Marché économique en pleine croissance, le drone interroge : droit de la guerre, droit aérien, vie privée et responsabilité. Cet ouvrage propose aux professionnels un point sur la situation actuelle et une première analyse de certaines législations.
Cet ouvrage se consacre à l’analyse des choix opérés par une vingtaine d’États représentatifs de cultures différentes en vue de percevoir, au-delà des finalités affichées, la réalité de la protection assurée aux personnes.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Marion Tissier-Raffin
Cet ouvrage dégage une analyse précise et synthétique de l’ensemble des critères auxquels les demandeurs d’asile doivent satisfaire pour prétendre se voir reconnaître la qualité de réfugié.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Nicolas Clinchamps, Christel Cournil, Catherine Fabregoule, Geetha Ganapathy-Dore
Le sujet, majeur, de cet ouvrage s’inscrit dans une réflexion sur deux questions – la sécurité et l’environnement – qui font l’actualité et conditionnent son avenir.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Agnès Michelot
L'ouvrage interroge sur les choix de sociétés qui impliquent les générations présentes et futures. Il permet d’appréhender les négociations climatiques sous l’angle des enjeux fondamentaux d’équité et de responsabilité.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Association Henri Capitant
L’étude des tiers est conduite de la façon la plus transversale, autour de quatre axes : tiers et contrat, tiers et biens, tiers et procédure et tiers et droit public.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Sarah Laval
L’ouvrage propose une réflexion renouvelée des solutions du conflit de lois en matière contractuelle pour mieux tenir compte des intérêts des tiers au contrat.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Christophe Deprez
L'ouvrage répond à la question de savoir dans quelle mesure la Cour pénale internationale, acteur répressif d'un genre nouveau chargé de juger les crimes perçus comme les plus graves, est tenue au respect des règles de protection des droits humains.
Ce traité fait le point de façon approfondie sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge. Il comporte une première partie dégageant une théorie générale et une deuxième analysant le droit positif.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Mustapha Mekki
Les enjeux environnementaux viennent perturber les notions fondamentales de droit privé. L'ouvrage étudie l'incidence des questions environnementales sur les catégories juridiques et celle des questions environnementales sur les techniques juridiques.
L'ouvrage analyse les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, en mettant l’accent sur leurs points communs et sur leurs différences et en les comparant avec d’autres personnes morales.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Gwendoline Lardeux
Outre l’étude des règles de portée générale, l'ouvrage est consacré à certains contrats, tels les contrats de transport, de consommation, de travail, d’assurance,…
L’ouvrage propose une lecture originale des interactions normatives au sein de l’espace judiciaire européen et énonce les fondements d’un droit de la régulation normative en construction.
Actes du XIVe colloque de l'Association Famille&Droit, Bruxelles 11 mars 2016
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Laurent Barnich, Arnaud Nuyts, Silvia Pfeiff, Patrick Wautelet
Le droit des relations familiales internationales est au centre d’importantes évolutions qui modifient de manière substantielle le visage de cette discipline. L'ouvrage a pour objet de dresser un bilan de ces évolutions.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Bahya Bouharati
Les fonds islamiques, en ce qu'ils respectent une éthique religieuse, s'inscrivent dans un mouvement de moralisation financière. En l'absence d'une réglementation spécifique, comment garantir juridiquement la qualité éthico-religieuse de ce type de fonds?
Concession et Franchise - Comparaison France-Brésil
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Roberta Ribeiro Oertel
Cette étude comparative donne des clés de compréhension et des outils d’aide aux juristes et praticiens du droit en matière de rupture du contrat de concession commerciale et de franchise dans les systèmes juridiques français et brésilien.
La Protection de personnes fuyant un conflit armé et d'autres situations de violence
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Matthew Happold, Maria Pichou
Issues relating to the reception of asylum seekers in the EU are increasingly controversial. The Luxembourg and Strasbourg courts have taken rather different approaches. This book seeks to examine the two regimes and their interactions.
