Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
Analyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.
Si le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle Wattier
Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.
Toute la procédure pénale sociale, précontentieuse, administrative et judiciaire expliquée de manière détaillée en étant appuyée par des schémas et des extraits de jurisprudence.
L'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.
L’ouvrage présente l’état actuel des mécanismes permettant la coopération entre les États européens en matière pénale ainsi que des réflexions concernant les évolutions importantes en cours.
Code | 4e édition 2020 | Europe, Monde | Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
Ce Code regroupe, suite à la naissance des Communautés européennes et d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, les textes adoptés dans le secteur pénal européen. Son volume est la preuve du degré de développement de celui-ci.
Cet ouvrage dresse un tour d’horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies.
L'ouvrage étudie les potentialités que les nouvelles ressources technologiques offrent au fonctionnement de la justice, à la fois en termes d’opportunités et de défis.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Jean-Baptiste Andries, Maria Luisa Cesoni, Nathalie Colette-Basecqz, Eric de Formanoir, Christian De Valkeneer, Elise Delhaise, Christine Guillain, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch
Ces deux dernières années ont été marquées par de nouvelles modifications tant du droit pénal matériel que du droit de la procédure. L'ouvrage souligne les dernières évolutions de la matière pénale à l’issue de cette législature.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique, France, Europe | Daniel Flore, Vanessa Franssen
L'ouvrage, d'une approche comparative unique (droit belge, droit français et européen), aborde de manière approfondie les défis du numérique dans le domaine du droit pénal et de la procédure pénale.
Code regroupant les principaux textes de loi indispensables à la pratique de la matière dans un format compact et pratique. L’ouvrage est agrémenté de la jurisprudence la plus récente.
Ce Code se veut l’outil indispensable, pratique et accessible pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit pénitentiaire.
Cet ouvrage fondamental, qui se prête à une recherche rapide et néanmoins complète, couvre les principes et institutions les plus importants, tout en indiquant les sources législatives, la doctrine et la jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | André Alen, François Daout, Pierre Nihoul, Etienne Peremans, Willem Verrijdt
L'ouvrage traite de thèmes en relation avec la Cour constitutionnelle et le contentieux constitutionnel, le dialogue des juges, la matière pénale sous tous ses aspects.
