Cette chronique recouvre la législation, la jurisprudence et la doctrine relatives à la période 2011-2016, en ce compris les réformes opérées par les lois dites "Pot-Pourri" en matière de droit pénal et de procédure pénale.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Guillaume Bègue
Véritable guide sur la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme (LAB/CFT), cet ouvrage inédit et très complet réconcilie les obligations de confidentialité aux mesures de transparence imposées au monde bancaire et financier.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Un véritable panorama de jurisprudence en droit pénal luxembourgeois qui permet aux praticiens du droit de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederlandt, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Fanny Vansiliette, Isabelle Wattier
Ouvrage sur la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice. Les principales modifications sont passées en revue par différents auteurs spécialisés en la matière.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod
La fraude corrompt l’intégration européenne. Elle mine la solidarité et élime la confiance, deux charnières fondatrices du lien d’intégration. C’est pourquoi le droit de l’Union européenne doit organiser la lutte contre la fraude.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Franklin Kuty
Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Hadrien Dasnoy, Ivan Ficher, Sophie Remouchamps
L'ouvrage est consacré à un examen panoramique de quelques questions à caractère transversal, retenues en raison de leur importance pratique et du relatif désintérêt dont elles souffrent.
Quelles garanties juridiques dans l'utilisation du numérique ?
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Odile de David Beauregard-Berthier, Akila Taleb-Karlsson
L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France, Luxembourg | Bernard Mouffe
L’ouvrage analyse de manière transversale les cas dans lesquels une personne est légalement (parce que la loi l’autorise a priori) ou légitimement (parce qu’une juridiction l’a reconnu a posteriori) « en droit » de proférer des mensonges.
Cet ouvrage se consacre à l’analyse des choix opérés par une vingtaine d’États représentatifs de cultures différentes en vue de percevoir, au-delà des finalités affichées, la réalité de la protection assurée aux personnes.
La détention préventive est une atteinte radicale à la présomption d’innocence. L’ouvrage propose une analyse de la loi du 20 juillet 1990 qui l'encadre, intégrant les développements législatifs et jurisprudentiels les plus récents.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Ceferino Alvarez-Rodriguez, Laure du Castillon
Comment combattre efficacement la criminalité financière qui fait disparaître chaque année dans l'économie souterraine des milliards d'euros ? Le point sur cette matière complexe et passionnante.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Christophe Deprez
L'ouvrage répond à la question de savoir dans quelle mesure la Cour pénale internationale, acteur répressif d'un genre nouveau chargé de juger les crimes perçus comme les plus graves, est tenue au respect des règles de protection des droits humains.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Maria Luisa Cesoni, Maïté De Rue, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Damien Dillenbourg, Daniel Flore, Olivier Leroux, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Damien Vandermeersch
Analyse critique des infractions contre les biens : crimes et délits contre la propriété (vol, abus de confiance, escroquerie, recel et blanchiment, corruption, etc.) et contre les données informatiques et contraventions,...
Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.
Cet ouvrage est une étude approfondie de la recevabilité de la preuve pénale obtenue lors d’enquêtes transfrontières. Fondé sur une approche comparative, il expose le droit de la coopération judiciaire, intégrant la décision d’enquête européenne.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Emmanuel Roger France
L'ouvrage fait le point sur certains sujets brûlants de droit pénal comptable. Les principaux textes législatifs applicables sont analysés, illustrés par des cas pratiques dans lesquels la responsabilité pénale peut être engagée.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Hermine Kembo Takam Gatsing, Michel Mahouvé
Le 27 juillet 2005, un Code de procédure pénale qualifié de révolutionnaire était adopté au Cameroun. L’ouvrage apprécie le niveau d’intégration des standards du procès équitable tant dans l’œuvre du législateur que dans la pratique subséquente.
