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Droit constitutionnel du Grand-Duché de Luxembourg
Le 17 janvier 2023, le Grand-Duché de Luxembourg s’est donné une nouvelle Constitution. Les auteurs du Droit constitutionnel du Grand-Duché de Luxembourg commentent et interprètent les dispositions qui régissent désormais l’organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics.
Sans ignorer les constitutions antérieures, notamment celle de 1868, ils soulignent l’originalité de la démarche qui a connu son aboutissement en 2023. La nouvelle Constitution présente les traits d’une Constitution moderne, cohérente et durable. Elle est caractéristique d’une société politique qui a pour piliers la démocratie, la monarchie, le régime parlementaire, l’État de droit ainsi que la protection des droits et libertés.
L’analyse et la synthèse se conjuguent pour procurer une exacte compréhension du système juridique et politique luxembourgeois et le situe r dans son environnement européen et international. L’ouvrage veut ainsi contribuer à l’élaboration du droit public luxembourgeois.
Dans un langage simple et précis, l’ouvrage s’adresse à ceux qui veulent comprendre l’histoire d’un État qui est né, au début XIXe siècle et qui, dès la fin de la Seconde Guerre mondiale, s’est préoccupé d’inscrire son destin dans une Europe intégrée. Il est conçu à l’intention de ceux qui, dans les milieux politiques, administratifs, judiciaires et universitaires, veulent avoir une vision claire des nouvelles réalités institutionnelles au Luxembourg. Il est encore destiné à tout citoyen qui entend jouer un rôle éclairé dans la société démocratique d’aujourd’hui.
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802776277 |
| Nom de la collection | Droit constitutionnel européen |
| Poids | 450 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 270 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 4 sept. 2025 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Préface
Avant-propos
Introduction
1. Les constitutions antérieures à la Constitution du 17 octobre 1868
2. L’histoire de la Constitution du 17 octobre 1868
3. L’histoire de la Constitution du 17 janvier 2023
4. L’histoire de l’adhésion à l’Union européenne
Chapitre 1. – La distribution constitutionnelle des pouvoirs
1. La répartition verticale des pouvoirs
2. La répartition horizontale des pouvoirs
3. Les relations internationales
4. Les éléments de démocratie participative
5. Les éléments de démocratie concertée
Chapitre 2. – L’articulation constitutionnelle des normes
1. Les principes constitutionnels
2. Les normes internes
3. Les normes de droit international et européen
4. Le contrôle de la hiérarchie des normes
Chapitre 3. – L’organisation constitutionnelle de la justice
1. La justice judiciaire
2. La justice administrative
3. La justice constitutionnelle
4. La justice et l’Union européenne
5. Les principes d’aménagement de la justice
6. Le Conseil national de la justice
Chapitre 4. – La protection constitutionnelle des droits et des libertés
1. La pluralité des catalogues
2. La pluralité des droits
3. La pluralité des juges
Conclusion
1. Des perspectives nouvelles
2. Un modèle nouveau
3. Une Constitution moderne
Bibliographie