maestro
mastercard
visa
La copropriété
À notre connaissance, jamais un ouvrage récent n’avait embrassé l’étude de la matière de la copropriété dans son ensemble. Celle-ci a subi en moins de trente ans, et encore de manière récente, des bouleversements majeurs.
Cet ouvrage apparaît comme un outil indispensable au monde notarial. Il est le résultat d’un travail de collaboration entre 11 auteurs, tous spécialisés dans la matière et rassemblés sous la coordination de Maître Corinne Mostin.
Il examine le régime juridique de la copropriété sous toutes ses coutures puisqu’il aborde à la fois le régime de la copropriété de droit commun et celui de la copropriété forcée des immeubles bâtis.
Dans le premier Titre, portant sur la copropriété de droit commun, sont abordées les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée – telles qu’elles ont été récemment réformées par la loi du 4 février 2020, insérant dans le nouveau Code civil le livre 3 relatif aux biens, tout en conservant un regard comparatif entre les anciennes dispositions, toujours en vigueur, eu égard à la portée du droit transitoire, et les dispositions nouvelles.
Le deuxième Titre étudie, dans tous ses aspects, le régime de la copropriété des immeubles bâtis. Ainsi, les auteurs passent en revue le champ d’application, les actes fondateurs, les interactions avec le droit administratif, la personne morale et ses attributs, les associations partielles, les organes de l’association des copropriétaires et leur fonctionnement, la transmission d’un lot ou d’une partie commune ainsi que le contentieux de la copropriété.
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782807937499 |
| Poids | 685 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 439 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 21 mars 2023 |
| Disponible sur Jurisquare | Non |
| Disponible sur Strada Belgique | Non |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
(FR)
Inhoudstafel
Table alphabétique
Zaakregister
Table des décisions citées
Titre I – DROIT COMMUN DE LA COPROPRIÉTÉ
Chapitre I – GÉNÉRALITÉS
Chapitre II – LA COPROPRIÉTÉ FORTUITE
Chapitre III – LA COPROPRIÉTÉ VOLONTAIRE
Chapitre IV – LA COPROPRIÉTÉ FORCÉE
Titre II – COPROPRIÉTÉ FORCÉE DES IMMEUBLES ET GROUPES D’IMMEUBLES BÂTIS
Chapitre I – CHAMP D’APPLICATION
Chapitre II – ACTE DE BASE, RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ ET RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR
Chapitre III – COPROPRIÉTÉ FORCÉE ET DROIT ADMINISTRATIF QUELLES INTERACTIONS ?
Chapitre IV – L’ASSOCIATION DES COPROPRIÉTAIRES, PERSONNE MORALE
Chapitre V – PARTIES COMMUNES PARTICULIÈRES ET ASSOCIATIONS PARTIELLES
Chapitre VI – ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ ET FONCTIONNEMENT
Chapitre VII – TRANSMISSION DU LOT PRIVATIF OU D’UNE PARTIE COMMUNE
Chapitre VIII – CONTENTIEUX DE LA COPROPRIÉTÉ
Bibliographie
(NL)
Table des matières
Table alphabétique
Zaakregister
Lijst der aangehaalde beslissingen
Titel I – GEMEEN RECHT VAN MEDE-EIGENDOM
HOOFDSTUK I – ALGEMEENHEDEN
HOOFDSTUK II – TOEVALLIGE MEDE-EIGENDOM
HOOFDSTUK III – VRIJWILLIGE MEDE-EIGENDOM
HOOFDSTUK IV – GEDWONGEN MEDE-EIGENDOM
Titel II – GEDWONGEN MEDE-EIGENDOM VAN GEBOUWEN EN GROEPEN VAN GEBOUWEN
HOOFDSTUK I – TOEPASSINGSVELD
HOOFDSTUK II – BASISAKTE, REGLEMENT VAN MEDE-EIGENDOM EN REGLEMENT VAN INTERNE ORDE
HOOFDSTUK III – GEDWONGEN MEDE-EIGENDOM EN BESTUURSRECHT WELKE INTERACTIES?
HOOFDSTUK IV – VERENIGING VAN MEDE-EIGENAARS, RECHTSPERSOON
HOOFDSTUK V – PARTICULIER GEMEENSCHAPPELIJKE DELEN EN DEELVERENIGINGEN
HOOFDSTUK VI – ORGANEN VAN DE MEDE-EIGENDOM EN WERKING
HOOFDSTUK VII – OVERDRACHT VAN EEN PRIVE KAVEL OF VAN EEN GEMEENSCHAPPELIJK DEEL
HOOFDSTUK VIII – GESCHILLEN OVER DE MEDE-EIGENDOM
Bibliografie