Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance 453 resultats

Ce manuel expose les règles françaises de l’impôt applicables aux entreprises. Il traite de l’imposition des bénéfices des entreprises, de la TVA et des impôts sur le capital comme, par exemple, l’impôt sur la fortune immobilière.

L’assimilation du droit fiscal de l’entreprise ne peut être acquise qu’en faisant des exercices, gages d’une bonne compréhension de la matière. Cet ouvrage permet d’acquérir cet entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l’examen.

Cet ouvrage a pour vocation d’accompagner les étudiants et les professionnels désireux d’accéder à un état clair et synthétique du contenu d’une matière complexe et en pleine évolution.

L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.

Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

Le tome III reprend l’essentiel des matières relatives au droit de l’entreprise, de l’économie et de la finance. Les textes sont enrichis de précieuses annotations.

La Revue de droit commercial belge (RDC-TBC) est une des revues juridiques faisant le plus autorité en Belgique. Elle commente depuis des décennies l'évolution du droit commercial à travers des articles de doctrine et des commentaires de jurisprudence.

La JurisNews – Droit des sociétés offre un nouvel éclairage sur les dispositions légales applicables aux entreprises et met l’accent sur les dernières décisions de jurisprudence importantes.

La JurisNews – Droit bancaire est consacrée aux développements du droit bancaire et financier au Luxembourg, en constante évolution. Avec des articles rédigés par des avocats et des spécialistes issus du secteur bancaire, elle offre un regard original sur une matière en constante évolution.

La revue JurisNews – Procédures d’insolvabilité analyse et commente les décisions jurisprudentielles les plus pertinentes et les nouveautés législatives en matière de droit de l’insolvabilité et des garanties du crédit.

La Revue internationale des services financiers (RISF) a pour objet d’analyser trimestriellement l’actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de trois secteurs étroitement liés : la banque, les marchés financiers et l’assurance.

La revue Droit de la consommation – Consumentenrecht (DCCR) s’adresse aux praticiens et leur procure une information de qualité sur l’évolution constante du droit de la consommation et de ses applications.

Competitio est la référence principale en matière de concurrence et de droit de la concurrence en Belgique. Competitio est une source d’information inestimable et un allié précieux pour tous ceux qui sont impliqués dans le droit des cartels au sens large : avocats, magistrats, juristes d’entreprise, économistes...

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Competitio is hét toonaangevende referentietijdschrift voor mededinging en mededingingsrecht in België. Een waardevolle bron van informatie en solide argumenten voor iedereen actief in het kartelrecht in zijn meest ruime betekenis: advocaten, magistraten, bedrijfsjuristen, economisten ... 

La Revue de Droit Intellectuel – L'Ingénieur Conseil (RDI) traite de tous les aspects de la propriété intellectuelle au sens large et présente la jurisprudence récente aux niveaux belge, Benelux et européen.

Exposé du droit européen de la concurrence avec une mise en perspective, d’une part, du droit américain de l’antitrust et, d’autre part, de la mise en œuvre des textes européens par les institutions françaises au sein du Réseau européen de concurrence.

Manuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.

Présentation de développements législatifs importants au niveau européen pour les services numériques.

L’ouvrage se présente comme un manuel d’observation du droit. Il adopte, dans différents domaines, l’attitude d’un simple observateur et allie les exigences du regard nourri par le droit européen et par les droits nationaux. Nouvelle édition enrichie.

Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l’existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale.

Cette nouvelle édition rassemble les 20 livres du Code et les autres textes législatifs ou réglementaires de référence. Elle est enrichie d’un index et d’une table chronologique complets.