Droit civil 410 resultats
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Les suretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois
Tome1. Les principales garanties mobilières conventionnellesLivre | 3e édition 2023 | Luxembourg | Hannes WestendorfCe premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première contient une analyse approfondie des différents types de gage. La seconde est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d’exclusivité.
108,00 € TTC -
Droit des biens
Livre | 1ère édition 2023 | France | Gaëtan Marain, François PasqualiniUn ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité « parlante » pour l’apprenant.
33,00 € TTC -
Droits des contrats spéciaux
Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de VirvilleL’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
33,00 € TTC -
Procédure civile
Livre | 13e édition 2023 | France | Yves Strickler, Alexey VarnekConforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
33,00 € TTC -
JurisNews – Arbitrage et procédure civile
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | LuxembourgLa JurisNews – Arbitrage et procédure civile traite de l'actualité jurisprudentielle et doctrinale de la procédure civile et de l'arbitrage.
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JurisNews – Droit des assurances et responsabilité
Revue | Abonnement 2023 - 6 numéros par an | LuxembourgLa JurisNews – Droit des assurances et responsabilité dresse un état des lieux du droit des assurances et de la responsabilité, sans se limiter au territoire du Grand-Duché.
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La responsabilité du mineur et de ses parents : du fait dommageable à l'indemnisation de la victime
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Jancy NounckeleL'ouvrage répond notamment aux questions suivantes : comment (re) qualifier la faute du mineur ? Quelles procédures s’appliquent devant le tribunal de la jeunesse lorsqu’il y a plusieurs mineurs « auteurs » ? La capacité de discernement du mineur est-elle encore prise en compte par les tribunaux ?
65,00 € TTC -
Droit des obligations
Livre | 6e édition 2023 | France | Jérôme JulienL’ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle.
45,00 € TTC -
Régime général des obligations
Livre | 2e édition 2023 | France | Valerio FortiL’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
45,00 € TTC -
Procédure civile luxembourgeoise
Approche comparativeLivre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Séverine MenétreyCette 2e édition de l’ouvrage propose une analyse synthétique de la procédure civile luxembourgeoise comparée avec le droit français et le droit belge, permettant ainsi d'en mieux saisir les spécificités.
120,00 € TTCPrix étudiant: 60,00 € -
Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives
9e Journée d’études juridiques Jean RenauldLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nathalie Dandoy, Fabienne TainmontCet ouvrage répond à diverses questions telles que : faut-il maintenir une logique « statutaire » dans laquelle les droits et les obligations des partenaires sont liés au choix de leur forme de conjugalité ? Faut-il, au contraire, adopter une logique « fonctionnelle » et prendre en considération le niveau effectif d’interdépendance qui caractérise la relation conjugale ?
148,00 € TTC -
La réforme du droit des obligations
Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civilLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Thomas Derval, Rafaël Jafferali, Benoît KohlCe recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacré au nouveau droit des obligations, offrant au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil.
180,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg - Code du notariat 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Joseph Wagner, Julie ZensCe Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
120,00 € TTC -
Chroniques notariales - Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
La modification volontaire du contenu du contrat
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Kenny TrochDans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
125,00 € TTC -
La fiscalité des successions et des donations internationales
Théorie générale et applications en droit comparéLivre | 2e édition 2023 | Monde | Gilles de Foy, Edouard-Jean NavezCet ouvrage examine le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
172,00 € TTC -
Les aliments et la famille : un menu copieux
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Anne-Claire DombretCet ouvrage aborde des points suscitant régulièrement débat en évoquant notamment l’analyse de situations financières complexes, les aspects fiscaux et internationaux des aliments, et en s’interrogeant sur les aspects psychologiques des débats alimentaires.
57,00 € TTC -
Actualités en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sébastien VanvrekomL’ouvrage propose un examen de la jurisprudence relative à la responsabilité des constructeurs et à la sous-traitance ainsi qu'un état des lieux de la jurisprudence concernant l’obligation de conseil et d’information incombant à l’architecte, l’entrepreneur et l’ingénieur.
60,00 € TTC -
La théorie générale du contrat au prisme des travaux d'Axel Honneth
Livre | 1ère édition 2023 | Luxembourg | Pascale DufourCette recherche interdisciplinaire amorce une nouvelle réflexion théorique sur la fonction du contrat. Elle repense l’outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique, soit l’autonomie de la volonté et la liberté contractuelle.
160,00 € TTC -
Le bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en wallonie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nicolas BernardCet ouvrage braque le projecteur sur ce véhicule juridique méconnu, afin de doter les praticiens d’un outil exhaustif et critique pour les aider à s’orienter dans les arcanes de cette matière.
96,00 € TTC