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La naissance du Conseil d'tat de Belgique : une histoire française ?

Livre | 1ère édition 2012 | Belgique, France | Philippe Bouvier
Description

La genèse du Conseil d’État de Belgique débute en 1832 et s’achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d’État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l’on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l’ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d’État de Belgique. Faut-il s’en étonner lorsqu’on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d’une proposition de loi visant à créer un Conseil d’État en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d’État sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s’efforce de rendre l’atmosphère des périodes traversées.

Au bout du compte, l’on ne peut s’empêcher d’observer que le Conseil d’État de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être. Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d’un honorable indice de satisfaction.

À n’en pas douter, le plus grand nombre s’accordera à reconnaître les inappréciables services qu’il rend dans ses fonctions consultative et contentieuse. Pénétrer dans son histoire, c’est aussi se donner les moyens de réfléchir à son avenir en pleine connaissance de cause.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802737599 / 9782802739357
Nom de la collection Centre Montesquieu d'études de l'action publique
Poids 298 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 184 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 22 oct. 2012
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire
  • Première partie. La période « parlementaire » : 1832- 1857
  • Deuxième partie. La période « doctrinale » : 1858- 1914
  • Troisième partie. L’épisode de la révision constitutionnelle : 1919- 1921
  • Quatrième partie. La dernière ligne droite : 1928- 1948
  • Cinquième partie. Le Conseil d’État conjugué au passé, au présent et au futur