Droit judiciaire 216 resultats

L’ouvrage rend hommage aux différentes facettes de Xavier Dieux, avocat, professeur, arbitre et philosophe. Il comprend des contributions dans les domaines tels que le droit des sociétés, le droit des obligations, le droit financier et bancaire, l’arbitrage, la théorie du droit et la philosophie, l’économie et l’art.

Nicole Gallus offre ici un commentaire approfondi de toutes les règles applicables à la matière des obligations alimentaires. Quentin Detienne propose, quant à lui, une pertinente analyse du droit à l'intégration sociale et à l'aide sociale.

Les règles consacrées aux saisies et voies d’exécution génératrices d’un important contentieux. L'ouvrage apporte aux praticiens la réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière.

L'ouvrage recense plus de 600 décisions, la plupart inédites, rendues entre 2006 et 2021. Leur analyse précise les principes du droit et de la procédure disciplinaire et définit le contenu des « devoirs de la profession ».

Un canevas des obligations imposées par le Code judiciaire durant le processus de médiation et un ensemble de modèles d'écrits indispensables au médiateur.

Une analyse en 3 volumes des 4 derniers livres du Code judiciaire couvrant procédure civile, saisies conservatoires, voies d’exécution et règlement collectif de dettes, arbitrage et médiation. Les 3 volumes à un prix avantageux !