Livre | 1ère édition 2021 | France | Anne Ponseille
L’ouvrage se présente comme un outil pour appréhender aisément une branche du droit pénal et de la procédure pénale incontournable et technique. Il permet une compréhension sans peine du Droit de l’exécution des peines en France.
Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?
La lutte contre le terrorisme / The fight aigainst terrorism
Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Christiane Höhn, Isabel Saavedra, Anne Weyembergh
La lutte contre le terrorisme est multidimensionnelle. L’ouvrage l'examine sous toutes ses formes, dans le cadre européen et aux niveaux international et national. Il se penche tant sur la prévention que sur la répression.
Livre | 3e édition 2021 | Belgique | François Lagasse †
Ce Manuel aborde tous les aspects du droit pénal social traités par les auditorats du travail et les juridictions répressives au regard des récentes évolutions légales, jurisprudentielles et doctrinales.
Livre | 6e édition 2021 | France | Thierry Fossier
L'entreprise en France est de plus en plus exposée au « risque pénal ». Le droit pénal de l'entreprise comporte désormais ses spécificités. Cette cohérence récemment apparue constitue l'ossature de l'ouvrage.
L'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Jean-Pierre Collin, Emmanuel Roger France, Françoise Roggen, Jean Spreutels
Le droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. L'ouvrage donne une vue d'ensemble de la matière.
L'ouvrage propose une présentation synthétique et critique des fondements du droit pénal de l’Union européenne, des principes qui le guident et des méthodes sur lesquelles il repose.
Code | 5e édition 2020 | Luxembourg | Jean-Luc Putz
Le Code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.
Le droit pénal de la circulation routière est une matière en plein essor. Quatre praticiens, conseiller à la Cour de cassation, président du tribunal correctionnel et avocats nous livrent leurs précieuses réflexions.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
Analyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.
Si le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle Wattier
Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.
L'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.
L’ouvrage présente l’état actuel des mécanismes permettant la coopération entre les États européens en matière pénale ainsi que des réflexions concernant les évolutions importantes en cours.
Code | 4e édition 2020 | Monde | Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
Ce Code regroupe, suite à la naissance des Communautés européennes et d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, les textes adoptés dans le secteur pénal européen. Son volume est la preuve du degré de développement de celui-ci.
Code | 4e édition 2020 | Europe | Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
The number and the implications of the adopted texts in the European penal domain justify the making of the present Code. Its volume is the best proof of the reached development of the European criminal area.
Cet ouvrage dresse un tour d’horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies.
