Droit civil 405 resultats

405 résultats

  1. Code annoté – Droit civil 2023

    Code annoté - Droit civil 2023

    À jour au 15 octobre 2023
    Code | 21e édition 2023 | Belgique | Delphine Dehasse, Denis Philippe, Laure-Anne Nyssen

    Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.

    85,00 € 59,50 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international

    Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international

    Commentaire du réglement 2019/1111 du 25 juin 2019 (Bruxelles II ter)
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Sabine Corneloup, Vincent Égéa, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke

    L'ouvrage propose un commentaire, article par article, du nouveau règlement Bruxelles II ter qui est entré en application en août 2022. Il réunit les contributions d’auteurs figurant parmi les spécialistes les plus reconnus de la matière.

    190,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Tome 3: Les sûretes personnelles
    Livre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Hannes Westendorf

    Une étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois. Cette deuxième édition entièrement revue et mise à jour tient compte des modifications législatives intervenues et intègre la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la première édition. Elle contient aussi de nombreuses propositions de réforme du droit des sûretés personnelles.

    144,00 € 100,80 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Le contrat

    Le contrat

    Extrait du Traité de droit civil italien
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Giorgio De Nova, Rodolfo Sacco

    L’ouvrage présente tous les aspects du contrat, tel qu’en traite le Code civil italien. Les développements intègrent des réflexions doctrinales et des décisions majeures de jurisprudence.

    150,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. L'autonomie de la volonté en droit de la famille

    L'autonomie de la volonté en droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Laurent Barnich, Nicole Gallus, Frédéric Lalière, Anne-France Saudoyez, Jehanne Sosson, Alain-Charles Van Gysel

    Cet ouvrage s’intéresse aux conséquences concrètes de ce concept en droit de la famille et aborde notamment les questions suivantes­ : Quel est le champ de l’autonomie ­versus­ ordre public ou règle impérative­ ? ­Quelle influence sur les modes alternatifs de règlement des litiges­ ?

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Chroniques notariales. Volume 77

    Chroniques notariales - Volume 77

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens. 

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. L'aide à la jeunesse en question(s)

    L'aide à la jeunesse en question(s)

    92 questions - réponses
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Laurence Carpent, Floriane Delplancke, Laetitia Ressort

    L'ouvrage analyse, sous forme de questions-réponses, la matière de l’aide à la jeunesse en Fédération Wallonie-Bruxelles à la lumière des dernières réformes (Code de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse, etc).

    82,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Théâtre en réclusion

    Théatre en réclusion

    Du jeu à la subversion
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Chloé Branders

    L'ouvrage analyse l’implémentation d’ateliers de théâtre, en prison et en IPPJ, sous le prisme de la subversion de l’institution. Par le biais d’une étude empirique, la réflexion est menée à la croisée de la démarche scientifique et artistique.

    44,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Code essentiel – Droit civil 2023

    Code essentiel - Droit civil 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique

    Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.

    95,00 € 66,50 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas Schmitz

    Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.

    250,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommage
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ

    La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

    200,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    Analyse comparée
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Isabelle Corbisier

    L'ouvrage informe le juriste luxembourgeois des éléments essentiels de la réforme belge du droit des contrats, situe cette réforme belge par rapport à celle intervenue en droit français en 2016 sur la même matière et éclaire la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux réformes, le droit luxembourgeois partageant avec les droits français et belge la caractéristique d’être issu du Code Napoléon.

    120,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les suretés et privilèges

    Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. La condition des personnes dans l'Union européenne

    La condition des personnes dans l'Union européenne

    Recueil de jurisprudence
    Livre | 5e édition 2023 | Europe | Jean-Yves Carlier

    Le présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme.

    92,00 € TTC
    Prix étudiant: 39,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  16. Mélanges en l'honneur de Florence Benoît-Rohmer

    Mélanges en l'honneur de Florence Benoît-Rohmer

    Les droits de l'homme, du Conseil de l'Europe à l'Union européenne
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Dominique D'Ambra, Peggy Ducoulombier, Gabriel Eckert, Jean-Paul Jacqué, Patrick Wachsmann

    Ces Mélanges permettent non seulement de mettre en lumière les thèmes de prédilection de Florence Benoît-Rohmer, mais ils révèlent également la vision que celle-ci a toujours eu des droits de l’homme – indivisibles et universels – et de leur enseignement, profondément humain. 

    160,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  17. Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer

    Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer

    Droit local et procédure - Recueil de jurisprudence
    Livre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François Hubé

    Hérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch) est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale. Cet ouvrage constitue un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier.

    85,00 € 59,50 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  18. Manuel des droits de succession

    Manuel des droits de succession

    Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André Culot

    Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.

    123,00 € TTC
    Prix étudiant: 55,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables