Droit pénal 139 resultats

139 résultats

  1. Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Raphaël Leruth, Adrien Masset, Séverine Masson, Christophe Reineson, André Risopoulos, Françoise Roggen, Sabrina Scarnà, Aurélie Verheylesonne

    L'ouvrage, qui associe les réflexions de magistrats et d’avocats, fait le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basculement du contentieux fiscal vers le juge pénal, les relations complexes et épineuses entre DLU et blanchiment, les contours et l’interaction entre le droit au silence en matière pénale et en matière fiscale sont quelques-uns des thèmes abordés.

    72,00 € TTC
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  2. Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain

    Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain

    Liber amicorum Doyen Raphaël Nyabirungu mwene Songa
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Ivon Mingashang, Jean-Paul Segihobe Bigira
    L'ouvrage s'inscrit dans une démarche originale et critique du débat sur le droit pénal, le droit international pénal et l’épistémologie juridique, en prenant essentiellement appui aussi bien sur la jurisprudence que sur les travaux de la doctrine.
    234,00 € TTC
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  3. Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement

    Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch
    Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?
    93,00 € TTC
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  4. Liber Amicorum Gilles de Kerchove (Français-Anglais)

    Liber Amicorum Gilles de Kerchove

    La lutte contre le terrorisme / The fight aigainst terrorism
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Christiane Höhn, Isabel Saavedra, Anne Weyembergh
    La lutte contre le terrorisme est multidimensionnelle. L’ouvrage l'examine sous toutes ses formes, dans le cadre européen et aux niveaux international et national. Il se penche tant sur la prévention que sur la répression.
    192,00 € TTC
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  5. L'entreprise face au risque pénal

    L'entreprise face au risque pénal

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Charles-Éric Clesse, François Collon, Damien Holzapfel, Laurent Kennes, Frédéric Lugentz, Fanny Vansiliette
    L'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.
    78,00 € TTC
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  6. Les infractions

    Les infractions

    Volume 2 : Les infractions contre les personnes
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle Wattier
    Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.
    173,00 € TTC
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  7. La prescription en matière pénale

    La prescription en matière pénale

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Damien Holzapfel, Christine Moiny, Pierre Monville, Aurélie Verheylesonne, Amaury Verhoustraeten
    L'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.
    81,00 € TTC
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