Droit judiciaire 207 resultats

Cet ouvrage a pour but de permettre au lecteur de (re)faire connaissance avec la profession d'huissier de Justice. Il a pour objectif d’apporter une analyse juridique rigoureuse des règles régissant celle-ci, dans son organisation, ses missions, ses droits, prérogatives et obligations.

Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. Nouvelle édition à jour de la réforme sur les MARC.

Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes.

La thèse démontre que des juges privés internationaux sont de plus en plus confrontés aux intérêts publics, ce qui entraîne des enjeux de démocratie majeurs au niveau international et des questions de légitimité de ce système de justice privée qu’est l’arbitrage international. 

Premier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.