108,00 € TTC 101,89 € hors TVA
En stock
Paiement 100% sécurisé
payments maestro mastercard visa payments
Des questions sur ce produit ? Contactez notre service clientèle

Le recours au droit comparé par le juge

Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Thierry Di Manno
Disponible également sur Strada lex
Description

Le recours au droit comparé par le juge n’est pas, en soi, une nouveauté puisque dès le XVIIIe siècle, il est possible d’identifier une telle pratique par plusieurs juridictions à travers le monde. Mais, au même titre que la mondialisation, l’intensification du phénomène est remarquable. Il est observé par des juristes du monde entier sous différentes appellations : argument de droit comparé, inspiration réciproque, migration des idées, circularité des solutions juridiques... Les juges en général, et les juges constitutionnels en particulier, sont plus que jamais ouverts vers l’extérieur. Les références aux solutions étrangères varient en fonction des pays, des juridictions et des thématiques abordées. De leur côté, les juridictions européennes (Cour de justice de l’Union européenne, Cour européenne des droits de l’homme) et internationales s’appuient fortement dans leurs raisonnements sur les droits nationaux.

Ce recours au droit comparé n’est pas sans conséquences, ces dernières variant en fonction de l’ « intensité » et de l’ « opportunité » de la référence. Le juge peut se borner à une simple mention d’un « argument de droit comparé ». Dans ce cas, la référence est essentiellement « décorative » et n’a vocation qu’à renforcer et illustrer la solution retenue. Il peut également utiliser une jurisprudence étrangère comme élément central de son raisonnement et de sa motivation. La portée n’est plus la même, puisque le juge fonde son raisonnement en s’inspirant d’une solution préalablement élaborée par une ou des juridictions étrangères ; l’argumentation et l’interprétation sont alors directement affectées par une telle technique.

L’objectif de cet ouvrage est l’appréhension de la pratique et des utilisations du recours à la comparaison juridique par les juges. L’approche résolument pluridisciplinaire de la thématique est orientée autour de trois axes principaux : la légitimité du recours au droit comparé, les méthodes du recours au droit comparé et les fonctions du recours au droit comparé.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

Vous êtes abonné ? Activez gratuitement la version numérique grâce au code présent dans l’ouvrage.

Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802745105
Nom de la collection A la croisée des droits
Poids 434 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 272 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 30 avr. 2014
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

1. La légitimité du recours au droit comparé

2. Les méthodes du recours au droit comparé

3. Les fonctions du recours au droit comparé

Extraits