Cet ouvrage, unique en droit belge, fait le point sur un principe aujourd’hui source de polémiques : la liberté d’enseignement. Il propose une description, une explication et une évaluation d’un des fondements du système scolaire belge.
Le monarque et les membres de la famille régnante ont-ils le droit de vote, actif et passif ? Font-ils partie du « peuple » ? Cet ouvrage est la première monographie de science juridique en Europe à creuser ce sujet.
Recherche d'une systématisation en droit français et américain
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Pauline Abadie
En analysant un faisceau de pratiques et discours particulièrement hétéroclites et en interrogeant la possibilité d’en dégager une cohérence, l'ouvrage offre une définition des responsabilités environnementales de l’entreprise. Prix Carbonnier 2013.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Fabrice Hourquebie
L'ouvrage revisite la portée des principes d’accès à la justice, de gratuité, d’indépendance mais interroge son efficacité à la lumière des obstacles dans l’exécution des décisions ou de la recherche des responsabilités.
Le défi de la société multiculturelle est aujourd'hui au cœur des interrogations. Cet ouvrage analyse en profondeur les recommandations des Assises de l’Interculturalité soumises au gouvernement fédéral belge.
Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
Cet ouvrage bilingue présente l’état des recherches menées sur l’État et les administrations publiques en France depuis vingt ans, tant en science politique, en sociologie qu’en histoire et en droit.
L’analyse chronologique permet de repenser le droit public économique comme l’ensemble des rapports juridiques que l’État noue avec la propriété dans le champ économique aux divers stades du développement du système politique en vigueur en Belgique.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Olivier Guezou, Stéphane Manson
Non sans résistance, le nucléaire devient aujourd’hui objet de débat, mais aussi objet de droit. L’ambition du présent ouvrage est de nourrir la réflexion sous l’angle d’un droit public dont la nature même entre en résonance avec les problèmes soulevés.
This volume finds causes to lay the blame, for our difficult predicament, on the institutional deficit, policies, practices and values that have followed in the trail of a highly misleading and erroneous model of governance.
Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Patrick Thieffry
Cet ouvrage étudie la responsabilité du producteur en matière de déchets, sous ses différentes facettes, après la volte-face du droit communautaire, à l’occasion de la directive 2008/98 sur l'obligation du producteur du produit à l'origine des déchets.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Ann Lawrence Durviaux †
Un ouvrage de référence en matière de fonction publique. Le droit de la fonction publique est abordé dans tous ses aspects (statuts des agents, perspective supranationale, droit social, responsabilité civile et pénale,...).
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Paul Martens
Cet ouvrage fait le point sur les matières en pleine évolution que sont les procédures devant le Conseil d’État (suspension, annulation et cassation administrative), ainsi que sur la procédure devant la Cour européenne des droits de l’homme.
Tome 2 - Les entreprises publiques locales en Région wallonne
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Ann Lawrence Durviaux †
Décrivant le fonctionnement et l’organisation des entreprises publiques locales en Région wallonne, l’ouvrage permettra aux fonctionnaires, mandataires et étudiants d’apprécier les avantages de ces outils et de réfléchir aux pistes d’amélioration.
Un an après la mise en œuvre de la question prioritaire de constitutionnalité, cet ouvrage tente d’apprécier si cette nouvelle procédure a généré en France un « réflexe constitutionnel » de la part des différents acteurs de la vie juridique.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique, France | Philippe Bouvier
L‘histoire du Conseil d’État de Belgique, parsemée de rebondissements multiples qui s’enchaînent les uns aux autres pour former une suite d’événements logique, avec le Conseil d’État français qui apparaît comme référence constante.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Elisabeth Derriks, Karima Sbai, Maïté Van Regemorter
Cet ouvrage recense la jurisprudence du Conseil du Contentieux des étrangers de juin 2007 à décembre 2010. Il se livre également à une analyse des décisions des juridictions d’instruction en matière de détention administrative.
Le végétal est au cœur de la problématique de la sécurité alimentaire mondiale. Face à ce défi, le droit à son mot à dire. Dans cette optique, le présent ouvrage vise à rendre compte de la manière dont le droit appréhende le végétal.
