Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes - Arbitrage, médiation et droit collaboratif - Procédure électron
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Dominique Mougenot
Ce troisième volume est consacré aux saisies conservatoires, aux voies d´exécution et au règlement collectif de dettes, à l´arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Bénédicte Biemar, Hakim Boularbah, Georges de Leval, Albert Fettweis, Vanessa Grella, Pauline Knaepen, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle
Ce tome 2 du Droit judiciaire décrit, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes toute la nouvelle procédure civile telle que métamorphosée. Ce premier volume comporte huit titres allant des principes directeurs au jugement.
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Paul Foriers, Rafaël Jafferali, Erik Van den Haute
Par leurs contributions, les auteurs souhaitent rendre hommage à Paul Alain Foriers. Les thématiques abordées relèvent du droit des obligations, des contrats spéciaux, du droit des sociétés, économique et financier, de la procédure en cassation, etc.
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Olivier Caprasse, Catherine Delforge, Claire Larue, Françoise Lefèvre, Maxime Marchandise, Carine Seron, Maxime Tecqmenne, Nathalie Uyttendaele, Olivier van der Haegen, Jean-François van Drooghenbroeck
L’importance des modes alternatifs de résolution des conflits - les MARCs - n’est plus à démontrer. L'ouvrage aborde les questions liées à la gestion du temps et aux conséquences de son écoulement dans les MARCs.
Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Sebastián Partida
L'ouvrage permet de mieux comprendre les différentes conceptions de la justice et du règlement des différends commerciaux dans les nouvelles puissances économiques, que ce soit en Asie ou en Amérique latine.
Livre | 3e édition 2020 | Belgique | Georges de Leval
Les changements législatifs procéduraux ont nécessité la réécriture de pans entiers de ce traité. L’auteur a également tenu compte des décisions judiciaires les plus significatives en matière d’ordre jusqu’au 15 mars 2020.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Pieter Van Cleynenbreugel
Cet ouvrage offre un panorama complet des dispositions pertinentes du droit de l’Union européenne relatif aux activités des plateformes en ligne et propose des solutions pratiques aux questions d’interprétation de ces dispositions.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Maxime Berlingin, Aude Berthe, Hakim Boularbah, Céline Janssen, Louis Lantonnois, Séverine Menétrey, Amandine Muniken
L'ouvrage explore des aspects moins étudiés du droit procédural, que ce soit en matière de modes alternatifs de règlement des litiges (arbitrage), de récupération de créances (injonction de payer), du pouvoir d’agir des personnes morales ou de l’appel.
Ce petit livre rigoureux, précis et pratique, permettra aux opérateurs et à leurs conseils de relever les défis de la globalisation des marchés auxquels ils sont confrontés.
Premier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Emmanuel De Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson - Rochcongar
Analyser l'impôt, c'est analyser l'État. À la fois armature institutionnelle et principe structurant du système fiscal, la justice fiscale révèle les mutations profondes du droit public, entre droit financier et fiscal, histoire et théorie du droit.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Dominique Mougenot
L'ouvrage fait la synthèse de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel.
Dans une démarche d’harmonisation du droit de l’arbitrage et de sa contribution à l’amélioration du climat des affaires, l'ouvrage dresse le bilan et propose des voies pour une meilleure participation du juge à l’efficacité de l’arbitrage OHADA.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Corentin De Jonghe, Michèle Grégoire, Étienne Le Roy, Anne-Sophie Lemaire
L'ouvrage aborde la procédure européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires et ses mesures d’accompagnement en droit belge, les questions particulières que soulève la saisie des titres sociétaires et des thèmes aux poursuites sur les immeubles.
Après plus de sept années d’application de la loi du 13 août 2011 réformant la procédure de liquidation-partage, l’ouvrage s’arrête sur les difficultés procédurales auxquelles les praticiens sont régulièrement confrontés.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Antoine Bailleux, Elsa Bernard, Sophie Jacquot
L'ouvrage identifie les « récits » ou les « représentations communes » de l’Europe qui sont véhiculés dans les décisions de la Cour tout en précisant les balises conceptuelles de cette recherche.
Un jugement qui ne peut pas être exécuté est inutile. Comment assurer une exécution efficace et respectueuse des droits des justiciables dans les pays européens à l’aune des évolutions technologiques ?
