Droit pénal 144 resultats

144 résultats

  1. Code commenté – Droit pénal social 2017

    Code commenté - Droit pénal social 2017

    Code | 2e édition 2017 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Marie Debauche, Murielle Fabrot, Marie-Anne Franquinet, Marianne Gratia, Jean-Claude Heirman, Jackie Van Damme, Gerrit Van de Mosselaer, Henri Vanderlinden
    Cet ouvrage reprend les nouvelles dispositions du Code pénal social, quelques lois particulières ainsi que des textes internationaux. Ces textes sont assortis de commentaires réalisés par des spécialistes. Voyez aussi Wet & Duiding Sociaal Strafrecht.
    149,00 € TTC
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  2. La loi pot-pourri II

    La loi pot-pourri II

    Un an après
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederlandt, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Fanny Vansiliette, Isabelle Wattier
    Ouvrage sur la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice. Les principales modifications sont passées en revue par différents auteurs spécialisés en la matière.
    116,00 € TTC
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  3. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
    Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
    190,00 € TTC
    Prix étudiant: 56,00 €
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  4. La fraude et le droit de l'Union européenne

    La fraude et le droit de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod
    La fraude corrompt l’intégration européenne. Elle mine la solidarité et élime la confiance, deux charnières fondatrices du lien d’intégration. C’est pourquoi le droit de l’Union européenne doit organiser la lutte contre la fraude.
    101,00 € TTC
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  5. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome 4 - La peine
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Franklin Kuty
    Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile.
    105,00 € TTC
    Prix étudiant: 30,00 €
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  6. Le droit comparé des affaires au XXI<sup>e</sup> siècle

    Le droit comparé des affaires au XXIe siècle

    Mélanges à la mémoire du professeur Claude Ducouloux-Favard
    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Filippo Annunziata, Anne Brobel Dorsman, Bénédicte François, Federico Pernazza
    Claude Ducouloux-Favard (Université Paris- Dauphine) restera dans l’histoire de la pensée juridique européenne comme l’un des pionniers et des plus fervents défenseurs du Droit comparé. Ces Mélanges lui rendent hommage.
    229,00 € TTC
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  7. Protection des données personnelles et Sécurité nationale

    Protection des données personnelles et sécurité nationale

    Quelles garanties juridiques dans l'utilisation du numérique ?
    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Odile de David Beauregard-Berthier, Akila Taleb-Karlsson
    L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
    77,00 € TTC
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  8. Le droit au mensonge

    Le droit au mensonge

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France, Luxembourg | Bernard Mouffe
    L’ouvrage analyse de manière transversale les cas dans lesquels une personne est légalement (parce que la loi l’autorise a priori) ou légitimement (parce qu’une juridiction l’a reconnu a posteriori) « en droit » de proférer des mensonges.
    153,00 € TTC
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  9. La non-patrimonialité du corps humain : du principe à la réalité

    La non-patrimonialité du corps humain : du principe à la réalité

    Panorama international
    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Brigitte Feuillet–Liger, Saibé Oktay-Özdemir
    Cet ouvrage se consacre à l’analyse des choix opérés par une vingtaine d’États représentatifs de cultures différentes en vue de percevoir, au-delà des finalités affichées, la réalité de la protection assurée aux personnes.
    96,00 € TTC
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  10. La confiscation liée au "blanchiment d'argent"

    La confiscation liée au "blanchiment d'argent"

    De la peine accessoire à la peine principale
    Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Ceferino Alvarez-Rodriguez, Laure du Castillon
    Comment combattre efficacement la criminalité financière qui fait disparaître chaque année dans l'économie souterraine des milliards d'euros ? Le point sur cette matière complexe et passionnante.
    47,00 € TTC
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  11. Les infractions

    Les infractions

    Volume 1 : les infractions contre les biens
    Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Maria Luisa Cesoni, Maïté De Rue, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Damien Dillenbourg, Daniel Flore, Olivier Leroux, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Damien Vandermeersch
    Analyse critique des infractions contre les biens : crimes et délits contre la propriété (vol, abus de confiance, escroquerie, recel et blanchiment, corruption, etc.) et contre les données informatiques et contraventions,...
    172,00 € TTC
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  12. L'évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal

    L'évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal

    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Damien Holzapfel, Sylvie Lacombe, Vivian Lurquin, Pierre Monville
    Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.
    73,00 € TTC
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  13. Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    L'heure des comptes
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Emmanuel Roger France
    L'ouvrage fait le point sur certains sujets brûlants de droit pénal comptable. Les principaux textes législatifs applicables sont analysés, illustrés par des cas pratiques dans lesquels la responsabilité pénale peut être engagée.
    85,00 € TTC
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  14. Les droits de l'homme au cœur de la procédure pénale camerounaise

    Les droits de l'homme au coeur de la procédure pénale camerounaise

    Entre volonté humaniste et tentations régressives
    Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Hermine Kembo Takam Gatsing, Michel Mahouvé
    Le 27 juillet 2005, un Code de procédure pénale qualifié de révolutionnaire était adopté au Cameroun. L’ouvrage apprécie le niveau d’intégration des standards du procès équitable tant dans l’œuvre du législateur que dans la pratique subséquente.
    145,00 € TTC
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