Droit pénal 139 resultats

139 résultats

  1. La fraude à la TVA en matière pénale

    La fraude à la TVA en matière pénale

    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Laurent Kennes, Emmanuel Rivera
    Proposant une approche à la fois générale et particulière, cet ouvrage rappelle les principes fondamentaux en matière de T.V.A., nécessaires à la compréhension des typologies de fraude, et expose les conséquences sur le plan fiscal et pénal.
    90,00 € TTC
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  2. Droit pénal, langue et Union européenne

    Droit pénal, langue et Union européenne

    Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Cristina Mauro, Francesca Ruggieri
    Un ensemble de réflexions sur l’importance de la langue dans le cadre du procès pénal et de la création de la loi pénale. Quelles langue et traductions pour le droit pénal européen et ses notions empruntées des différents systèmes juridiques de l'U.E.
    98,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Les infractions

    Les infractions

    Volume 5 – Les infractions contre l'ordre public
    Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer
    Cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et délits contre l’ordre public, comme l’association de malfaiteurs et l’organisation criminelle, le détournement commis par les fonctionnaires publics,...
    163,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Les infractions

    Les infractions

    Volume 4 – Les infractions contre la foi publique
    Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer
    Cet ouvrage présente une véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions contre la foi publique, entre autres les faux en écritures et les usages de faux, le faux témoignage et le faux monnayage.
    134,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Sexe et normes

    Sexe et normes

    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Christophe Adam, Dominique De Fraene, Philippe Mary, Carla Nagels, Sybille Smeets
    En décalage par rapport à la déferlante de discours et d’études sur les « délinquants sexuels », l'ouvrage propose une analyse critique de la construction sociale de la délinquance dite «sexuelle».
    33,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. La justice pénale en prospective

    La justice pénale en prospective

    Six scénarios à l'horizon 2020
    Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Bernard Benoit, Anne Drumaux, Jan Mattijs
    Outre le regard critique de la gestion sur l’objet de la justice pénale mais aussi sur elle-même, l’originalité de cet ouvrage réside dans le souhait d’ouvrir la réflexion plutôt que d’inventorier les réponses.
    31,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Les infractions

    Les infractions

    Volume 3 – Les infractions contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs
    Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer
    Une analyse systématique, détaillée et critique des dispositions du Code pénal qui punissent les auteurs des crimes et délits contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs.
    128,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Le crime de viol et notamment la question centrale du consentement à l'acte sexuel

    Webinaire – Le crime de viol et la question centrale du consentement à l'acte sexuel

    Cycle de webinaires – Le nouveau droit pénal sexuel – Zoom sur trois thématiques particulières
    Webinaire | Vendredi 13 octobre 2023 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer

    Ce webinaire portera sur la question du consentement au regard de l’infraction de viol. Nous y examinerons les trois catégories de facteurs d’absence de consentement à des relations sexuelles : les éléments susceptibles d’altérer le libre arbitre tels que la situation de handicap, les facteurs exclusifs d’un consentement donné librement comme, par exemple, les menaces, et enfin, les circonstances rendant impossible l’expression même d'un consentement ou d'un refus, telles que certaines formes d’inconscience.

    120,00 € TTC
    Places disponibles
  9. Webinaire – La réforme de la réglementation de la prostitution des personnes majeures : nouvelles règles… et changement de modèle ?

    Webinaire – La réforme de la réglementation de la prostitution des personnes majeures : nouvelles règles… et changement de modèle ?

    Cycle de webinaires – Le nouveau droit pénal sexuel – Zoom sur trois thématiques particulières
    Webinaire | Mardi 14 novembre 2023 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer

    Ce dernier webinaire sera l’occasion de développer plusieurs questions, notamment les logiques sous-jacentes à la réforme, marquées par l’émergence d’une forme de "néo-réglementarisme", les éléments constitutifs des nouvelles incriminations et leurs sanctions ainsi que le droit transitoire.

    120,00 € TTC
    Places disponibles
  10. La justice restauratrice

    La justice restauratrice

    Livre | 1ère édition 2011 | Monde | Philippe Gailly
    Cet ouvrage contient la version française de textes clés relatifs à la justice restauratrice, mouvement d’origine anglo-saxonne proposant une philosophie constructive en vue de réorienter la réaction à la délinquance et se développant en Europe.
    66,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. La lutte contre le blanchiment d'argent

    La lutte contre le blanchiment d'argent

    Livre | 2e édition 2023 | Europe | Thierry Pouliquen
    Les États ont mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment, qui prolifère et tente de toucher toutes les activités où opère le blanchiment. L’ouvrage présente ces normes sous un angle pratique.
    75,00 € TTC
    A paraître
  12. Les infractions

    Les infractions

    Volume 3 – Les infractions contre l’intégrité sexuelle, l’ordre des familles, les mineurs et les personnes vulnérables
    Livre | 2e édition 2023 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer

    Une analyse systématique, détaillée et critique des dispositions du Code pénal qui punissent les auteurs des crimes et délits contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs.

    123,00 € TTC
    A paraître
  13. Le droit criminel à l'épreuve de l'infraction de blanchiment

    Le droit criminel à l'épreuve de l'infraction de blanchiment

    Livre | 1ère édition 2023 | Luxembourg | Florent Kirmann, Marie Marty

    L’infraction de blanchiment est devenue l’incrimination incontournable de l’arsenal répressif contemporain. Pourtant, par ses nombreuses particularités, cette infraction met à l’épreuve les concepts fondamentaux de la matière criminelle.

    92,00 € TTC
    A paraître
  14. Code essentiel – Droit pénal des affaires 2023

    Code essentiel – Droit pénal des affaires 2023

    (fiscal, social, financier, bancaire,…) – À jour au 1er août 2023
    Code | 11e édition 2023 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry Moreau

    Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

    90,00 € TTC
    A paraître
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