Livre | 1ère édition 2020 | France | Gaëtan Marain, François Pasqualini
L'ouvrage analyse le contrat de crédit sous l’angle des contrats spéciaux. Le crédit est un contrat affecté de certaines singularités et qui s’est diversifié depuis la figure originelle du prêt. Avec schémas explicatifs.
Code | 2e édition 2020 | Belgique | Virginie Bazelmans, Patrick della Faille, Florence Goffin
Ce Code offre au lecteur un formidable outil pour lui permettre de maîtriser les innombrables changements apportés au droit des sociétés et des associations. Inclus : loi du 28 avril 2020.
En interrogeant le droit et les pratiques collectives de travail, l'ouvrage pose les premiers jalons d'une réflexion sur les droits collectifs du travailleur indépendant.
Livre | 10e édition 2020 | Belgique | Commissie Boekhoudkundige Normen / Commission des Normes Comptables
L’Annuaire 2020 CNC réunit tous les avis de la Commission des Normes Comptables, regroupés de manière thématique par rubrique des comptes annuels, ainsi que la législation pertinente. Existe aussi en version néerlandaise.
Cet ouvrage constitue la synthèse tant théorique que pratique du droit des transports de marchandises et de personnes, en ce compris les nouveaux moyens de transport.
Dans une période où les libertés économiques de circulation sont de plus en plus contestées, l'ouvrage livre une réflexion approfondie sur la capacité des disciplines (droit, sciences humaines et sociales) à questionner le sens de ces libertés.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Philippe Campolini, Steve Gilson, France Lambinet, Andrée Puttemans, Marie Sculier, Bernard Vanbrabant, Marie Vastmans, Hélène Zielonka
Cet ouvrage entend aborder la notion de secret d’affaires sous différents angles du droit (social, judiciaire, des droits intellectuels, etc.). Les articles sont tournés vers la pratique et la jurisprudence disponibles.
Livre | 3e édition 2020 | Belgique | Denis Philippe
Les grands axes de l’administration de l’entreprise : gestion commerciale, des produits, informatique, participation des travailleurs, gestion financière et opérations internationales. Cette édition vise à intégrer le droit des nouvelles technologies.
L'impact du nouveau droit des sociétés sur le secteur financier sur la gouvernance des institutions financières et sur les transactions financières
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Steven Declercq, Ivan Peeters, Annemie Rombouts, Sophie Delwaide, Niels De Waele, Benoît Feron, Jérémy Filbiche, Marc Fyon, Sean Jonckheere, Sylvia Kierszenbaum, Charles-Antoine Leunen, Thierry L'Homme, Alexandre Pasdermadjian, Vanessa Marquette, Viktor Pokorny, David Szafran, Lien Thijs, Marieke Wyckaert
Dit verslagboek bevat bijdragen over de impact van het WVV op de governance van financiële instellingen en op financiële transacties/ Analyse de l’incidence du CSA sur la gouvernance des sociétés financières et sur les opérations financières
Livre | 5e édition 2020 | Belgique | Jacques Malherbe, Yves De Cordt, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe, Henri Culot
L'ouvrage analyse minutieusement le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit financier qui leur sont applicables, en tenant compte de l’évolution la plus récente de ces matières.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Bob Kieffer, Clément Marquet
L’OMC et son droit constituent un repère idéal pour mesurer l’évolution du droit international public. Adoptant une approche holistique du droit et de la gouvernance, les auteurs dressent un panorama inédit des aspects juridiques de la mondialisation.
Ce manuel traite à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. C’est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Juan Ignacio Signes de Mesa, Aymeric de Moncuit
L’ouvrage décrit clairement et précisément, parle biais d’une approche didactique, la procédure administrative devant la Commission européenne et les procédures juridictionnelles devant le juge de l’Union et le juge national.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Olivier Peiffert, Sébastien Thomas
Dans un contexte de contentieux et de conflits politiques, ce premier recueil francophone consacré à cette discipline fournit des repères précieux dans l’analyse du droit substantiel des aides d’État.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Luc Desaunettes-Barbero, Etienne Thomas
Les auteurs présentent et commentent minutieusement un ensemble de textes consacrés aux aspects matériels des ententes en droit de l’Union européenne. Chaque partie dedécisions ou d’arrêts est accompagnée d’une synthèsethématique et de schémas.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Luc Desaunettes-Barbero, Etienne Thomas
Ce recueil présente et commente l’ensemble des textes consacrés aux aspects matériels des abus de position dominante en droit de l’UE en s’attachant aux fondements législatifs, à la pratique décisionnelle et aux apports des juridictions de l’Union.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Simon Genevaz, Manon Oiknine
Au cœur de l’actualité et du récent enchaînement des arrêts de la Cour de justice et des sanctions d’infractions procédurales, l’ouvrage propose un examen complet et actualisé des questions processuelles de droit européen des concentrations.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Kristine Plouffe-Malette
L’ouvrage s’intéresse à la nature, à l’interprétation ainsi qu’au potentiel de l’exception dite de moralité publique en droit international et régional des droits de l’homme et en droit de l’Organisation mondiale du commerce.
