Droit pénal 143 resultats

143 résultats

  1. Le nouveau droit pénal sexuel

    Le nouveau droit pénal sexuel

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Maryse Alié, Olivier Bastyns, Diane Bernard, Chloé Brière, Charles-Éric Clesse, Mona Giacometti, Anne Karcher, Laure Letellier, Anthony Rizzo, Isabelle Wattier

    Les modifications opérées par la loi du 21 mars 2022 sont nombreuses. Plusieurs spécialistes présentent cette réforme et offrent une première analyse critique et nuancée de ce nouveau « droit pénal sexuel ».

    82,00 € TTC
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  2. Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Raphaël Leruth, Adrien Masset, Séverine Masson, Christophe Reineson, André Risopoulos, Françoise Roggen, Sabrina Scarnà, Aurélie Verheylesonne

    L'ouvrage, qui associe les réflexions de magistrats et d’avocats, fait le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basculement du contentieux fiscal vers le juge pénal, les relations complexes et épineuses entre DLU et blanchiment, les contours et l’interaction entre le droit au silence en matière pénale et en matière fiscale sont quelques-uns des thèmes abordés.

    66,00 € TTC
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  3. Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Laurent Kennes

    L'ouvrage analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d’enquête dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires et ses incriminations, qu’elles lui soient spécifiques ou non.

    60,00 € TTC
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  4. Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain

    Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain

    Liber amicorum Doyen Raphaël Nyabirungu mwene Songa
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Ivon Mingashang, Jean-Paul Segihobe Bigira
    L'ouvrage s'inscrit dans une démarche originale et critique du débat sur le droit pénal, le droit international pénal et l’épistémologie juridique, en prenant essentiellement appui aussi bien sur la jurisprudence que sur les travaux de la doctrine.
    223,00 € TTC
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  5. La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    Quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte contre le crime et le terrorisme ?
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Anthony Rizzo

    Analyse critique du droit international, de l’Union européenne et belge des confiscations et du gel préventif d’avoirs terroristes ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière.

    137,00 € TTC
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  6. Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement

    Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Christian De Valkeneer, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch
    Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?
    86,00 € TTC
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  7. Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    Affaires, entreprises et institutions publiques
    Livre | 6e édition 2021 | France | Thierry Fossier
    L'entreprise en France est de plus en plus exposée au « risque pénal ». Le droit pénal de l'entreprise comporte désormais ses spécificités. Cette cohérence récemment apparue constitue l'ossature de l'ouvrage.
    33,00 € TTC
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  8. L'entreprise face au risque pénal

    L'entreprise face au risque pénal

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Charles-Éric Clesse, François Collon, Damien Holzapfel, Laurent Kennes, Antoine Leroy, Frédéric Lugentz, Fanny Vansiliette
    L'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.
    75,00 € TTC
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  9. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome III – L'auteur de l'infraction pénale
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
    L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
    80,00 € TTC
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  10. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome II – L'infraction pénale
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
    Analyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.
    104,00 € TTC
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  11. Les infractions

    Les infractions

    Volume 2 – Les infractions contre les personnes
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle Wattier
    Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.
    159,00 € TTC
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