Droit public et administratif 402 resultats

Cet ouvrage en deux parties permettra de donner un aperçu de théorie générale des droits et libertés, ainsi qu'une analyse plus approfondie de celle-ci.

De Jean Bodin au 16^e siècle à la récente reconnaissance du Kosovo, ce recueil rassemble une riche sélection de documents, reproduits dans leur version originale.

Comment naît un État ? Comment l’action étatique se réalise-t-elle en interne ? Quels sont les modes d’action de l’État sur la scène internationale ? Comment s’articule juridiquement la coopération internationale ?

Inédit quant à son sujet, le présent ouvrage propose une approche comparatiste des régimes et des autorités en lien avec la déontologie publique. 

L’ouvrage propose une analyse systématique inédite d’un objet scientifique jusqu’alors peu étudié d’un point de vue juridique, qui est le droit administratif transnational. C’est le premier ouvrage du genre en langue française, et il reste largement original dans le champ académique au niveau international.   

L’ouvrage aborde la thématique de la confiance dans les institutions politiques. Cette étude vise précisément à proposer quelques pistes de réflexion constructives sur cette thématique centrale en démocratie. 

La « nature temporaire » pose de nombreuses questions au regard de l’écologie scientifique et du droit. La littérature scientifique tend à montrer qu’elle peut être pertinente pour la conservation de certaines espèces de faune et de flore sauvages protégées. Après avoir relaté la genèse du concept de « nature temporaire », l'ouvrage analyse, au regard de la littérature scientifique, comment ce concept peut constituer un outil du droit de la conservation de la nature.

Examen de la notion d’État et des concepts qui en découlent, théorie générale de l’État. Mise en situation du droit constitutionnel belge.

Cette recherche s’intéresse aux rapports entre le parlement et le gouvernement dans la procédure de conclusion des traités en Belgique et aux Pays-Bas. 

L'émergence du droit de l'Union européenne en matière de bioéthique marque un tournant clé, ancré dans la dignité humaine et influençant la réflexion éthique et législative des États membres. Cette évolution régule les enjeux éthiques, notamment face aux nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle. La construction d'une gouvernance européenne renforce le rôle de l'UE dans la promotion de la bioéthique.

L'ouvrage fait le point sur trois sujets qui font l’actualité récente du droit des marchés publics.

Cet ouvrage propose de mettre en lumière la variété des interprétations par les juges des principes aux fondements de la laïcité, c’est-à-dire la séparation des Églises et de l’État, la neutralité, la liberté de conscience et de religion et l’égalité entre citoyens.

L’ouvrage tente de comprendre comment le droit, et singulièrement le droit administratif, a été, est ou peut être mobilisé à l’encontre de la radicalisation religieuse. L’ouvrage tente de trouver un équilibre entre, d’une part les impératifs de sécurité inhérent à l’état de droit, et, d’autre part, la protection des convictions religieuses par les droits fondamentaux.

Le Code administratif rassemble près de cent quatre-vingts textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.

Les dix leçons de droit public ouvrent des pistes sur le fonctionnement de système étatique belge. L’ouvrage couvre les origines de la monarchie constitutionnelle belge, le processus électoral, la nomination des gouvernements et la répartition des compétences entre les différents niveaux de pouvoir. Il offre également au lecteur des clés pour comprendre le processus d’adoption d’une loi et le déroulement d’un procès civil ou pénal.