Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance 454 resultats

L'ouvrage commente de manière approfondie le lien entre, d’une part le droit des sociétés et des associations et, d’autre part, la comptabilité et le rapportage financier des sociétés, associations et fondations. La législation est à jour au 30 septembre 2024 et tient compte des avis de la Commission des Normes comptables publiés jusqu'à cette date. 

Manuel axé sur le droit civil avec un accent sur le contrat de soins, la responsabilité du vétérinaire, la vente d'animaux, etc., principalement centré sur la Région wallonne. L'objectif : doter les vétérinaires des bases juridiques nécessaires pour leur pratique, couvrant divers aspects tels que l'organisation professionnelle, la déontologie, l'identification des animaux, la sécurité alimentaire, etc.

Cette nouvelle édition, à jour au 1^er février 2025, regroupe les textes de base de la législation luxembourgeoise.

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2025.

S'adressant aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers, ce Code comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial.

Cet ouvrage propose une lecture renouvelée de l’approche de l’Union européenne en matière de flux de capitaux. Il permet de contextualiser la question de la mobilité des capitaux à l’aune des chocs économiques et des bouleversements géopolitiques qui façonnent le marché intérieur dans sa dimension financière.

L’ouvrage dresse un panorama détaillé et actualisé du droit économique belge, intégrant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles en la matière.

Après une année de mise en pratique des nouvelles règles, un panel de magistrats et d’avocats spécialisés, chercheurs et enseignants, livrent l’état des lieux du droit de l’insolvabilité des entreprises.

Cet ouvrage explore le rôle des juristes d'entreprise dans leurs relations avec les parties prenantes externes. Les contributions de cette édition nous emmènent à travers les divers enjeux auxquels les juristes d'entreprise sont confrontés au-delà des murs de leur entreprise, en abordant des thématiques variées telles que la collaboration avec les autorités et régulateurs, les relations avec les avocats et notaires, avec les actionnaires et autres organes, ainsi que la gestion de la communication avec le public et la presse.

À jour au 1er septembre 2024, le présent code rassemble en un outil pratique l’essentiel des textes qui régissent le droit bancaire et financier.

La proposition de directive de la Commission présentée le 23 février 2022 sur le devoir de vigilance des entreprises constitue le premier texte international fondant le devoir de vigilance des entreprises sur des obligations juridiques contraignantes en matière de respect des normes environnementales, climatiques et de droits humains.

La loi du 7 août 2023 a modernisé le droit luxembourgeois des ASBL. Cet ouvrage, rédigé par les meilleurs spécialistes de la matière, principalement luxembourgeois mais aussi belges et français, en fournit une présentation et une analyse complète.

Cet ouvrage met en évidence les décisions importantes rendues par les cours suprêmes belges ou les juridictions internationales en matière de droit des assurances.

L’ouvrage étudie, à travers sa régulation européenne et internationale, le droit bancaire et financier qui, malgré son importance croissante, est peu connu. À jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles.

L’ouvrage soutient que les principales entraves au développement sont les institutions défaillantes et le déficit de leadership. Cependant, contrairement à la thèse institutionnaliste, il est démontré que la malédiction du leadership est antérieure à celle des institutions.

La revue Droit de la consommation – Consumentenrecht (DCCR) s’adresse aux praticiens et leur procure une information de qualité sur l’évolution constante du droit de la consommation et de ses applications.

Ce recueil de doctrine présente et explique la complexité du droit bancaire et financier luxembourgeois au cours des dix dernières années, contribuant ainsi à son étude et à son développement.

Ces actes de colloque exposent minutieusement tous les aspects du droit belge de l'insolvabilité amendé, de la détection des entreprises en difficulté à la faillite, d'un point de vue à la fois académique et pratique.

La souveraineté numérique concerne tout à la fois des enjeux économiques, de cyberdéfense, commerciaux, de défense de la démocratie et de cybersécurité. Pour expliquer ces enjeux nouveaux, l’ouvrage croise les regards entre spécialistes de droit international, de géopolitique, de cyberdéfense et de cybersécurité.

L’ouvrage appréhende les entreprises sociales suivant une démarche holistique, faisant dialoguer des chercheurs français et étrangers (Europe, Amérique, Afrique), de différentes disciplines (droit, économie, gestion, sociologie, psychologie, histoire, anthropologie), selon une approche académique et/ou de terrain.