livre | 4e édition 2021 | Luxembourg | Robert Sojic, Patrick van Landeghem
    Cet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.
    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables