Droit pénal 139 resultats
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Le droit pénal fiscal dans tous ses états
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Raphaël Leruth, Adrien Masset, Séverine Masson, Christophe Reineson, André Risopoulos, Françoise Roggen, Sabrina Scarnà, Aurélie VerheylesonneL'ouvrage, qui associe les réflexions de magistrats et d’avocats, fait le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basculement du contentieux fiscal vers le juge pénal, les relations complexes et épineuses entre DLU et blanchiment, les contours et l’interaction entre le droit au silence en matière pénale et en matière fiscale sont quelques-uns des thèmes abordés.
72,00 € TTC -
Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain
Liber amicorum Doyen Raphaël Nyabirungu mwene SongaLivre | 1ère édition 2021 | Monde | Ivon Mingashang, Jean-Paul Segihobe BigiraL'ouvrage s'inscrit dans une démarche originale et critique du débat sur le droit pénal, le droit international pénal et l’épistémologie juridique, en prenant essentiellement appui aussi bien sur la jurisprudence que sur les travaux de la doctrine.234,00 € TTC -
La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes
Quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte c/ crime et le terrorismeLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Anthony RizzoAnalyse critique du droit international, de l’Union européenne et belge des confiscations et du gel préventif d’avoirs terroristes ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière.
149,00 € TTC -
Droit de l'exécution des peines
Livre | 1ère édition 2021 | France | Anne PonseilleL’ouvrage se présente comme un outil pour appréhender aisément une branche du droit pénal et de la procédure pénale incontournable et technique. Il permet une compréhension sans peine du Droit de l’exécution des peines en France.45,00 € TTC -
Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien VandermeerschNombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?93,00 € TTC -
Liber Amicorum Gilles de Kerchove
La lutte contre le terrorisme / The fight aigainst terrorismLivre | 1ère édition 2021 | Monde | Christiane Höhn, Isabel Saavedra, Anne WeyemberghLa lutte contre le terrorisme est multidimensionnelle. L’ouvrage l'examine sous toutes ses formes, dans le cadre européen et aux niveaux international et national. Il se penche tant sur la prévention que sur la répression.192,00 € TTC -
Manuel de droit pénal social
Livre | 3e édition 2021 | Belgique | François Lagasse †Ce Manuel aborde tous les aspects du droit pénal social traités par les auditorats du travail et les juridictions répressives au regard des récentes évolutions légales, jurisprudentielles et doctrinales.106,00 € TTC -
Droit pénal spécial
Affaires, entreprises et institutions publiquesLivre | 6e édition 2021 | France | Thierry FossierL'entreprise en France est de plus en plus exposée au « risque pénal ». Le droit pénal de l'entreprise comporte désormais ses spécificités. Cette cohérence récemment apparue constitue l'ossature de l'ouvrage.33,00 € TTC -
L'entreprise face au risque pénal
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Charles-Éric Clesse, François Collon, Damien Holzapfel, Laurent Kennes, Frédéric Lugentz, Fanny VansilietteL'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.78,00 € TTC -
Droit pénal des affaires
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Jean-Pierre Collin, Emmanuel Roger France, Françoise Roggen, Jean SpreutelsLe droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. L'ouvrage donne une vue d'ensemble de la matière.237,00 € TTC -
L'accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale
Perspective transatlantiqueLivre | 1ère édition 2021 | Monde | Maxime LassalleL'ouvrage présente pour la première fois de manière complète les enjeux contemporains de l’enquête financière transnationale.199,00 € TTC -
Les fondements du droit pénal de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Fabienne Gazin, Catherine Haguenau – Moizard, Jocelyne Leblois-HappeL'ouvrage propose une présentation synthétique et critique des fondements du droit pénal de l’Union européenne, des principes qui le guident et des méthodes sur lesquelles il repose.40,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg - Droit pénal 2020
À jour au 1er octobre 2020Code | 5e édition 2020 | Luxembourg | Jean-Luc PutzLe Code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.140,00 € TTC -
Le droit pénal de la circulation routière en 2020 : questions choisies
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Geoffroy Cruysmans, Benoît Dejemeppe, Yves Régimont, David RibantLe droit pénal de la circulation routière est une matière en plein essor. Quatre praticiens, conseiller à la Cour de cassation, président du tribunal correctionnel et avocats nous livrent leurs précieuses réflexions.60,00 € TTC -
Principes généraux du droit pénal belge
Tome 3 - L'auteur de l'infraction pénaleLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin KutyL'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.87,00 € TTC -
Principes généraux du droit pénal belge
Tome 2 - L'infraction pénaleLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin KutyAnalyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.113,00 € TTC -
Actualités en droit pénal et exécution des peines
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent Kennes, Olivia NederlandtSi le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.60,00 € TTC -
Les infractions
Volume 2 : Les infractions contre les personnesLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle WattierVéritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.173,00 € TTC -
La prescription en matière pénale
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Damien Holzapfel, Christine Moiny, Pierre Monville, Aurélie Verheylesonne, Amaury VerhoustraetenL'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.81,00 € TTC -
Coopération opérationnelle en droit pénal de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Carole Billet, Araceli TurmoL’ouvrage présente l’état actuel des mécanismes permettant la coopération entre les États européens en matière pénale ainsi que des réflexions concernant les évolutions importantes en cours.81,00 € TTC