Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de sicafi, un nouveau statut : celui de société immobilière réglementée.
Commentaires de la loi du 2 avril 2014 portant insertion du Titre 2 du Livre X du Code de droit économique
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Pierre Demolin
Quelles sont les obligations d’information qu’il convient de respecter avant de signer un contrat de partenariat commercial (franchise, agence, concession) pour en éviter la nullité ?
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Olivier Beydon
Ouvrage qui s’intéresse spécifiquement à la question des fondements du droit chinois. Ceux-ci plongent largement dans le fond confucéen, mais sont également à trouver dans l’héritage légiste, dans les écoles taoïste, moïste et dans la doctrine bouddhique.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Frédéric Georges
Le droit des sûretés mobilières a été rénové par des lois qui entreront prochainement en vigueur. D'autres formes de garanties et le droit des procédures collectives ont aussi connu des réformes et donné lieu à une abondante jurisprudence.
Les États ont mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment, qui prolifère et tente de toucher toutes les activités où opère le blanchiment. L’ouvrage présente ces normes sous un angle pratique.
Cet ouvrage étudie la manière dont le contrat de franchise est réglementé ainsi que la manière dont les cours et tribunaux analysent les contrats qui leur sont soumis.
Livre | 1ère édition 2014 | Luxembourg | Yann Baden, Jacques Delvaux, François Goergen, Yvette Hamilius, Pascale Millim, Daniel Ruppert, Alex Schmitt
L'ouvrage fait le point sur les procédures collectives au Luxembourg et sur les différentes réformes projetées tant au niveau national qu'au niveau européen.
L'établissement de crédit et l'entreprise en difficulté
Livre | 1ère édition 2014 | France | Emmanuelle Le Corre-Broly
Source intarissable de contentieux pour les établissements de crédit, le droit des entreprises en difficulté s’avère un terrain propice à la germination de questions théoriques et pratiques auxquelles cet ouvrage de droit français tente de répondre.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Laurent du Jardin
L'ouvrage démontre que le vrai critère de distinction en matière de droit de la distribution est la sélectivité. Celle-ci déclenche toute une série de règles particulières qui, pour la première fois, sont rassemblées, examinées et mises en perspective.
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 13 juin 2014 consacré à la pratique de la loi dite "d'ajustement" du 27 mai 2013 par ses différents acteurs.
Le marché, consacrant dans sa forme pure la loi du plus fort, est-il compatible avec la protection internationale de l’environnement ? L’ouvrage fournit des réponses dans une perspective pluridisciplinaire à dominante juridique.
et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois
Livre | 3e édition 2014 | Luxembourg | Claude Kremer, Isabelle Lebbe
Cinq ans après la parution de la deuxième édition, le présent ouvrage connaît une mise à jour complète rendue nécessaire par l'évolution permanente du droit des OPC dans la sphère européenne.
Cet ouvrage analyse de manière approfondie les caractéristiques des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple et par actions, les fins auxquelles elles peuvent être utilisées ainsi que leurs avantages et inconvénients respectifs.
Étude des contentieux privés autonome et complémentaire devant les juridictions judiciaires
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Rafael Amaro
Propose une évolution du régime des contentieux privés autonome et complémentaire des pratiques anticoncurrentielles en tenant compte des fonctions qu'ils partagent et de celles qui leur sont propres.
À l'initiative du Centre belge du droit des sociétés / Op initiatief van het Belgisch Centrum van het vennootschapsrecht
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Herman Braeckmans, Olivier Caprasse, Yves De Cordt, Hans De Wulf, Xavier Dieux, Paul Alain Foriers, Alain François, Koen Geens, Frank Hellemans, Guy Horsmans, Kristof Maresceau, Jean-Marie Nelissen Grade, Pierre Van Ommeslaghe †, Marieke Wyckaert
L'ouvrage fait le point sur le droit des sociétés et son avenir en Belgique. Het boek geeft een overzicht van het vennootschapsrecht en zijn toekomst in België.