Droit judiciaire 207 resultats

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. Nouvelle édition à jour de la réforme sur les MARC.

Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes.

La thèse démontre que des juges privés internationaux sont de plus en plus confrontés aux intérêts publics, ce qui entraîne des enjeux de démocratie majeurs au niveau international et des questions de légitimité de ce système de justice privée qu’est l’arbitrage international. 

Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.

Cet ouvrage s’emploie à analyser l’aide juridique et l’assistance judiciaire au regard de l’importante réforme de la matière en 2016, au regard de la modification législative de 2020 ainsi qu’au regard du récent arrêté royal du 21 février 2024.

Premier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.