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Guide pratique des passeports financiers européens

Fiches de guidance

Livre | 2e édition 2021 | Europe | Ronan Le Bouc
Description

Le concept de passeport pour les produits et services financiers commercialisés en Union européenne a été à sa création une véritable innovation qui a engagé une dynamique internationale. Cet outil juridique devient de plus en plus important dans l'industrie mondiale des fonds d’investissement. Ce livre est une synthèse de ces passeports et le premier à aborder ce sujet.
Il donne une vision panoramique du développement des passeports financiers notamment OPCVM (UCITS), AIFM, MiFID, Prospectus, EuSEF, EuVECA (capital-risque), PEPP (épargne-retraite), PIA (produit d’assurance) et Financement participatif (Crowdfunding). L’ouvrage peut être utilisé comme vade-mecum pour chacun des passeports en offrant un accès rapide à un historique et des procédures. Il est enrichi de fiches par passeport, contient de nombreuses références juridiques et décrit l'évolution du traitement opérationnel ainsi que son impact sur la chaîne de valeur.

Dans un contexte de complexification des interactions règlementaires transfrontalières, cette version contient également une importante partie dédiée aux relations entre l’Union européenne et les pays tiers. Le lecteur y trouvera des exemples de modèles qui permettent de traiter ces interactions, en considérant entre autres, les routes juridiques post-Brexit, notamment les régimes nationaux de placement privé (RNPP) et la commercialisation passive (reverse solicitation).

Enfin, le dernier chapitre est consacré aux passeports non européens notamment ceux de la région Asie-Pacifique et de la péninsule arabique. On trouvera également, une partie dédiée au marché américain, particulièrement aux exemptions d’autorisations légales de vente, essentiellement en raison de la place considérable qu’occupent les Etats-Unis dans l’industrie mondiale des fonds.

Ce livre est destiné aux professionnels des secteurs financiers qui y retrouveront les informations essentielles à leurs activités, notamment les entreprises qui utilisent les passeports pour leurs fonds ou les fonds de leurs clients et à ceux qui souhaitent approfondir leur connaissance des passeports financiers.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802766803
Nom de la collection Pratique du droit européen
Poids 927 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 590 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 7 déc. 2021
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Avertissement
Introduction
Chapitre I. Les concepts de passeport financier et de fonds d’investissement
Chapitre II. Les passeports financiers européens
Chapitre III. Les autres passeports financiers pour fonds d’investissement, dans le monde
Conclusion
Annexes. Passeports financiers européens liés aux fonds d’investissement
Glossaire
Index

Extraits