Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois

Cet ouvrage vise à présenter, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d’application privilégié.

Il a été conçu dans une approche intrinsèquement comparative, visant à situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du système commun aux trois pays du Code civil, mais également par rapport aux solutions d’autres pays qui ont pu, à la marge, inspirer son évolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions d’un hypothétique droit européen des contrats. Cette ouverture comparative contribue à donner à cet ouvrage un caractère moins dogmatique que celui qu’ont habituellement les manuels de droit civil. Même si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et précise des solutions reçues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais présentées comme une vérité incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaître comme des manières parmi d’autres de répondre aux multiples problèmes que pose le droit des contrats. Les lecteurs devraient ainsi trouver, sur les différentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manières possibles de les faire évoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu’il n’en existe pas encore, sans nécessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit français.

Par rapport à la précédente édition, parue en 2015, l’ouvrage présente d’importantes nouveautés. D’une part, il intègre les solutions des deux importantes réformes du droit des obligations entrées en vigueur en France en 2016, et en Belgique en 2023. Ces solutions peuvent servir de modèle à un moment où le Luxembourg s’est lui-même engagé dans un processus de modernisation de son droit des contrats. D’autre part, alors que la précédente édition avait été principalement conçue comme un manuel à destination des étudiants de l’Université du Luxembourg, cette nouvelle version, sans abandonner son approche pédagogique, vise à mieux répondre aux besoins des praticiens, en leur offrant une vision élargie des solutions jurisprudentielles les plus récentes, que les progrès de la documentation juridique au Luxembourg ont contribué à rendre plus accessibles. Au-delà, l’ouvrage pourrait intéresser de nombreux juristes français ou belges qui pourraient y trouver des éclairages nouveaux de nature à revivifier quelques questions stérilisées par une pensée trop exclusivement nationale.

Version numérique disponible sur :

• Strada lex Belgique
• Strada lex Luxembourg

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