Droit pénal 143 resultats

143 résultats

  1. Justice pénale et procès équitable

    Justice pénale et procès équitable

    Essai de systématisation
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Franklin Kuty

    Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?

    170,00 € TTC
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  2. Traite et trafic des êtres humains

    Traite et trafic des êtres humains

    Législation belge, française, luxembourgeoise et suisse
    Livre | 1ère édition 2023 | Monde | Charles-Éric Clesse

    L'ouvrage analyse de manière approfondie les 4 législations nationales et la jurisprudence dégagée par la CEDH et par les Cours et tribunaux nationaux. Les incriminations sont étudiées exhaustivement et l’ouvrage est augmenté de tableaux comparatifs.

    175,00 € TTC
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  3. Droit pénal fiscal en (r)évolution

    Droit pénal fiscal en (r)évolution

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Emanuele Ceci, Pauline Maufort, Sabrina Scarnà

    Cet ouvrage aborde aussi bien les concepts-clés : fraude fiscale, abus fiscal, faux et usage de faux, que les aspects théoriques classiques, les approches jurisprudentielles, ou encore le concept fondamental de blanchiment et ses procédures successives de régularisation.

    51,00 € TTC
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  4. Principes de procédure pénale

    Principes de procédure pénale

    Livre | 2e édition 2023 | Belgique | Olivier Michiels, Géraldine Falque

    Une 2e édition remaniée dont la structure, la compréhension, les pistes de réflexion et l’approfondissement ont été améliorés. De nouveaux sujets présentant un lien immédiat avec la pratique et la formation exigée d’un futur juriste ont été intégrés.

    130,00 € TTC
    Prix étudiant: 55,00 €
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  5. Droit criminel

    Droit criminel

    Volume I: Eléments préliminaires
    Livre | 5e édition 2023 | France | Roger Bernardini, Marc Dalloz

    Depuis l’évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, il importe de cerner l’évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l’état des droits pénaux contemporains. Voilà tout l'objectif de ce premier tome.

    36,00 € TTC
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  6. Droit pénal européen

    Droit pénal européen

    Les enjeux d'une justice penale européenne
    Livre | 3e édition 2022 | Europe | Daniel Flore

    Après un état des lieux descriptif, l'ouvrage donne des outils pour comprendre la portée des résultats déjà atteints et ouvre des pistes de réflexion pour appréhender les enjeux de la mise en place d’une justice pénale européenne.

    138,00 € 96,60 € TTC
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  7. Le droit de la circulation routière en pratique

    Le droit de la circulation routière en pratique

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Ariane Alexandre, Bernard Ceulemans, Aline Charlier, Laura Collart, Michel Cuesta Campins, Marilys Drevet, Nathalie Mockels, Annick Quintana-Soria, Anthony Rondao Alface, Clarisse Rondia

    L'ouvrage met en lumière des aspects jusqu’ici méconnus ou des mécanismes peu usités, dans une optique résolument pratique, en faisant appel aux contributions de divers acteurs : juge, membre du Parquet, avocats, psychologues et formatrices VIAS.

    68,00 € 47,60 € TTC
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  8. Le nouveau droit pénal sexuel

    Le nouveau droit pénal sexuel

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Maryse Alié, Olivier Bastyns, Diane Bernard, Chloé Brière, Charles-Éric Clesse, Mona Giacometti, Anne Karcher, Laure Letellier, Isabelle Wattier

    Les modifications opérées par la loi du 21 mars 2022 sont nombreuses. Plusieurs spécialistes présentent cette réforme et offrent une première analyse critique et nuancée de ce nouveau « droit pénal sexuel ».

    85,00 € 59,50 € TTC
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  9. Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Raphaël Leruth, Adrien Masset, Séverine Masson, Christophe Reineson, André Risopoulos, Françoise Roggen, Sabrina Scarnà, Aurélie Verheylesonne

    L'ouvrage, qui associe les réflexions de magistrats et d’avocats, fait le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basculement du contentieux fiscal vers le juge pénal, les relations complexes et épineuses entre DLU et blanchiment, les contours et l’interaction entre le droit au silence en matière pénale et en matière fiscale sont quelques-uns des thèmes abordés.

    69,00 € 48,30 € TTC
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  10. Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain

    Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain

    Liber amicorum Doyen Raphaël Nyabirungu mwene Songa
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Ivon Mingashang, Jean-Paul Segihobe Bigira
    L'ouvrage s'inscrit dans une démarche originale et critique du débat sur le droit pénal, le droit international pénal et l’épistémologie juridique, en prenant essentiellement appui aussi bien sur la jurisprudence que sur les travaux de la doctrine.
    223,00 € 156,10 € TTC
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  11. La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    Quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte c/ crime et le terrorisme
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Anthony Rizzo

    Analyse critique du droit international, de l’Union européenne et belge des confiscations et du gel préventif d’avoirs terroristes ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière.

    142,00 € 99,40 € TTC
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  12. Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement

    Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch
    Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?
    89,00 € 62,30 € TTC
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  13. Liber Amicorum Gilles de Kerchove (Français-Anglais)

    Liber Amicorum Gilles de Kerchove

    La lutte contre le terrorisme / The fight aigainst terrorism
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Christiane Höhn, Isabel Saavedra, Anne Weyembergh
    La lutte contre le terrorisme est multidimensionnelle. L’ouvrage l'examine sous toutes ses formes, dans le cadre européen et aux niveaux international et national. Il se penche tant sur la prévention que sur la répression.
    183,00 € TTC
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